Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 07 avril 2025

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 07 avril 2025
Fichier Délibération Elu Date de publication
C- 01-04-2025 Direction Générale - Société publique locale des Eaux du Niortais - Évolution des modalités de gouvernance Jérôme BALOGE 10 avril 2025
C- 02-04-2025 Direction Générale - Hypothèse de création d’une Société publique locale (SPL) consacrée à l’aménagement et à l’équipement - Lancement d’une réflexion exploratoire et ouverte à l’échelle du bloc communal Jérôme BALOGE 18 avril 2025
C- 02-04-2025-1 Direction Générale - Hypothèse de création d’une Société publique locale (SPL) consacrée à l’aménagement et à l’équipement - Lancement d’une réflexion exploratoire et ouverte à l’échelle du bloc communal - Annexe - Support à la démarche exploratoire Jérôme BALOGE 18 avril 2025
C- 03-04-2025 Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2025 de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières (TFB et TFNB) Thierry DEVAUTOUR 18 avril 2025
C- 03-04-2025-1 Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2025 de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières (TFB et TFNB) - Annexe Thierry DEVAUTOUR 18 avril 2025
C- 04-04-2025 Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2025 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Thierry DEVAUTOUR 18 avril 2025
C- 04-04-2025-1 Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2025 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Annexe Thierry DEVAUTOUR 18 avril 2025
C- 05-04-2025 Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2025 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) Thierry DEVAUTOUR 18 avril 2025
C- 05-04-2025-1 Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2025 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Annexe Thierry DEVAUTOUR 18 avril 2025
C- 06-04-2025 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant n°1 aux marchés de travaux n°4, 6b, 8, 10 et 21 Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 06-04-2025-1 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant n°1 aux marchés de travaux n°4, 6b, 8, 10 et 21 - Annexe - Avenant n°1 - Lot n°4 - ALM ALLAIN Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 06-04-2025-2 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant n°1 aux marchés de travaux n°4, 6b, 8, 10 et 21 - Annexe - Avenant n°1 - Lot n°6B - LE LOREC Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 06-04-2025-3 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant n°1 aux marchés de travaux n°4, 6b, 8, 10 et 21 - Annexe - Avenant n°1 - Lot n°8 - SOMEBAT Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 06-04-2025-4 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant n°1 aux marchés de travaux n°4, 6b, 8, 10 et 21- Annexe - Avenant n°1 - Lot n°10 - BGN Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 06-04-2025-5 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant n°1 aux marchés de travaux n°4, 6b, 8, 10 et 21- Annexe - Avenant n°1 - Lot n°21 - COLAS Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 07-04-2025 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenants n°1 aux marchés de travaux pour les lots 6, 16 et 22, n°2 pour les lots 13, 14, 17 et 19, n°3 pour le lot 5 Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 07-04-2025-1 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenants n°1 aux marchés de travaux pour les lots 6, 16 et 22, n°2 pour les lots 13, 14, 17 et 19, n°3 pour le lot 5 - Annexe - Avenant n°1 - Lot n°6 - MERLOT Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 07-04-2025-2 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenants n°1 aux marchés de travaux pour les lots 6, 16 et 22, n°2 pour les lots 13, 14, 17 et 19, n°3 pour le lot 5 - Annexe - Avenant n°1 - Lot n°16 - SPP Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 07-04-2025-3 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenants n°1 aux marchés de travaux pour les lots 6, 16 et 22, n°2 pour les lots 13, 14, 17 et 19, n°3 pour le lot 5 - Annexe - Avenant n°1 - Lot n°22 - ID VERDE Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 07-04-2025-4 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenants n°1 aux marchés de travaux pour les lots 6, 16 et 22, n°2 pour les lots 13, 14, 17 et 19, n°3 pour le lot 5 - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°13 - RIDORET Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 07-04-2025-5 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenants n°1 aux marchés de travaux pour les lots 6, 16 et 22, n°2 pour les lots 13, 14, 17 et 19, n°3 pour le lot 5 - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°14 - BRODU Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 07-04-2025-6 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenants n°1 aux marchés de travaux pour les lots 6, 16 et 22, n°2 pour les lots 13, 14, 17 et 19, n°3 pour le lot 5 - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°17 - BOUYGUES Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 07-04-2025-7 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenants n°1 aux marchés de travaux pour les lots 6, 16 et 22, n°2 pour les lots 13, 14, 17 et 19, n°3 pour le lot 5 - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°19 - CIGEC Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 07-04-2025-8 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenants n°1 aux marchés de travaux pour les lots 6, 16 et 22, n°2 pour les lots 13, 14, 17 et 19, n°3 pour le lot 5 - Annexe - Avenant n°3 - Lot n°5 - ALM ALLAIN Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 08-04-2025 Marchés Publics - Etudes