| Télécharger la délibération n°C- 045-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Niort Terminal - Versement de la contribution statutaire au Syndicat Mixte Ouvert (SMO) au titre de l'année 2026 | Jérôme BALOGE | 29 juin 2026 | Télécharger la délibération n°C- 001-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Approbation du procès-verbal du Conseil d'Agglomération du 2 avril 2026 | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 001-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Approbation du procès-verbal du Conseil d'Agglomération du 2 avril 2026 | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 001-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Approbation du procès-verbal du Conseil d'Agglomération du 2 avril 2026 - Annexe - Procès-verbal | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 002-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Présentation du recueil des décisions | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 002-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Présentation du recueil des décisions - Annexe - Recueil des décisions | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 003-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Débat réglementaire - Principes de gouvernance entre la CAN et ses communes membres | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 003-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Débat réglementaire - Principes de gouvernance entre la CAN et ses communes membres - Annexe - Principes de gouvernance | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 004-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Adoption du règlement intérieur des assemblées | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 004-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Adoption du règlement intérieur des assemblées - Annexe - Règlement | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 005-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Conseil de développement de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Présentation du rapport d'activité | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 005-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Conseil de développement de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Présentation du rapport d'activité - Annexe - Rapport d'activité | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 006-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la réalisation d'un terrain synthétique au stade de Massujat | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 006-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la réalisation d'un terrain synthétique au stade de Massujat - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 007-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la requalification du groupe scolaire de la Mirandelle - école élémentaire et restaurant | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 007-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la requalification du groupe scolaire de la Mirandelle - école élémentaire et restaurant - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 008-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Hilaire-la-Palud pour les travaux de rénovation énergétique du bâtiment de l'ancienne gare | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 008-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Hilaire-la-Palud pour les travaux de rénovation énergétique du bâtiment de l'ancienne gare - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 009-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Rémy pour l'acquisition d'une parcelle | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 009-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Rémy pour l'acquisition d'une parcelle - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 010-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 -Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vallans pour les travaux de rénovation énergétique du bâtiment école et mairie | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 010-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 -Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vallans pour les travaux de rénovation énergétique du bâtiment école et mairie - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 011-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération - Avenant n°1 | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 011-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération - Annexe - Avenant n°1 - | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 012-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Volet territorial du programme opérationnel FEDER 2021-2027 - Sollicitation de l'enveloppe animation et 2025 | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 012-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Volet territorial du programme opérationnel FEDER 2021-2027 - Sollicitation de l'enveloppe animation et 2025 - Annexe - Plan de financement prévisionnel | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 013-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Représentation de la Communauté d'Agglomération du niortais au sein des régies du service des eaux et assainissement collectif et non collectif, de Radio D4B, de l'école de la 2ème chance, de l'Université Catholique de l'ouest et du collège Rabelais | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 014-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Assainissement - Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Niortais à l'Agence technique départementale - ID 79 | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 015-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Création de la commission de contrôle financier et désignation des membres | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 016-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Adoption du règlement budgétaire et financier | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 016-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Adoption du règlement budgétaire et financier - Annexe - Règlement | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 017-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2025 | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 017-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Annexe - Rapport de présentation | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 017-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Annexe - Maquette budget Principal | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 017-06-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Annexe - Maquette budget annexe PREVALEC | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 017-06-2026-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Annexe - Maquette budget annexe Transports | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 017-06-2026-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Annexe - Maquette budget annexe Eau Potable | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 017-06-2026-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 017-06-2026-7 