| Télécharger la délibération n°C- 01-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Versement de la cotisation 2025 de la CAN au syndicat mixte du Parc naturel régional du Marais Poitevin | Jérôme BALOGE | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 02-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Tarifs des établissements - actualisation des quotients familiaux | Thierry DEVAUTOUR | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 03-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Actualisation du coût horaire de la main d’œuvre utilisé pour le calcul des prestations de services | Thierry DEVAUTOUR | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 04-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Augmentation de la participation de la CAN au capital de la société publique (SPL) UNITRI | Thierry DEVAUTOUR | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 04-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Augmentation de la participation de la CAN au capital de la société publique (SPL) UNITRI - Annexe - Décision du Conseil d'administration de la SPL UNITRI | Thierry DEVAUTOUR | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 05-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Prêts contractés auprès de la Société Générale par la SPL UNITRI pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon – Demande de garantie d’emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées | Thierry DEVAUTOUR | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 05-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Prêts contractés auprès de la Société Générale par la SPL UNITRI pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon – Demande de garantie d’emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 06-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Prêts contractés auprès d’ARKEA Banque par la SPL UNITRI pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon – Demande de garantie d’emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées | Thierry DEVAUTOUR | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 06-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Prêts contractés auprès d’ARKEA Banque par la SPL UNITRI pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon – Demande de garantie d’emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées - Annexe - Contrat de prêt 2,8 M€ | Thierry DEVAUTOUR | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 06-05-2025-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Prêts contractés auprès d’ARKEA Banque par la SPL UNITRI pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon – Demande de garantie d’emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées - Annexe - Contrat de prêt 0,6 M€ | Thierry DEVAUTOUR | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 07-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation volet territorial du PO FEDER 2021-2027 - Modification de la convention de coopération public - public relative à la mise en œuvre du volet territorial des fonds européens 2021-2027 par le Groupe d'Action Locale - Avenant n°1 - avec modification article 5 | Thierry DEVAUTOUR | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 07-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation volet territorial du PO FEDER 2021-2027 - Modification de la convention de coopération public - public relative à la mise en œuvre du volet territorial des fonds européens 2021-2027 par le Groupe d'Action Locale - Avenant n°1 - avec modification article 5 - Annexe - Avenant n°1 | Thierry DEVAUTOUR | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 08-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Direction études et projets neufs - Travaux de sauvegarde de la tour nord du Donjon de Niort - approbation des marchés de travaux | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 09-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la Gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 09-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la Gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 - Lot 1 | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 09-05-2025-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la Gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 - Lot 2 | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 09-05-2025-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la Gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot 4 | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 10-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Projet Gare Niort Atlantique - Avenant n°6 du marché de maîtrise d’œuvre | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 10-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Projet Gare Niort Atlantique - Avenant n°6 du marché de maîtrise d’œuvre - Annexe - Avenant n°6 | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 11-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Remboursement des frais de stationnement des riverains de Niort Tech pendant les travaux | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 12-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et de matériels. Sortie de l'actif | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 12-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et de matériels. Sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens - Budget Principal | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 12-05-2025-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et de matériels. Sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens - Budget annexe Assainissement | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 13-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Choix du mode de gestion pour les services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 13-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Choix du mode de gestion pour les services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif - Annexe - Rapport de présentation sur le principe de recours à la délégation de services publics | Claude BOISSON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 14-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 14-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents | Sonia LUSSIEZ | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 14-05-2025-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents - Avancement de grade | Sonia LUSSIEZ | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 14-05-2025-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois non permanents - Contrat de projet | Sonia LUSSIEZ | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 15-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l’École Supérieure d'Arts et Métiers (ENSAM) : déploiement du dispositif École de l'Industrie du Futur | Eric PERSAIS | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 15-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l’École Supérieure d'Arts et Métiers (ENSAM) : déploiement du dispositif École de l'Industrie du Futur - Annexe - Convention | Eric PERSAIS | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 16-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de mise à disposition de locaux situés au 10 place de la Comédie à Niort avec AMTALENTS, SASU filiale de l’École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers | Eric PERSAIS | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 16-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de mise à disposition de locaux situés au 10 place de la Comédie à Niort avec AMTALENTS, SASU filiale de l’École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers - Annexe - Convention | Eric PERSAIS | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 17-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat et d'objectifs 2024-2028 entre la CAN et l'Université de