Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 15 décembre 2014

Délibération du conseil du 15 décembre 2014
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c01-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 12 2014 assemblees et affaires juridiques delegation de competences du conseil au president modification 2
Télécharger la délibération n°c02-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 12 2014 1 convention mutualisation des cabinets du maire de niort et du president de la can
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Télécharger la délibération n°c03-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 12 2014 politique de la ville contrat de ville 2015 2020 signature protocole intentions
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Télécharger la délibération n°c14-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 12 2014 finances etude programmation locale de l habitat mise en place d un etalement de charges sur plusieurs exercices
Télécharger la délibération n°c15-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 12 2014 finances subvention d equilibre du budget principal aux budgets annexes au titre de l exercice 2015
Télécharger la délibération n°c16-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 12 2014 finances constitution d une provision budgetaire pour risques d evolution des ressources de fiscalite et dgf
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Télécharger la délibération n°c18-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 12 2014 finances additif a la deliberation c26 02 2014 rbt charges au budget principal de la regie energue renouvelables au titre de 2014
Télécharger la délibération n°c19-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 12 2014 finances amortissements des biens corporels et incorporels lies a l activite du budget annexe transports urbains instruction m43
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Télécharger la délibération n°c22-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 12 2014 regie des dechets menagers tarifs 2015 redevance speciale des dechets industriels et autres prestations
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Télécharger la délibération n°c39-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 12 2014 etco conv mise a dispo cellule ouvrages art et hydraulique de la ville de niort surveillance ouvrages geres par la can
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Télécharger la délibération n°c42-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 12 2014 assainissement convention reception matieres vidange unites de traitement de goilard la vergnee pelle chat
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Télécharger la délibération n°c44-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c44 12 2014 mediatheques et lecture publique revision et harmonisation des horaires ouverture des equipements du reseau de lecture publique de la can
Télécharger la délibération n°c45-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 12 2014 1 programme technique usseau ptd 2 1
Télécharger la délibération n°c45-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 12 2014 etudes et conduite d operation rehabilitation de la mediatheque usseau approbation du programme travaux et lancement consultation
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Télécharger la délibération n°c48-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c48 12 2014 habitat plh 2010 2015 pret a taux 0 de la can evolution du dispositif accession propriete
Télécharger la délibération n°c49-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c49 12 2014 habitat plh 2010 2015 pret 0 de la can attribution subvention bonification pret accession a la propriete
Télécharger la délibération n°c50-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c50 12 2014 1 beneficiaires tableau adresse 151214
Télécharger la délibération n°c50-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c50 12 2014 habitat pig labellise habiter mieux attribution de subvention aux proprietaires occupants et bailleurs prives
Télécharger la délibération n°c51-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c51 12 2014 regie des dechets menagers acquisition de bennes a ordures menageres
Télécharger la délibération n°c52-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c52 12 2014 regie des dechets menagers acquisition de deux poids lourds pour les decheteries
Télécharger la délibération n°c53-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c53 12 2014 regie des dechets menagers attribution d une aide financiere pour la mise en place de poulaillers
Télécharger la délibération n°c54-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c54 12 2014 regie des dechets menagers societe de gardiennage des decheteries appel offres
Télécharger la délibération n°c55-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c55 12 2014 1 rdm conv interco avec sictom loubeau
Télécharger la délibération n°c55-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c55 12 2014 1 tarifs 2015 visee
Télécharger la délibération n°c55-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c55 12 2014 regie des dechets menagers convention intercommunale avec le sictom de loubeau organisation de la collecte et du traitement des dechets
Télécharger la délibération n°c56-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c56 12 2014 1 piscine pl plan de financement phase 1
Télécharger la délibération n°c56-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c56 12 2014 sports deau piscine pre leroy demande de subvention aupres du cg79
Télécharger la délibération n°c57-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c57 12 2014 1 annexe modification tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c57-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c57 12 2014 rh modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c58-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c58 12 2014 rh suppression d un poste a la direction generale
Télécharger la délibération n°c59-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c59 12 2014 rh creation d emplois temporaires
Télécharger la délibération n°c60-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c60 12 2014 ressources humaines mise a disposition personnel aupres cbe
Télécharger la délibération n°c61-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c61 12 2014 1 protocole artt
Télécharger la délibération n°c61-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c61 12 2014 rh avenant au protocole artt
Télécharger la délibération n°c62-12-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c62 12 2014 marches publics travaux neufs de grosses reparations et entretien de voirie de 2015 a 2016