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 017-06-2026-8 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2025 - Annexe - Maquette budget annexe Energies Renouvelables | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 018-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2025 | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 019-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2026 | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 019-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2026 - Annexe - Maquette budget Principal | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 019-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2026 - Annexe - Maquette budget annexe PREVALEC | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 019-06-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2026- Annexe - Maquette budget annexe Transports | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 019-06-2026-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2026 - Annexe - Maquette budget annexe Eau Potable | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 019-06-2026-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2026 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 019-06-2026-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2026 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 019-06-2026-7 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2026 - Annexe - Maquette budget annexe Energies Renouvelables | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 020-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 020-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 021-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Actualisation du coût horaire de la main d’œuvre utilisé pour le calcul des prestations de services | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 022-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Tarifs des établissements - actualisation des quotients familiaux | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 023-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Mise à jour des durées d’amortissement des immobilisations - Budget principal et budget annexe PREVALEC | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 023-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Mise à jour des durées d’amortissement des immobilisations - Budget principal et budget annexe PREVALEC - Annexe - Tableaux des amortissements - Budget Principal | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 023-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Mise à jour des durées d’amortissement des immobilisations - Budget principal et budget annexe PREVALEC - Annexe - Tableaux des amortissements - Budget annexe PREVALEC | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 024-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Agence France Locale - Octroi de la garantie à certains créanciers | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 024-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Agence France Locale - Octroi de la garantie à certains créanciers - Annexe - Garantie première demande Agence France Locale | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 025-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 770 745 € à la SEMIE pour la construction de 24 logements situées rue Alain Bombard à Niort | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 025-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 770 745 € à la SEMIE pour la construction de 24 logements situées rue Alain Bombard à Niort - Annexe - Contrat de prêt | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 026-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Composition et fonctionnement du Comité Social Territorial et au sein de sa Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 027-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Orientations du projet de politique handicap | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 027-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Orientations du projet de politique handicap - Annexe - Projet de la politique handicap entre la CAN, la Ville de Niort, le CCAS de Niort et le FIPHFP | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 028-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Recrutement de jeunes en contrat d’apprentissage au sein des services de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 029-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Recours au groupement d'employeur GESA 79 pour le recrutement de quatre apprentis au service des sports | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 030-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Recours au dispositif service civique | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 031-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du Tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 031-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du Tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit public - Budget principal | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 031-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du Tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit public - budgets annexes PREVALEC et Transports | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 031-06-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du Tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois de la campagne des avancements de grade 2026 | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 031-06-2026-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du Tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois saisonniers - Budget principal | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 031-06-2026-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du Tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois saisonniers - Budget annexe PREVALEC | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 031-06-2026-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du Tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois non permanents - Contrat de projet | Sonia LUSSIEZ | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 032-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Approbation de cinq conventions de mise à disposition de personnels entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort | Emmanuel EXPOSITO | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 032-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Approbation de cinq conventions de mise à disposition de personnels entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort - Annexe - Convention de mise à disposition de personnel de la CAN vers la Ville de Niort - Direction études et projets neufs | Emmanuel EXPOSITO | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 032-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Approbation de cinq conventions de mise à disposition de personnels entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort - Annexe - Convention de mise à disposition de personnel de la CAN vers la Ville de Niort - COPMO | Emmanuel EXPOSITO | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 