Poitiers | Jérôme BALOGE | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 17-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat et d'objectifs 2024-2028 entre la CAN et l'Université de Poitiers - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 18-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Niort Terminal - Versement d'une subvention au Syndicat Mixte Ouvert (SMO) au titre de l'année 2025 | Jacques BILLY | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 19-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre ALTAE Technopole Niort Deux-Sèvres et la CAN - Année 2025 | Gérard LEFEVRE | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 19-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre ALTAE Technopole Niort Deux-Sèvres et la CAN - Année 2025 - Annexe - Convention | Gérard LEFEVRE | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 20-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Mise à disposition du stade René Gaillard pour la manifestation "Nos entrepreneurs ont du talent" organisée le 12 juin 2025 par la Chambre de Commerce et d'Industrie des Deux-Sèvres | Gérard LEFEVRE | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 21-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Salon INNN 2025 - Plan de financement | François GUYON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 22-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association DEVQUEST et versement d'une subvention - Année 2025 | François GUYON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 22-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association DEVQUEST et versement d'une subvention - Année 2025 - Annexe - Convention | François GUYON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 23-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association AGILE Niort - Année 2025 | François GUYON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 23-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association AGILE Niort - Année 2025 - Annexe - Convention | François GUYON | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 24-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attractivité - Participation de la CAN à la mise en place des Marchés de Producteurs de Pays 2025 | Florent SIMMONET | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 25-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Déploiement de la vente en ligne - actualisation des services et des tarifs - Approbation de la grille tarifaire 2025-2026 | Philippe MAUFFREY | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 25-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Déploiement de la vente en ligne - actualisation des services et des tarifs - Approbation de la grille tarifaire 2025-2026 - Annexe - Grille tarifaire | Philippe MAUFFREY | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 26-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestation sportives - Meeting d'athlétisme - Édition 2025 | Philippe MAUFFREY | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 26-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestation sportives - Meeting d'athlétisme - Édition 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association Stade Niortais Athlétisme | Philippe MAUFFREY | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 27-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Tour cycliste des Deux-Sèvres - Édition 2025 | Philippe MAUFFREY | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 27-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Tour cycliste des Deux-Sèvres - Édition 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le Comité d'organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres | Philippe MAUFFREY | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 28-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Accord d'incitation aux économies dans le cadre de l'acquisition d'un autobus électrique à gabarit réduit et de deux minibus électriques (Navettes) | Alain LECOINTE | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 28-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Accord d'incitation aux économies dans le cadre de l'acquisition d'un autobus électrique à gabarit réduit et de deux minibus électriques (Navettes) - Annexe - Accord d'incitation aux économies d'énergies avec la société SAVENERGIE | Alain LECOINTE | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 29-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition d'une parcelle auprès de la commune de Bessines | Anne-Sophie GUICHET | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 29-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition d'une parcelle auprès de la commune de Bessines - Annexe - Plan de bornage de Bessines | Anne-Sophie GUICHET | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 30-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°140 | Anne-Sophie GUICHET | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 30-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°140 - Annexe - Plan de bornage de Bessines | Anne-Sophie GUICHET | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 31-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de parcelles auprès de la MACIF | Anne-Sophie GUICHET | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 31-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de parcelles auprès de la MACIF - Annexe - Plan de bornage de Niort | Anne-Sophie GUICHET | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 32-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de la parcelle auprès de la SMABTP | Anne-Sophie GUICHET | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 32-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de la parcelle auprès de la SMABTP - Annexe - Plan de bornage de Niort | Anne-Sophie GUICHET | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 33-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de parcelles auprès de Vichy Entrepôt | Anne-Sophie GUICHET | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 33-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de parcelles auprès de Vichy Entrepôt - Annexe - Plan de bornage de Niort | Anne-Sophie GUICHET | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 34-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Itinéraire Vouillé/Niort - Lancement d'une concertation publique préalable - Définition des objectifs et des modalités de concertation | Anne-Sophie GUICHET | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 35-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Association Niort en Bulles | Alain CHAUFFIER | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 35-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Association Niort en Bulles - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 36-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Foye-Monjault pour la restauration de la cloche de l'église Saint-Simon | Alain CHAUFFIER | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 36-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Foye-Monjault pour la restauration de la cloche de l'église Saint-Simon - Annexe - Convention d'attribution d'un fonds de concours à la commune de La Foye-Monjault | Alain CHAUFFIER | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 37-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Conservatoire à rayonnement départemental - Ecole d'Arts Plastiques - Approbation de la grille tarifaire 2025-2026 | Alain CHAUFFIER | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 37-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Conservatoire à rayonnement départemental - Ecole d'Arts Plastiques - Approbation de la grille tarifaire 2025-2026 - Annexe - Grille tarifaire | Alain CHAUFFIER | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 38-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées de France - Procès-verbal de récolement du dépôt d’œuvres à la Préfecture des Deux-Sèvres | Alain CHAUFFIER | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 38-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées de France - Procès-verbal de récolement du dépôt d’œuvres à la Préfecture des Deux-Sèvres - Annexe - Procès-verbal de recolement | Alain CHAUFFIER | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et la Ville de Niort - Accueils périscolaires renforcés dans les écoles élémentaires des quartiers prioritaires | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et la Ville de Niort - Poney Maître d'école | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC du Parc - Lien social, estime de soi | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et la Croix-Rouge Territoriale des Deux-Sèvres - Permanences Accueil Santé Social | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort - Médiation par les pairs | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Projet "Culture et Bien-être" Enfance, Jeunesse | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-7 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le Volley-Ball Pexinois Niort - Initiation et formation à la citoyenneté à l'éthique sportive | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-8 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le Service d'Ecriture Publique 79 - Accompagner toutes les démarches administratives sur internet, favoriser l'accès aux droits et l'autonomie numérique et innover en allant vers les habitants des quartiers prioritaires | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-9 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - L'été jeunesse 2025 au CSC de Part et d'Autre | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-10 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Chantier Jeunesse du CSC de Part et d'Autre et du CSC Grand Nord | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-11 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'ASEA 49 - Atelier Cin'Emma | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-12 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'ASEA 49 - Atelier de rue Street art | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-13 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et Cirque en Scène - Un cirque dans mon quartier | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-14 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association En Vie Urbaine - Festival En Vie Urbaine | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-15 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC du Parc - Loisirs dans mon quartier et au-delà | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-16 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC Grand Nord - L'été dans le Grand Nord | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-17 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Le préau : un espace ludique au coeur du Clou Bouchet | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-18 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Quartier d'été sur le Clou Bouchet | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-19 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC du Parc - Découverte culturelle | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-20 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Fonds de participation des habitants | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-21 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association Vent d'Ouest - Jardins solidaires et pluriels | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 39-05-2025-22 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Le jardin des partages et espace de vie du Clou Bouchet | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 40-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Appel à projet 2025 - Pilier emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2025 | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 40-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Appel à projet 2025 - Pilier emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort - Favoriser l'accès à un mode de garde pour les personnes en insertion | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 40-05-2025-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Appel à projet 2025 - Pilier emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CORAPLIS - Mobiliser et accompagner le (ré) apprentissage du français sur le Niortais | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 40-05-2025-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Appel à projet 2025 - Pilier emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association de Gestion de l'Ecole de la 2ème Chance (E2C) - Formation des jeunes de l'E2C de la Charente et du poitou | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 41-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Plan local pour l'insertion et l'emploi - Appel à projet 2025 | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 41-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Plan local pour l'insertion et l'emploi - Appel à projet 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association Intermédiaire du Niortais (AIN) - Plateforme vers l'emploi AIN/PLIE 2025 | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 41-05-2025-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Plan local pour l'insertion et l'emploi - Appel à projet 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'ASFODEP - Référente de parcours PLIE | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 41-05-2025-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Plan local pour l'insertion et l'emploi - Appel à projet 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC du Pays Mauzéen - Référent de parcours PLIE | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 41-05-2025-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale - Plan local pour l'insertion et l'emploi - Appel à projet 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et la MIPE - Référents de parcours PLIE | Romain DUPEYROU | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 42-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : attribution d'une subvention de 38 000 € aux SA d’HLM AXENTIA et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 19 logements locatifs sociaux sur les communes de Frontenay Rohan-Rohan, Echiré et Vouillé | Christian BREMAUD | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 42-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : attribution d'une subvention de 38 000 € aux SA d’HLM AXENTIA et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 19 logements locatifs sociaux sur les communes de Frontenay Rohan-Rohan, Echiré et Vouillé - Annexe - Convention entre la CAN, AXENTIA et la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan | Christian BREMAUD | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 42-05-2025-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : attribution d'une subvention de 38 000 € aux SA d’HLM AXENTIA et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 19 logements locatifs sociaux sur les communes de Frontenay Rohan-Rohan, Echiré et Vouillé - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune d'Echiré | Christian BREMAUD | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 42-05-2025-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : attribution d'une subvention de 38 000 € aux SA d’HLM AXENTIA et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 19 logements locatifs sociaux sur les communes de Frontenay Rohan-Rohan, Echiré et Vouillé - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune de Vouillé - 55 Avenue de Limoges | Christian BREMAUD | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 42-05-2025-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : attribution d'une subvention de 38 000 € aux SA d’HLM AXENTIA et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 19 logements locatifs sociaux sur les communes de Frontenay Rohan-Rohan, Echiré et Vouillé - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune de Vouillé - Impasse des Combeaux | Christian BREMAUD | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 43-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 242 500 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 27 logements locatifs sociaux sur les communes de Vouillé et Echiré | Christian BREMAUD | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 43-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 242 500 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 27 logements locatifs sociaux sur les communes de Vouillé et Echiré - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune de Vouillé - 55 Avenue de Limoges | Christian BREMAUD | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 43-05-2025-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 242 500 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 27 logements locatifs sociaux sur les communes de Vouillé et Echiré - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune de Vouillé - Impasse des Combeaux | Christian BREMAUD | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 43-05-2025-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 242 500 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 27 logements locatifs sociaux sur les communes de Vouillé et Echiré - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune d'Echiré | Christian BREMAUD | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 44-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de six prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 44-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de six prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableaux récapitulatifs des bonifications | Christian BREMAUD | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 45-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Planification écologique territoriale - Rénovation énergétique des bâtiments publics : convention multipartite dans le cadre de la mise en œuvre du programme ACTEE+ « Fonds CHENE » | Jérôme BALOGE | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 45-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Planification écologique territoriale - Rénovation énergétique des bâtiments publics : convention multipartite dans le cadre de la mise en œuvre du programme ACTEE+ « Fonds CHENE » - Annexe - Convention multipartite | Jérôme BALOGE | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 46-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Planification écologique territoriale - Rénovation énergétique des bâtiments publics : convention tripartite dans le cadre de la mise en œuvre du programme ACTEE+ « Fonds CHENE » | Jérôme BALOGE | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 46-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Planification écologique territoriale - Rénovation énergétique des bâtiments publics : convention tripartite dans le cadre de la mise en œuvre du programme ACTEE+ « Fonds CHENE » - Annexe - Convention tripartite | Jérôme BALOGE | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 47-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Accord de territoire 2025-2027 - Pollutions diffuses des captages prioritaires Vivier et Courance | Elmano MARTINS | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 47-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Accord de territoire 2025-2027 - Pollutions diffuses des captages prioritaires Vivier et Courance - Annexe - Accord de territoire 2025-2027 | Elmano MARTINS | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 48-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur des eaux usées du système d'assainissement de Aiffres | Elmano MARTINS | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 49-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Renouvellement de la canalisation d'assainissement d'eaux usées - commune de Magné | Elmano MARTINS | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 50-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Fourniture de polymères cationiques pour les stations d'épuration du territoire de la CAN | Elmano MARTINS | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 51-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Actualisation grille tarifaire | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 51-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Actualisation grille tarifaire - Annexe - Grille tarifaire | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 52-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Dispositif d'accompagnement pour les manifestations | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 52-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Dispositif d'accompagnement pour les manifestations - Annexe - Devis type niveau 1 | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 52-05-2025-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Dispositif d'accompagnement pour les manifestations - Annexe - Convention type niveau 2 | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 52-05-2025-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Dispositif d'accompagnement pour les manifestations - Annexe - Convention type niveau 3 | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 52-05-2025-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Dispositif d'accompagnement pour les manifestations - Annexe - Dispositif d'accompagnement | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 53-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Projet Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 53-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Projet Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés - Annexe - PLPDMA | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 54-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Responsabilité Elargie des Producteurs : Convention entre la CAN et ECOPAE - petits appareils extincteurs | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 54-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Responsabilité Elargie des Producteurs : Convention entre la CAN et ECOPAE - petits appareils extincteurs - Annexe - Convention | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 55-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Responsabilité Elargie des Producteurs : contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 55-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Responsabilité Elargie des Producteurs : contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment - Annexe - Contrat | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 56-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Responsabilité Elargie des Producteurs : contrat pour la gestion des déchets de pneumatiques | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 56-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Responsabilité Elargie des Producteurs : contrat pour la gestion des déchets de pneumatiques - Annexe - Contrat | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 57-05-2025 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Étude d'itinéraire du contournement Nord de Niort - Avenant n°1 à la convention de financement entre la CAN et le Conseil Départemental des Deux-Sèvres | Dominique SIX | 28 mai 2025 | Télécharger la délibération n°C- 57-05-2025-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coopérations et stratégies territoriales - Étude d'itinéraire du contournement Nord de Niort - Avenant n°1 à la convention de financement entre la CAN et le Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Annexe - Avenant n°1 | Dominique SIX | 28 mai 2025 | 