et projets neufs - Travaux de sauvegarde de la tour nord du Donjon de Niort - Approbation des marchés Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 09-04-2025 Marchés Publics - Gestion du patrimoine - Achat de chaleur pour des équipements publics sur la commune de Mauzé sur le Mignon - Avenant n°2 à la convention constitutive de groupement - Avenant n°1 au marché n°2023028 Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 09-04-2025-1 Marchés Publics - Gestion du patrimoine - Achat de chaleur pour des équipements publics sur la commune de Mauzé sur le Mignon - Avenant n°2 à la convention constitutive de groupement - Avenant n°1 au marché n°2023028 - Annexe - Avenant n°2 à la convention constitutive de groupement Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 09-04-2025-2 Marchés Publics - Gestion du patrimoine - Achat de chaleur pour des équipements publics sur la commune de Mauzé sur le Mignon - Avenant n°2 à la convention constitutive de groupement - Avenant n°1 au marché n°2023028 - Annexe - Avenant n°1 au marché n°2023028 Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 10-04-2025 Gestion administrative du patrimoine - Cession d'actifs immobilier domaine privé de la CAN - Contrat d'utilisation d'une plateforme de courtage d'enchère - Validation de la convention cadre avec la société AGORASTORE Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 10-04-2025-1 Gestion administrative du patrimoine - Cession d'actifs immobilier domaine privé de la CAN - Contrat d'utilisation d'une plateforme de courtage d'enchère - Validation de la convention cadre avec la société AGORASTORE - Annexe - Convention Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 11-04-2025 Systèmes d'information - Adhésion à la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière pour les besoins des systèmes d'informations de la CAN et souscription par convention de mise à disposition de l'accord-cadre "fourniture intégration et maintenance de matériels et solutions de réseaux informatiques sécurisés" Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 11-04-2025-1 Systèmes d'information - Adhésion à la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière pour les besoins des systèmes d'informations de la CAN et souscription par convention de mise à disposition de l'accord-cadre "fourniture intégration et maintenance de matériels et solutions de réseaux informatiques sécurisés" - Annexe - Convention CAIH Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 12-04-2025 Systèmes d'information - Maintenance de l'écosystème PRESTO de stationnement payant sur voirie - Convention de groupement Ville de Niort / CAN - Autorisation à souscrire le marché Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 12-04-2025-1 Systèmes d'information - Maintenance de l'écosystème PRESTO de stationnement payant sur voirie - Convention de groupement Ville de Niort / CAN - Autorisation à souscrire le marché - Annexe - Convention Claude BOISSON 18 avril 2025
C- 13-04-2025 Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents – Risque prévoyance et santé – Mandat et appel à concurrence Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 13-04-2025-1 Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents – Risque prévoyance et santé – Mandat et appel à concurrence - Annexe - Convention de mandat relative à l'appel à concurrence Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 14-04-2025 Ressources Humaines - Service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres – Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires – Signature d’un avenant n°3 à la Convention Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 14-04-2025-1 Ressources Humaines - Service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres – Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires – Signature d’un avenant n°3 à la Convention - Annexe - Avenant n°3 Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 15-04-2025 Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la SPL Société des Eaux du Niortais Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 15-04-2025-1 Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la SPL Société des Eaux du Niortais - Annexe - Convention de mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la SPL SEN Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 16-04-2025 Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction du Développement durable et de la transition écologique (DDTE) / Direction de la Planification écologique territoriale Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 16-04-2025-1 Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Direction du Développement durable et de la transition écologique (DDTE) / Direction de la Planification écologique territoriale - Annexe - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la CAN Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 17-04-2025 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition agents de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Niort Plage Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 17-04-2025-1 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition agents de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Niort Plage - Annexe - Convention de mise à disposition d'agents de la CAN auprès de la Ville de Niort Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 18-04-2025 Ressources Humaines - Adhésion au groupement d'employeur Sport et Animation en Deux-Sèvres pour recours à une prestation de mise à disposition de main d’œuvre salariée Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 18-04-2025-1 Ressources Humaines - Adhésion au groupement d'employeur Sport et Animation en Deux-Sèvres pour recours à une prestation de mise à disposition de main d’œuvre salariée - Annexe - Convention cadre GESA Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 19-04-2025 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 19-04-2025-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit public Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 19-04-2025-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires de droit public Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 19-04-2025-3 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois saisonniers de droit public Sonia LUSSIEZ 18 avril 2025
