Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 17 mars 2014

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 17 mars 2014
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c01-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 03 2014 tourisme convention prestations services relative a la taxe de sejour entre la can et thorigny sur le mignon
Télécharger la délibération n°c02-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 03 2014 tourisme assises nationales des randonnees les 22 et 23 mai 2014 versement subvention au reseau ideal
Télécharger la délibération n°c03-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 03 2014 rdm amortissements biens corporels et incorporels budget rdm vote en m14
Télécharger la délibération n°c04-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 03 2014 assainissement competence optionnelle assainissement non assujetissement a la tva
Télécharger la délibération n°c06-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 03 2014 finances accord conventionnel lie au retrait de germond rouvre de la communaute de communes du val d egray
Télécharger la délibération n°c07-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 03 2014 marches publics transport et traitement des produits d assainissement approbation du marche
Télécharger la délibération n°c08-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 03 2014 dd agenda 21 conv partenariat avec ifree accompagnement agenda 21 interne et construction demarche territoriale de developpement durable
Télécharger la délibération n°c09-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 03 2014 musee renouvellement de l adhesion a alienor.org conseil des musees
Télécharger la délibération n°c10-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 03 2014 1ple convention de gestion et d entretien de l equipement ferme giraud conv
Télécharger la délibération n°c10-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 03 2014 ple convention de gestion et d entretien de l equipement ferme giraud
Télécharger la délibération n°c11-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 03 2014 ressources humaines creation d un tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c12-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 03 2014 ressources humaines creation d emplois temporaires
Télécharger la délibération n°c13-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 03 2014 ressources humaines mise a disposition de personnel de la communaute d agglomeration du niortais aupres du comite de bassin d emploi du niortais
Télécharger la délibération n°c14-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 03 2014 rdm contrat territorial de collecte des dechets d elements d ameublement dea
Télécharger la délibération n°c15-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 03 2014 rdm convention avec eco tlc eco organisme textiles d habillement linge de maison et chaussures
Télécharger la délibération n°c16-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 03 2014 rdm convention de reprise des dechets d equipement electriques et electroniques deee
Télécharger la délibération n°c17-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 03 2014 asst demande subvention cg et agence de l eau loire bretagne realisation reseau assainissement e et ep et ouvrages de gestion des ep de moulin neuf et bois berthier echire
Télécharger la délibération n°c18-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 03 2014 asst demande subvention realisation 2eme tranche travaux de rehabilitation du collecteur eaux usees de la vallee du lambon
Télécharger la délibération n°c19-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 03 2014 habitat plh 2010 2015 attribution subventions construction logements locatifs sociaux sa hlm 79
Télécharger la délibération n°c20-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 03 2014 habitat plh 2010 2015 attribution subventions rehabilitation parc locatif social existant sa hlm 79
Télécharger la délibération n°c21-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 03 2014 habitat plh 2010 2015 dispositif habiter mieux attribution subventions proprietaires occupants modestes lutte contre precarite energetique logements prives
Télécharger la délibération n°c22-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 03 2014 atuc signature avenant 1 convention adhesion projet vallee guyot can niort epf poitou charentes
Télécharger la délibération n°c23-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 03 2014 deveco actions ess convention partenariat scic elan cooperatif niortais et cress poitou charentes sur coordination ptcea mess
Télécharger la délibération n°c24-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 03 2014 deveco convention delegation maitrise ouvrage can iibsn operation gestion jussies secteur niort noron
Télécharger la délibération n°c25-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 03 2014 deveco accompagnement commerces mise en place commission reglement amiable travaux rues henri sellier et denis papin
Télécharger la délibération n°c26-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 03 2014 deveco vente parcelle terrain 3204m sur technopole niort a la semie residence universitaire modificatif deliberation 22 octobre 2012
Télécharger la délibération n°c28-03-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 03 2014 deveco parc activites le luc les carreaux vente parcelle terrain de 2500m a la societe kleefeld