| Télécharger la délibération n°c40-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et Conduite d'opération/Sports d'eau - Piscine de Magné - Mise aux normes des vestiaires et de l'accès extérieur - Avenants 1 | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°c39-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports d'eau - Modification des Plans d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Pré-Leroy à Niort, de la piscine de Magné et de la piscine de Sansais | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°c38-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Convention partenariale portant financement de la mission de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers prioritaires - Politique de la ville | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°c37-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de ville 2015-2020 - Volet Solidarité-Citoyenneté - Nouveau prestataire chèques loisirs | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°c36-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire à Rayonnement Départemental - Sortie du patrimoine de matériel hifi | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c35-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Donation Francis GIRES | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c34-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et Conduite d'opération - Château Mursay- Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'une cale d'accostage en bord de Sèvre | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c33-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Demande de subvention pour la réalisation de la 4ème tranche de travaux de réhabilitation des collecteurs d'eaux usées et d'eaux pluviales de la Vallée du Lambon - Ville de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°c32-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Commune de Vallans - Création de réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales - Renouvellement d'eau potable - Approbation du marché | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°c31-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie des Déchets Ménagers - Modalités d'acquisition d'une parcelle à Magné | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°c30-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie des Déchets Ménagers - Acquisition d'engins de chantier | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°c29-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c28-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Programme Habiter mieux 2014-2017 - Evolutions des dispositions financières pour les propriétaires privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c27-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 - Mise en place du dispositif relatif au prêt locatif social concernant l'investissement locatif privé | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c26-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 - Mise en place d'un dispositif complémentaire relatif au volet foncier du logement social | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c25-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour la réhabilitation du parc locatif social | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c24-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PIG labellisé Habiter mieux - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c23-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - OPAH RU - Signature de l'avenant n°4 à la convention Adhésion projet - OPAH RU Coeur de Ville | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c22-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement du Moulin sur la commune de Saint Symphorien et sur le lotissement des Allées Fleuries sur la commune d'Echiré | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c22-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement du Moulin sur la commune de Saint Symphorien et sur le lotissement des Allées Fleuries sur la commune d'Echiré | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c22-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement du Moulin sur la commune de Saint Symphorien et sur le lotissement des Allées Fleuries sur la commune d'Echiré | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c22-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement du Moulin sur la commune de Saint Symphorien et sur le lotissement des Allées Fleuries sur la commune d'Echiré | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c22-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement du Moulin sur la commune de Saint Symphorien et sur le lotissement des Allées Fleuries sur la commune d'Echiré | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c21-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Avis de mise à disposition du public relatif à la modification simplifiée n°9 du Plan Local d'Urbanisme de Coulon | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c20-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Modification du périmètre du Droit de Préemption sur les ZAE communautaires | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c20-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Modification du périmètre du Droit de Préemption sur les ZAE communautaires | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c20-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Modification du périmètre du Droit de Préemption sur les ZAE communautaires | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c20-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Modification du périmètre du Droit de Préemption sur les ZAE communautaires | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c20-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Modification du périmètre du Droit de Préemption sur les ZAE communautaires | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c19-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c19-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c19-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c19-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c19-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c19-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c19-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Institution du Droit de Préemption Urbain et du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la Ville de Niort et modalités de délégation | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c18-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Approbation du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Niort | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c17-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation Territoire et Contractualisations - Approbation du projet de règlement local de publicité de Niort | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c16-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements - Tarifs des transports urbains à compter du 1er juillet 2016 | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c15-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements - Avenant n°6 au contrat de Délégation de Service Public des Transports de l'Agglomération Niortaise | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°c14-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et Conduite d'opération - Renouvellement de la bande de roulement du boulevard Willy Brandt | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c13-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economiques - Vente de deux parcelles de terrain d'une surface de 8 479 m² sur le parc d'activités de Saint Florent (Niort) à la SARL EIVE | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c12-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Niort Numéric 2016 Conventions de partenariat - Accompagnement financier et/ou prestations à titre gratuit de la part des entreprises - Nouveaux sponsors | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c11-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economiques - Convention de partenariat entre l'association Carrefours pour l'emploi et la CAN - Organisation d'un forum de recrutement le jeudi 9 juin 2016 à l'Acclameur Niort | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c10-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement Supérieur - Convention cadre de partenariat 2016-2018 CAN et Université de Poitiers (Fondation Poitiers Université) - Participation 2016 | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°c09-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Lancement de l'appel à projets 2016 l'ESS : Un autre levier de développement économique | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°c09-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Lancement de l'appel à projets 2016 l'ESS : Un autre levier de développement économique | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°c08-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Création d'emplois temporaires | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°c07-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technologie de l'information - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour des prestations d'hébergement de sites Internet | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°c06-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technologie de l'information - Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de développement et tierce maintenance applicative de sites Internet de la Ville de Niort et de la CAN | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°c05-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Allocation d'Attribution Communautaire - Ajustements 2016 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c04-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Taux d'imposition 2016 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c03-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Taux d'imposition 2016 de la Taxe d'Habitation et des Taxes Foncières | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c02-04-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Taux d'imposition 2016 de la Cotisation Foncière des Entreprises | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | 
