Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 02 juillet 2012

Délibération du conseil du 02 juillet 2012
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c07-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 07 2012 finances gestion des emprunts orientations pour 2012 et delegation de la presidente
Télécharger la délibération n°c04-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 07 2012 assemblees et affaires juridiques proces verbal de l election des vice presidents
Télécharger la délibération n°c08-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 07 2012 marches publics fourniture de materiel de collecte separative de dechets menagers
Télécharger la délibération n°c03-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 07 2012 assemblees et affaires juridiques determination du nombre de vice presidents et determination de la composition du bureau
Télécharger la délibération n°c06-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 07 2012 assemblees et affaires juridiques delegations de competences accordees a la presidente par le conseil de communaute
Télécharger la délibération n°c05-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 07 2012 assemblees et affaires juridiques regime des indemnites de fonction des elus de la communaute d agglomeration de niort
Télécharger la délibération n°c01-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 07 2012 assemblees et affaires juridiques installation des nouveaux delegues titulaires et suppleants de la commune d aiffres
Télécharger la délibération n°c02-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 07 2012 assemblees et affaires juridiques proces verbal de l election a la presidence
Télécharger la délibération n°c09-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 07 2012 technologie de l information constitution d un groupement de commandes entre la can la vdn et le cg79 pour achat de prestations d assistance a mo pour l achat de telecommunication
Télécharger la délibération n°c10-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 07 2012 assainissement institution de la participation pour le financement de l assainissement collectif pfac
Télécharger la délibération n°c11-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 07 2012 assainissement tarifs des branchements eaux usees
Télécharger la délibération n°c12-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 07 2012 ressources humaines modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c13-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 07 2012 ressources humaines participation a la protection sociale des agents axe prevoyance
Télécharger la délibération n°c14-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 07 2012 ple projet de mutualisation activite garage entre la ville de niort et la can approbation du programme et de l enveloppe financiere
Télécharger la délibération n°c15-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 07 2012 tourisme taxe de sejour reactualisation de la nomenclature des categories
Télécharger la délibération n°c16-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 07 2012 1regie des dechets menagers approbation de la revision du plan departemental de prevention et de gestion des dechets non dangereux le plan
Télécharger la délibération n°c16-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 07 2012 2regie des dechets menagers approbation de la revision du plan departemental de prevention et de gestion des dechets non dangereux rapport environnemental
Télécharger la délibération n°c16-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 07 2012 3regie des dechets menagers approbation de la revision du plan departemental de prevention et de gestion des dechets non dangereux synthese
Télécharger la délibération n°c16-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 07 2012 regie des dechets menagers approbation de la revision du plan departemental de prevention et de gestion des dechets non dangereux
Télécharger la délibération n°c17-07-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 07 2012 developpement economique zac le luc les carreaux approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement de la consultation