032-06-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Approbation de cinq conventions de mise à disposition de personnels entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort - Annexe - Convention de mise à disposition de personnel de la CAN vers la Ville de Niort - Appui technique pour la stabilisation d'EDIFLEX et sécurisation des process | Emmanuel EXPOSITO | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 032-06-2026-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Approbation de cinq conventions de mise à disposition de personnels entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort - Annexe - Convention de mise à disposition de personnel de la CAN vers la Ville de Niort - Appui à la gestion administrative et financière pour la stabilisation d'EDIFLEX | Emmanuel EXPOSITO | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 032-06-2026-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Approbation de cinq conventions de mise à disposition de personnels entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort - Annexe - Convention de mise à disposition de personnel de la CAN vers la Ville de Niort - Référent EDIFLEX et suivi d'exécution | Emmanuel EXPOSITO | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 033-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Prestations topographiques, géotechniques et géoréférencement - Convention constitutive d’un groupement de commandes - Autorisation de souscrire aux marchés | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 033-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Prestations topographiques, géotechniques et géoréférencement - Convention constitutive d’un groupement de commandes - Autorisation de souscrire aux marchés - Annexe - Convention | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 033-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Prestations topographiques, géotechniques et géoréférencement - Convention constitutive d’un groupement de commandes - Autorisation de souscrire aux marchés - Annexe - Répartition financière | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 034-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant au marché de travaux n°2 pour le lot 15, avenant au marché de travaux n°3 pour le lot 6B et avenant au marché de travaux n°4 pour le lot 21 | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 034-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant au marché de travaux n°2 pour le lot 15, avenant au marché de travaux n°3 pour le lot 6B et avenant au marché de travaux n°4 pour le lot 21 - Annexe - Avenant n°3 - Lot 6B | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 034-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant au marché de travaux n°2 pour le lot 15, avenant au marché de travaux n°3 pour le lot 6B et avenant au marché de travaux n°4 pour le lot 21 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 15 | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 034-06-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant au marché de travaux n°2 pour le lot 15, avenant au marché de travaux n°3 pour le lot 6B et avenant au marché de travaux n°4 pour le lot 21 - Annexe - Avenant n°4 - Lot 21 | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 035-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Conventions de service commun - Avenants n°10 et n°5 actualisant les modalités de répartition des charges | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 035-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Conventions de service commun - Avenants n°10 et n°5 actualisant les modalités de répartition des charges - Annexe - Avenant n°5 | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 035-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Conventions de service commun - Avenants n°10 et n°5 actualisant les modalités de répartition des charges - Annexe - Avenant n°10 | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 036-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Marchés publics - Achat de prestations de contrôle technique règlementaire - Approbation de la convention de groupement de commandes | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 036-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Marchés publics - Achat de prestations de contrôle technique règlementaire - Approbation de la convention de groupement de commandes - Annexe - Convention | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 036-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Marchés publics - Achat de prestations de contrôle technique règlementaire - Approbation de la convention de groupement de commandes - Annexe - Annexe - Répartition financière | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 037-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Location de groupes froids pour diverses installations techniques des bâtiments de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 038-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Direction gestion du patrimoine - maintenance des toitures des bâtiments de la CAN - Autorisation de signature des accords-cadres | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 039-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Direction gestion du patrimoine - maintenance des diverses installations techniques des bâtiments de la CAN - relance du lot 8 : extincteur - ria - désenfumage - résiliation de l'accord cadre | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 040-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Direction de la commande publique / services aux communes - Achat et maintenance de matériels de restauration collective - Autorisation de signature des accords-cadres | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 041-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Maintenance et prestations associées au logiciel ORCHESTRA de la société PLANISWARE - Autorisation de signature de l'Accord-cadre | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 042-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Mutualisation - constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la SPL des Eaux du Niortais - accord-cadre pour les développements et les prestations SIG - approbation de la convention de groupement de commande et de l'accord-cadre | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 042-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Mutualisation - constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la SPL des Eaux du Niortais - accord-cadre pour les développements et les prestations SIG - approbation de la convention de groupement de commande et de l'accord-cadre - Annexe - Convention | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 043-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Tierce Maintenance Applicative de la Gestion Électronique de Documents de la Communauté d’Agglomération du Niortais et de la Ville de Niort | Claude BOISSON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 044-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2027 | Christelle CHASSAGNE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 046-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain de 1 000 m² environ sur le parc d'activités Les Petits Affranchimens (Beauvoir-sur-Niort) à la SARL RES-HOME | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 046-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain de 1 000 m² environ sur le parc d'activités Les Petits Affranchimens (Beauvoir-sur-Niort) à la SARL RES-HOME - Annexe - Courrier d'intention et plan | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 046-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain de 1 000 m² environ sur le parc d'activités Les Petits Affranchimens (Beauvoir-sur-Niort) à la SARL RES-HOME - Annexe - Avis du domaine | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 047-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain de 1 020 m² environ sur le parc d'activités Les Guillées (Chauray) à la SCI REVS'IMMO | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 047-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain de 1 020 m² environ sur le parc d'activités Les Guillées (Chauray) à la SCI REVS'IMMO - Annexe - Lettre d'intention | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 047-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain de 1 020 m² environ sur le parc d'activités Les Guillées (Chauray) à la SCI REVS'IMMO - Annexe - Plan | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 047-06-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain de 1 020 m² environ sur le parc d'activités Les Guillées (Chauray) à la SCI REVS'IMMO - Annexe - Avis du domaine | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 048-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Constat de désaffectation et déclassement d’une partie de la rue Henri Fabre sur la ZAC « Les Pierrailleuses » à Saint-Symphorien | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 049-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain supplémentaire d’une superficie de 2 791 m² environ sur la ZAC « Les Pierrailleuses » (Saint-Symphorien) à la SAS SCANNELL PROPERTIES | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 049-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain supplémentaire d’une superficie de 2 791 m² environ sur la ZAC « Les Pierrailleuses » (Saint-Symphorien) à la SAS SCANNELL PROPERTIES - Annexe - Avis du domaine | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 049-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain supplémentaire d’une superficie de 2 791 m² environ sur la ZAC « Les Pierrailleuses » (Saint-Symphorien) à la SAS SCANNELL PROPERTIES - Annexe - Lettre d'intention | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 049-06-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Vente d'un terrain supplémentaire d’une superficie de 2 791 m² environ sur la ZAC « Les Pierrailleuses » (Saint-Symphorien) à la SAS SCANNELL PROPERTIES - Annexe - Plan | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 050-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - ZI St‑Liguaire - Fin de mise à disposition des rues Sainte-Claire Deville, Pied de Fond et Jacques Vandier (ouest) | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 050-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - ZI St‑Liguaire - Fin de mise à disposition des rues Sainte-Claire Deville, Pied de Fond et Jacques Vandier (ouest) - Annexe - Plan | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 051-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Accords-cadres à bons de commande – Travaux neufs, de grosses réparations et d’entretien dans les domaines de la voirie, de la propreté, des espaces verts, de la signalisation routière, de l’éclairage public et de la fibre optique | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 052-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Avenant n°3 à l’accord-cadre « Travaux neufs, grosses réparations et entretien dans les domaines de la voirie, de la propreté, des espaces verts, de la signalisation routière, de l’éclairage public et de la fibre optique » – Lot n°4 : signalisation verticale et horizontale fixe | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 052-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Avenant n°3 à l’accord-cadre « Travaux neufs, grosses réparations et entretien dans les domaines de la voirie, de la propreté, des espaces verts, de la signalisation routière, de l’éclairage public et de la fibre optique » – Lot n°4 : signalisation verticale et horizontale fixe - Annexe - Avenant n°3 | Gérard LEFEVRE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 053-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association DEVQUEST - Versement d'une subvention au titre de l'année 2026 | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 053-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association DEVQUEST - Versement d'une subvention au titre de l'année 2026 - Annexe - Demande de subvention | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 053-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association DEVQUEST - Versement d'une subvention au titre de l'année 2026 - Annexe - Budget prévisionnel de l'évènement | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 053-06-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association DEVQUEST - Versement d'une subvention au titre de l'année 2026 - Annexe - Bilan édition 2025 | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 053-06-2026-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association DEVQUEST - Versement d'une subvention au titre de l'année 2026 - Annexe - Convention | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 054-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Organisation du salon de l’innovation numérique, de l’insurtech et du risque 2026 | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 054-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Organisation du salon de l’innovation numérique, de l’insurtech et du risque 2026 - Annexe - Demande de soutien | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 054-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Organisation du salon de l’innovation numérique, de l’insurtech et du risque 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et l'association Le Phare - FrenchAssurTech | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 055-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Don de matériels informatiques et électroniques | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 055-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Don de matériels informatiques et électroniques - Annexe - Liste du matériel attribué par commune | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 056-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre ALTAE Technopole Niort Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2026 | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 056-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre ALTAE Technopole Niort Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2026 - Annexe - Courrier de sollicitation | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 056-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre ALTAE Technopole Niort Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2026 - Annexe - Convention | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 057-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat avec l’École Nationale Supérieure des arts et métiers et son CFA AMTALENTS : déploiement du dispositif École de l'Industrie du futur | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 057-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat avec l’École Nationale Supérieure des arts et métiers et son CFA AMTALENTS : déploiement du dispositif École de l'Industrie du futur - Annexe - Convention | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 058-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Signature d'une convention de mécénat avec la MAAF | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 058-06-2026 - 1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Signature d'une convention de mécénat avec la MAAF - Annexe - Convention | François GUYON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 059-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Versement de la subvention pour l'année 2026 relative à la convention de partenariat 2023 – 2026 signée avec la CRESS, France ACTIVE et ADEFIP | Lucy MOREAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 059-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Versement de la subvention pour l'année 2026 relative à la convention de partenariat 2023 – 2026 signée avec la CRESS, France ACTIVE et ADEFIP - Annexe - Avenant n°3 | Lucy MOREAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 060-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Soutien à l'association Solidarité Paysans | Florent SIMMONET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 060-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Soutien à l'association Solidarité Paysans - Annexe - Courrier de sollicitation | Florent SIMMONET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 061-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat triennale 2026 - 2029 entre la Fédération Nationale d’Agriculture Biologique et la Communauté d’Agglomération du Niortais, dans le cadre du réseau des territoires bio pilotes | Florent SIMMONET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 061-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat triennale 2026 - 2029 entre la Fédération Nationale d’Agriculture Biologique et la Communauté d’Agglomération du Niortais, dans le cadre du réseau des territoires bio pilotes - Annexe - Convention | Florent SIMMONET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 062-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Soutien financier à l’évènement « Rendez-vous en Terres bio » visant à promouvoir l’agriculture locale | Florent SIMMONET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 062-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Soutien financier à l’évènement « Rendez-vous en Terres bio » visant à promouvoir l’agriculture locale - Annexe - Charte d'engagement du bénéficiaire | Florent SIMMONET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 062-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Soutien financier à l’évènement « Rendez-vous en Terres bio » visant à promouvoir l’agriculture locale - Annexe - Demande de subvention | Florent SIMMONET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 062-06-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Soutien financier à l’évènement « Rendez-vous en Terres bio » visant à promouvoir l’agriculture locale - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association Agrobio des Deux-Sèvres | Florent SIMMONET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 063-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention définissant les modalités de financement des actions du Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo – Haut Val de Sèvre soutenues par l’Etat | Florent SIMMONET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 063-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention définissant les modalités de financement des actions du Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo – Haut Val de Sèvre soutenues par l’Etat - Annexe - Convention | Florent SIMMONET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 064-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Grille tarifaire 2026-2027 et modification des conditions générales de vente | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 064-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Grille tarifaire 2026-2027 et modification des conditions générales de vente - Annexe - Grille tarifaire | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 064-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Grille tarifaire 2026-2027 et modification des conditions générales de vente - Annexe - Conditions générales de vente des entrées et activités des équipements sportifs (piscines et patinoire) | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 065-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Tour cycliste des Deux-Sèvres - Édition 2026 | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 065-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Tour cycliste des Deux-Sèvres - Édition 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et le Comité d'organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 066-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives – District de football des Deux-Sèvres – Finales 2026 des coupes nationales de futsal | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 066-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives – District de football des Deux-Sèvres – Finales 2026 des coupes nationales de futsal - Annexe - Convention entre la CAN et le District de Football des Deux-Sèvres | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 067-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Meeting d’athlétisme - Édition 2026 | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 067-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Meeting d’athlétisme - Édition 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et l'association Stade Niortais Athlétisme | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 068-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Triathlon de Niort - Édition 2026 | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 068-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Triathlon de Niort - Édition 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et le Stade Niortais Triathlon | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 069-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Mutualisation - avenant n°3 a la convention portant règlement de mise à disposition de matériels nautiques auprès de la Commune de Saint-Gelais | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 069-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Mutualisation - avenant n°3 a la convention portant règlement de mise à disposition de matériels nautiques auprès de la Commune de Saint-Gelais - Annexe - Avenant n°3 | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 070-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Convention avec l'Office de tourisme Niort-Marais poitevin