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Tableau récapitulatif des désignations | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-10-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Régies | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-10-05-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Régies - Annexe - Tableau récapitulatif des désignations | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-11-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des syndicats | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-11-05-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des syndicats - Annexe - Tableau récapitulatif des représentations - Annexe - Tableau récapitulatif des désignations | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-12-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des associations | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-12-05-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des associations - Annexe - Tableau récapitulatif des désignations | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-13-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Comités et Commissions | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-13-05-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Comités et Commissions - 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Annexe - Tableau récapitulatif des désignations | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-16-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de l'EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-16-05-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de l'EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin - Annexe - Tableau récapitulatif des désignations | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-17-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Observatoire et stratégie territoriale contractualisation - Volet territorial du programme opérationnel FEDER 2021-2027 – Instruction et mise en œuvre du DLAL et délégation de la présidence du GAL et désignation des membres élus | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-18-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Régime des Indemnités des élus | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-18-05-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Régime des Indemnités des élus - Annexe - Tableau récapitulatif des indemnités par élu | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-19-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Droit à la formation des élus - Orientations | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-20-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Désignation d'un référent déontologue des élus communautaires | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-21-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Convention de mutualisation du Cabinet du Président de l'Agglomération du Niortais et du Maire de la Ville de Niort | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-21-05-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Convention de mutualisation du Cabinet du Président de l'Agglomération du Niortais et du Maire de la Ville de Niort - Annexe -Convention de mutualisation | Jérôme BALOGE | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-22-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Délégation temporaire de maitrise d'ouvrage à l'association des amis du Coudray Salbart pour l'organisation d'un chantier international de bénévoles - réfection d'un muret en pierre sèche au Château du Coudray - Salbart (Echiré) | Elisabeth MAILLARD | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-22-05-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Délégation temporaire de maitrise d'ouvrage à l'association des amis du Coudray Salbart pour l'organisation d'un chantier international de bénévoles - réfection d'un muret en pierre sèche au Château du Coudray - Salbart (Echiré) - Annexe - Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à l'organisation d'un chantier de bénévoles | Elisabeth MAILLARD | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-23-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Ecole d'arts plastiques - approbation de la grille tarifaire 2026-2027 | Elisabeth MAILLARD | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-23-05-2026-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Ecole d'arts plastiques - approbation de la grille tarifaire 2026-2027 - Annexe - Grille tarifaire 2026-2027 | Elisabeth MAILLARD | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-24-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Participation de la communauté d'Agglomération du Niortais à la mise en place des marchés de producteurs de pays 2026 | Florent SIMMONET | 13 mai 2026 | Télécharger la délibération n°C-25-05-2026 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - PLUi-D / Modification simplifiée n°1 / Modification des dates de mise à disposition | Nathalie VINATIER | 13 mai 2026 | 
