Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 24 février 2012

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 24 février 2012
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c25-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 02 2014 finances bp 2014 bannexe zae
Télécharger la délibération n°c01-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 02 2014 assaj representation elus organismes exterieurs
Télécharger la délibération n°c02-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 02 2014 assaj regime indemnites elus can
Télécharger la délibération n°c03-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 02 2014 finances seuils amortissements biens faible valeur
Télécharger la délibération n°c04-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 02 2014 finances duree amortissements m14
Télécharger la délibération n°c05-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 02 2014 finances duree amortissements installations photovoltaiques
Télécharger la délibération n°c17-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 02 2014 finances bp 2014 bannexe batiments
Télécharger la délibération n°c06-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 02 2014 finances duree amortissements ba transports m43
Télécharger la délibération n°c19-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 02 2014 finances bp 2014 bannexe multi accueil petite enfance
Télécharger la délibération n°c07-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 02 2014 assainissement duree amortissements m49
Télécharger la délibération n°c08-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 02 2014 finances bp 2014 budget principal
Télécharger la délibération n°c27-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 02 2014 finances versement participation bannexe tranport 2014
Télécharger la délibération n°c28-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 02 2014 assainissement constitution 2 provisions risques contentieux
Télécharger la délibération n°c08-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 02 2014 finances maquette bp 2014
Télécharger la délibération n°c23-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 02 2014 finances bp 2014 bannexe zac pierrailleuses
Télécharger la délibération n°c24-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 02 2014 finances bp 2014 bannexe za prahecq
Télécharger la délibération n°c13-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 02 2014 rdm bp bannexe rdm2014
Télécharger la délibération n°c13-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 02 2014 1 rdm maquette bp 2014
Télécharger la délibération n°c12-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 02 2014 finances bp 2014 bannexe transports
Télécharger la délibération n°c11-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 02 2014 finances bp 2014 bannexe spanc
Télécharger la délibération n°c10-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 02 2014 finances bp 2014 bannexe assainissement collectif
Télécharger la délibération n°c14-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 02 2014 finances bp 2014 regie energies renouvelables
Télécharger la délibération n°c15-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 02 2014 finances bp 2014 bannexe acccueil entreprises
Télécharger la délibération n°c18-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 02 2014 finances bp 2014 bannexe camping marigny
Télécharger la délibération n°c16-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 02 2014 finances bp 2014 bannexe activites assujetties tva
Télécharger la délibération n°c20-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 02 2014 finances bp 2014 bannexe portage repas
Télécharger la délibération n°c22-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 02 2014 finances bp 2014 bannexe za beauvoir
Télécharger la délibération n°c26-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 02 2014 finances rbt charges bp des bannexes de regie energie renouv et rdm 2014
Télécharger la délibération n°c21-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 02 2014 finances bp 2014 bannexe za fors
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Télécharger la délibération n°c29-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 02 2014 finances constitution provision risques impayers loyers
Télécharger la délibération n°c30-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 02 2014 subv equilibre bp aux bannexes 2014
Télécharger la délibération n°c31-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 02 2014 finances sortie actif subv amorties bp
Télécharger la délibération n°c32-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 02 2014 rdm tarifs 2014 redevance spe dechets indus et autres
Télécharger la délibération n°c33-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 02 2014 rdm redevance enlevement om germond rouvre rglt facturation
Télécharger la délibération n°c34-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 02 2014 marches transports tri valorisation dechets menagers propres et secs
Télécharger la délibération n°c35-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 02 2014 finances cfe exoneration libraires independant
Télécharger la délibération n°c36-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c36 02 2014 deveco sdec dde subv 36 quai des arts
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Télécharger la délibération n°c38-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c38 02 2014 deveco delegation droit preemption za echire a la can
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Télécharger la délibération n°c44-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c44 02 2014 atuc perimetre scot
Télécharger la délibération n°c45-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 02 2014 csi cucs volet solidarite citoyennete nouveaux prestataires cheques loisirs
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Télécharger la délibération n°c51-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c51 02 2014 ple recours ugap pour gaz naturel
Télécharger la délibération n°c52-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c52 02 2014 1 ple annexe liste don
Télécharger la délibération n°c52-02-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c52 02 2014 ple extension bureaux et bat indus ateliers communautaires rectificatif avts marches travaux
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