relative à l'organisation des activités nautiques estivales de Port Boinot | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 070-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Convention avec l'Office de tourisme Niort-Marais poitevin relative à l'organisation des activités nautiques estivales de Port Boinot - Annexe - Convention entre la CAN et l'Office de Tourisme | Henri-Pierre BABEAU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 071-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Comité des partenaires de la mobilité - Evolution, modification de la composition, adoption du règlement intérieur, tirage au sort des habitants | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 071-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Comité des partenaires de la mobilité - Evolution, modification de la composition, adoption du règlement intérieur, tirage au sort des habitants - Annexe - Règlement intérieur portant sur la composition et le fonctionnement | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 071-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Comité des partenaires de la mobilité - Evolution, modification de la composition, adoption du règlement intérieur, tirage au sort des habitants - Annexe - Règlement du tirage au sort des représentants des habitants | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 072-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention cadre relative aux modalités de délivrance et de facturation des abonnements scolaires en Région Nouvelle-Aquitaine entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Région Nouvelle-Aquitaine et Nouvelle-Aquitaine Mobilités | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 072-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention cadre relative aux modalités de délivrance et de facturation des abonnements scolaires en Région Nouvelle-Aquitaine entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Région Nouvelle-Aquitaine et Nouvelle-Aquitaine Mobilités - Annexe - Convention | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 073-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention entre Région Nouvelle-Aquitaine, la Communauté d'Agglomération du Niortais et Transdev Niort Agglomération - Financement des prestations de vente de billetterie et de renseignement téléphonique à l'agence de La Brèche à Niort | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 073-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention entre Région Nouvelle-Aquitaine, la Communauté d'Agglomération du Niortais et Transdev Niort Agglomération - Financement des prestations de vente de billetterie et de renseignement téléphonique à l'agence de La Brèche à Niort - Annexe - Convention | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 074-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention de partenariat entre la Direction Départementale de la Police Nationale, la Gendarmerie Nationale, la Région Nouvelle-Aquitaine, la Communauté d’Agglomération du Niortais et Transdev Niort Agglomération pour la sécurité du réseau de transport public et des services vélos Tanlib | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 074-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention de partenariat entre la Direction Départementale de la Police Nationale, la Gendarmerie Nationale, la Région Nouvelle-Aquitaine, la Communauté d’Agglomération du Niortais et Transdev Niort Agglomération pour la sécurité du réseau de transport public et des services vélos Tanlib - Annexe - Convention | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 075-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Chauray pour des travaux relatifs aux mobilités - Arrêt et Station Vélos en Libre-Service Trévins | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 075-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Chauray pour des travaux relatifs aux mobilités - Arrêt et Station Vélos en Libre-Service Trévins - Annexe - Convention | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 076-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Acquisition d'un terrain en limite du Centre d'exploitation des mobilités du niortais en vue des besoins futurs du site | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 076-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Acquisition d'un terrain en limite du Centre d'exploitation des mobilités du niortais en vue des besoins futurs du site - Annexe - Avis du domaine | Anne-Sophie GUICHET | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 077-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Convention de financement entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Chauray pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire | Jean-François SALANON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 077-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Convention de financement entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Chauray pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Annexe - Convention | Jean-François SALANON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 078-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération itinéraire cyclable Vouillé - Niort - Bilan de la concertation publique | Jean-François SALANON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 078-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération itinéraire cyclable Vouillé - Niort - Bilan de la concertation publique - Annexe - Projet d'itinéraire cyclable enre Vouillé/Niort : bilan de concertation publique | Jean-François SALANON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 079-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable – Itinéraire cyclable Vouillé/Niort – Acquisition de parcelles auprès des Consorts R. | Jean-François SALANON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 079-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable – Itinéraire cyclable Vouillé/Niort – Acquisition de parcelles auprès des Consorts R. - Annexe - Plan | Jean-François SALANON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 080-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Itinéraire cyclable Vouillé / Niort – Acquisition de parcelles auprès de la Ville de Niort | Jean-François SALANON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 080-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Itinéraire cyclable Vouillé / Niort – Acquisition de parcelles auprès de la Ville de Niort - Annexe - Plan | Jean-François SALANON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 081-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable – Itinéraire cyclable Vouillé/Niort - Acquisition de parcelles auprès des consorts V. | Jean-François SALANON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 081-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable – Itinéraire cyclable Vouillé/Niort - Acquisition de parcelles auprès des consorts V. - Annexe - Plan | Jean-François SALANON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 082-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire communautaire - Gala de danse des élèves du Conservatoire le 1er juillet 2026 - convention de partenariat