| Télécharger la délibération n°c01-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées et Affaires Juridiques - Représentations des élus dans les organismes extérieurs-Modification | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°c02-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Pacte Financier et Fiscal de Solidarité 2016-2021 | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°c03-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Animations aux musees dans le cadre du dispositif habitants ambassadeurs initié par l'agence de developpement touristique des Deux-Sèvres | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c04-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Attribution de subvention à la commune de Mauze-sur-le-Mignon pour restauration de deux héliogravures dans le cadre du fonds communautaire du patrimoine | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c05-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Attribution de subvention à la commune de Niort pour restauration du retable de la Chapelle Saint Vincent de Paul de l'Eglise Notre-Dame | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c06-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la restauration d'une oeuvre et l'acquisition de matériel de conservation préventive | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c07-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention annuelle relative à l'enseignement musical spécialisé entre le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et la CAN pour le CRD Auguste-Tolbecque (site de Niort-Chauray-Vouillé) | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c08-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école Ernest Pérochon de Niort et la CAN | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c09-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Schéma durable de Cohésion Sociale - Nouvelle convention de partenariat entre la CAN et la Mission Locale sud Deux-Sèvres 2016-2018 | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°c10-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Schéma durable de territoire les Ambassadeurs des transports en commun (Phase V) | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°c11-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports d'eau - Utilisation des équipements sportifs par les lycées pour l'année scolaire 2015-2016 | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°c12-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Engagement de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Niort | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c13-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat) Renouvellement Urbain du coeur de l'agglomération niortaise 2013-2017 - Signature de l'avenant n°3 à la convention multi-partenariale | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c14-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PIG labellisé "#Habiter mieux"# - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c15-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c16-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c17-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - FSL (Fonds de Solidarité Logement) - Signature d'une convention annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres, et participation au titre de l'année 2016 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c18-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gens du voyage - Subvention A.D.A.G.V. 79 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c19-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement Supérieur - Subvention au profit de l'association de rayonnement universitaire autour de l'assurance (AURA) | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°c20-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement Supérieur - Convention 2016-2018 entre l'Université de Poitiers et la CAN | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°c21-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre l'Etudiant-Groupe Altice Média et la CAN - Organisation du 4ème salon de l'enseignement supérieur et des métiers le samedi 19 novembre 2016 à l'Acclameur à Niort | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°c22-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Edition 2016 du salon de l'Economie Sociale et Solidaire à Niort | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°c23-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Economique - Présentation du rapport annuel de gestion 2015 de la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c23-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Economique - Présentation du rapport annuel de gestion 2015 de la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c24-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Economique - ZAC Batipolis - Approbation du compte-rendu annuel 2015 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c24-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Economique - ZAC Batipolis - Approbation du compte-rendu annuel 2015 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c25-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Parc d'Activités Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires Natura 2000 : 1 - location / acquisition de parcelles sur Saint-Symphorien | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c26-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Parc d'Activités Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires Natura 2000 : 2 - Contractualisation avec les exploitants | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c27-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Parc d'Activités Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires Natura 2000 : 3 - Convention de partenariat avec le Conservatoire Régional des Espaces Naturels Poitou-Charentes | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c28-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Parc d'Activités Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires Natura 2000 : 4 - Dépôt du dossier de demande de dérogation | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c29-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Versement d'une subvention au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais au titre de l'année 2016 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c30-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - 13ème édition du carrefour des métiers de bouche - Versement d'une subvention | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c31-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economiques - Vente d'une parcelle de terrain de 2 300 m² environ sur le parc d'activités "#Le Trévins"# à Chauray à la société SANTALIS | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c32-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economiques - ZAC Pôle Sports - Convention avec la Ville de Niort pour le financement de la mission d'analyse des conditions techniques, juridiques et financières du transfert de la ZAE Pôle Sports sous concession d'aménagement | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c33-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et Conduite d'opération - Renouvellement de la bande de roulement du Boulevard Willy BRANDT - Lot n°1 - Voirie et réseaux divers - Avenant n°1 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c34-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements - Avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune d'Aiffres pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°c35-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune d'Echiré pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public de la commune d'Echiré | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°c36-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tourisme - Adoption des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2017 | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c37-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Taxe sur les surfaces commerciales - Coefficient multiplicateur applicable au tarif de la TASCOM | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c38-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Principal - Mise à la réforme | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c39-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine, Logistique, Energies - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition des locaux Médecine du Travail entre la Ville de Niort et la CAN | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c40-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine, Logistique, Energies - Sortie de l'actif et destruction du four de la boulangerie de Marigny | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c41-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie des Déchets Ménagers - Admissions en non-valeur | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c41-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie des Déchets Ménagers - Admissions en non-valeur | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c42-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics/Assainissement - Construction de la station de traitement des eaux usées de Chaillé, à Aiffres - Approbation du marché | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°c43-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Mise à disposition de la secrétaire médicale de la Ville de Niort auprès de la CAN | Monsieur Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°c44-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Régularisation du tableau des emplois de l’EPCI | Monsieur Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°c45-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°c46-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Avancements de grade | Monsieur Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°c47-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Création d'emplois temporaires | Monsieur Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°c48-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie des Déchets Ménagers - Adaptation de l'organisation et du fonctionnement du service des Déchets Ménagers | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°c49-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées et Affaires Juridiques - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Modification de la composition | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°c50-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie des Déchets Ménagers - Acquisition d'un terrain – Bessines | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°c51-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Durable du Territoire - Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de la Communauté d'Agglomération du Niortais, relatif aux voiries communautaires supportant un trafic de plus de 3 millions de véhicules par an | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°c51-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Durable du Territoire - Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de la Communauté d'Agglomération du Niortais, relatif aux voiries communautaires supportant un trafic de plus de 3 millions de véhicules par an | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°c52-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c52-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c52-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c53-09-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Responsabilité sociale et environnementale des organisations - Démarche Cit'Ergie - Demande de labellisation | Madame Dany BREMAUD | 