avec Le Moulin du Roc - Scène nationale | Elisabeth MAILLARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 082-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire communautaire - Gala de danse des élèves du Conservatoire le 1er juillet 2026 - convention de partenariat avec Le Moulin du Roc - Scène nationale - Annexe - Contrat de coréalisation | Elisabeth MAILLARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 083-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire communautaire - Organisation d’un dispositif d’accès au Cycle Préparant à l’Enseignement Supérieur (CPES) pour la musique - Conventionnement en réseau de conservatoires de la région | Elisabeth MAILLARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 084-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées de France - Approbation de la grille tarifaire 2026-2027 | Elisabeth MAILLARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 084-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées de France - Approbation de la grille tarifaire 2026-2027 - Annexe - Grille tarifaire | Elisabeth MAILLARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 085-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial - Collectif RENversant d'Activités Underground (CRenAU) - saison culturelle 2026 | Elisabeth MAILLARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 085-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial - Collectif RENversant d'Activités Underground (CRenAU) - saison culturelle 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CRenAU | Elisabeth MAILLARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 086-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Octroi de subventions | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 086-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Octroi de subventions - Annexe - Convention entre la CAN et l'AIN | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 086-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Octroi de subventions - Annexe - Convention entre la CAN et l'ASFODEP | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 086-06-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Octroi de subventions - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC du Pays Mauzéen | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 086-06-2026-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Octroi de subventions - Annexe - Convention entre la CAN et la MIPE | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 087-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Avenant 2 à la convention de partenariat triennale 2024 - 2026 avec le Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre et versement de la subvention 2026 | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 087-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Avenant 2 à la convention de partenariat triennale 2024 - 2026 avec le Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre et versement de la subvention 2026 - Annexe - Avenant n°2 | Jérôme BALOGE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 088-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Modification des délibérations relatives à l'engagement de la modification n°4 et à la prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) | Nathalie VINATIER | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 089-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contribution au titre de la procédure d'Aménagement Foncier, Agricole, Forestier et Environnemental " protection de la ressource des captages Vivier & Gachet" | Nathalie VINATIER | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 089-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contribution au titre de la procédure d'Aménagement Foncier, Agricole, Forestier et Environnemental " protection de la ressource des captages Vivier & Gachet" - Annexe - Plans des parcelles | Nathalie VINATIER | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 090-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Contrat de ville - Soutien à l’Association de Sauvegarde de l’Enfant et de l’Adolescent du Maine et Loire pour le maintien d’une mission de prévention jeunesse sur les quartiers prioritaires | Romain DUPEYROU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 090-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Contrat de ville - Soutien à l’Association de Sauvegarde de l’Enfant et de l’Adolescent du Maine et Loire pour le maintien d’une mission de prévention jeunesse sur les quartiers prioritaires - Annexe - Convention entre la CAN, la Ville de Niort et ASEA 49 | Romain DUPEYROU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 091-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Accord exprès préalable à la prise de participation de la SEMIE dans la société (anonyme) de coordination Terre & Mer Habitat (SAC) - Souscription à une augmentation de capital à hauteur de 100 000 € | Thibault HEBRARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 092-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Programme Local de l'Habitat 2022 - 2027 - Convention partenariale passée avec la Ville de Niort pour le financement de l'étude Terre d'Epona II | Thibault HEBRARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 092-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Programme Local de l'Habitat 2022 - 2027 - Convention partenariale passée avec la Ville de Niort pour le financement de l'étude Terre d'Epona II - Annexe - Convention | Thibault HEBRARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 093-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Valorisation de l'utilisation de matériaux faiblement carbonés dans les projets de rénovation énergétique de l'habitat & valorisation des entreprises aptes à les mettre en œuvre | Thibault HEBRARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 093-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Valorisation de l'utilisation de matériaux faiblement carbonés dans les projets de rénovation énergétique de l'habitat & valorisation des entreprises aptes à les mettre en œuvre - Annexe - Règlement | Thibault HEBRARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 093-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Développement Durable du Territoire - Valorisation de l'utilisation de matériaux faiblement carbonés dans les projets de rénovation énergétique de l'habitat & valorisation des entreprises aptes à les mettre en œuvre - Annexe - Formulaire de demande 2026-2027 | Thibault HEBRARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 094-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de cinq prêts d'accession à la propriété | Thibault HEBRARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 094-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de cinq prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications | Thibault HEBRARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 095-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Évolution du dispositif concernant l'accession à la propriété | Thibault HEBRARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 096-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Thibault HEBRARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 096-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides prévisionnelles | Thibault HEBRARD | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 097-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Versement de la cotisation 2026 de la CAN au Syndicat Mixte du Parc Naturel régional du Marais Poitevin | Séverine VACHON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 098-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Planification écologique territoriale - Mise à jour du Plan Climat Air Énergie Territorial | Séverine VACHON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 099-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Planification écologique territoriale - Démarche de labellisation « Espace Nature’Ailes Scolaire » | Séverine VACHON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 099-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Planification écologique territoriale - Démarche de labellisation « Espace Nature’Ailes Scolaire » - Annexe - Bilan projet de labellisation | Séverine VACHON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 099-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Planification écologique territoriale - Démarche de labellisation « Espace Nature’Ailes Scolaire » - Annexe - Formulaire appel à projets | Séverine VACHON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C- 099-06-2026-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Planification écologique territoriale - Démarche de labellisation « Espace Nature’Ailes Scolaire » - Annexe - Convention entre la CAN et le GODS | Séverine VACHON | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-100-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Transition écologique - Présentation du rapport de la régie des énergies renouvelables | Guillaume RIOU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-100-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Transition écologique - Présentation du rapport de la régie des énergies renouvelables - Annexe - Rapport | Guillaume RIOU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-101-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Transition écologique - Conception réalisation pour des ombrières photovoltaïques - Autorisation de signature du marché | Guillaume RIOU | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-102-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Participation statutaire au syndicat mixte du bassin versant de la Sèvre Niortaise - année 2026 | Philippe LEYSSENE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-103-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Participation statutaire au syndicat mixte de la Boutonne - année 2026 | Philippe LEYSSENE | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-104-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public 2025 assainissement | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-104-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public 2025 assainissement - Annexe - Rapport annuel assainissement collectif | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-104-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public 2025 assainissement - Annexe - Rapport annuel assainissement non collectif | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-105-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eau potable - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2025 Eau potable | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-105-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eau potable - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2025 Eau potable - Annexe - Rapport annuel | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-106-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Principe du choix de la régie personnalisée pour la gestion de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif et des eaux pluviales urbaines | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-107-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Création de la régie personnalisée pour la gestion de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif et des eaux pluviales urbaines | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-107-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Création de la régie personnalisée pour la gestion de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif et des eaux pluviales urbaines - Annexe - Statuts | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-108-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision 2026 semestre 1 | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-108-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision 2026 semestre 1 - Annexe - Liste et tableaux récapitulatifs des ANV | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-109-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eau potable - Admission en non-valeur et reprise sur provision 2026 semestre 1 | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-109-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eau potable - Admission en non-valeur et reprise sur provision 2026 semestre 1 - Annexe - Liste et tableaux récapitulatifs des ANV | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-110-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Transition écologique - Marchés subséquents à l'accord cadre d'opérations de travaux, gros travaux d'entretien et de réparations, travaux d'entretien courant, petits travaux, branchements et travaux de renouvellement de réseau, pour la gestion des eaux pluviales, des eaux usées et de l'eau potable - Autorisation de signature des marchés subséquents | Elmano MARTINS | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-111-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Renouvellement de véhicules et matériels d'exploitation | Dominique SIX | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-112-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Instauration de servitudes d'utilité publique - Anciens centres d'enfouissement technique de Niort Vallon d'Arty et du Haut Pié Blanc de Prin Deyrançon | Dominique SIX | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-112-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Instauration de servitudes d'utilité publique - Anciens centres d'enfouissement technique de Niort Vallon d'Arty et du Haut Pié Blanc de Prin Deyrançon - Annexe - Projet arrêté préfectoral SUP Vallon d'Arty | Dominique SIX | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-112-06-2026-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Instauration de servitudes d'utilité publique - Anciens centres d'enfouissement technique de Niort Vallon d'Arty et du Haut Pié Blanc de Prin Deyrançon - Annexe - Projet arrêté préfectoral SUP Prin Deyrançon | Dominique SIX | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-113-06-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de la réparation | Dominique SIX | 06 juillet 2026 | Télécharger la délibération n°C-113-06-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de la réparation - Annexe - Convention-type atelier réparation | Dominique SIX | 06 juillet 2026 | 