C- 20-04-2025 Attractivité - SO SPACE : Autorisation de prise de capital - Filiale SO SPACE Evénements Elisabeth MAILLARD 11 avril 2025
C- 21-04-2025 Finances et Fiscalité - Prise en compte de la liquidation de la SAEML Deux-Sèvres Aménagement avec reprise du capital Gérard LEFEVRE 18 avril 2025
C- 22-04-2025 Attractivité - Tarification d'occupation des fourreaux de Telecom propriétés de la CAN a des entreprises privées Gérard LEFEVRE 18 avril 2025
C- 23-04-2025 Attractivité - Convention d'occupation des fourreaux de télécom propriété de la CAN avec l'entreprise POUJOULAT Gérard LEFEVRE 18 avril 2025
C- 23-04-2025-1 Attractivité - Convention d'occupation des fourreaux de télécom propriété de la CAN avec l'entreprise POUJOULAT - Annexe - Convention Gérard LEFEVRE 18 avril 2025
C- 24-04-2025 Attractivité - Vente d'un terrain de 1 800 m² environ dur le parc d'activités Le Trevins (Chauray) à la SAS ECLECTICS (retrait partiel de la délibération du 16 décembre 2024) Gérard LEFEVRE 18 avril 2025
C- 25-04-2025 Attractivité - Vente d'un terrain de 4 466 m² environ sur le Parc d'Activités Les Vignes (Niort) à la société Atelier Mécanique Générale (A.M.G.) (Retrait partiel de la délibération du 16 décembre 2024) Gérard LEFEVRE 18 avril 2025
C- 26-04-2025 Attractivité - Salon INNN 2025 - Tarification des prestations pour les professionnels François GUYON 18 avril 2025
C- 27-04-2025 Attractivité - Soutien de la CAN à l'association Paysans Solidaires Florent SIMMONET 18 avril 2025
C- 28-04-2025 Attractivité - Participation à l'événement « Un dimanche à la ferme » visant à promouvoir l'agriculture locale Florent SIMMONET 18 avril 2025
C- 29-04-2025 Sports - Village des droits - Mise à disposition de la patinoire Philippe MAUFFREY 18 avril 2025
C- 30-04-2025 Sports - Accès aux piscines estivales par les utilisateurs des campings de Magné et Sansais-La Garette Philippe MAUFFREY 18 avril 2025
C- 30-04-2025-1 Sports - Accès aux piscines estivales par les utilisateurs des campings de Magné et Sansais-La Garette - Annexe - Convention 2025-2026 entre la CAN et le camping Martin Pêcheur Philippe MAUFFREY 18 avril 2025
C- 30-04-2025-2 Sports - Accès aux piscines estivales par les utilisateurs des campings de Magné et Sansais-La Garette - Annexe - Convention 2025-2026 entre la CAN et le camping Ilot du Chail Philippe MAUFFREY 18 avril 2025
C- 31-04-2025 Sports - Conventions de partenariat relatives au fonctionnement des sections sportives du collège Fontanes et du lycée Jean Macé Philippe MAUFFREY 18 avril 2025
C- 31-04-2025-1 Sports - Conventions de partenariat relatives au fonctionnement des sections sportives du collège Fontanes et du lycée Jean Macé - Annexe - Convention entre la CAN et le collège Fontanes Philippe MAUFFREY 18 avril 2025
C- 31-04-2025-2 Sports - Conventions de partenariat relatives au fonctionnement des sections sportives du collège Fontanes et du lycée Jean Macé - Annexe - Convention entre la CAN et le lycée Jean Macé Philippe MAUFFREY 18 avril 2025
C- 32-04-2025 Transports et Mobilité - Avenant n°1 à la convention de financement relative à l'expérimentation de ligne de car express Niort/La Rochelle entre la CAN, la Communauté de Communes Aunis Atlantique, la Communauté d'Agglomération de La Rochelle, la Région Nouvelle-Aquitaine et le Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilité Alain LECOINTE 18 avril 2025
C- 32-04-2025-1 Transports et Mobilité - Avenant n°1 à la convention de financement relative à l'expérimentation de ligne de car express Niort/La Rochelle entre la CAN, la Communauté de Communes Aunis Atlantique, la Communauté d'Agglomération de La Rochelle, la Région Nouvelle-Aquitaine et le Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilité - Annexe - Avenant n°1 Alain LECOINTE 18 avril 2025
C- 33-04-2025 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains - Arrêt Brémaudière Alain LECOINTE 18 avril 2025
C- 33-04-2025-1 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains - Arrêt Brémaudière - Annexe - Convention Alain LECOINTE 18 avril 2025
C- 34-04-2025 Transports et Mobilité - Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables Alain LECOINTE 18 avril 2025
C- 34-04-2025-1 Transports et Mobilité - Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables - Annexe - Avenant n°1 DSP Alain LECOINTE 18 avril 2025
C- 35-04-2025 Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères Alain LECOINTE 18 avril 2025
C- 35-04-2025-1 Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères - Annexe - Liste de matériel Alain LECOINTE 18 avril 2025
C- 36-04-2025 Transports et Mobilité - Modalités de location des vélos cargos biporteurs et longtails à assistance électrique Anne-Sophie GUICHET 18 avril 2025
C- 36-04-2025-1 Transports et Mobilité - Modalités de location des vélos cargos biporteurs et longtails à assistance électrique - Annexe - Grille de facturation de réparation longtails Anne-Sophie GUICHET 18 avril 2025
C- 37-04-2025 Transports et Mobilité - Opération Magné-Bessines-Niort - Phase 1 : itinéraire entre les communes de Bessines et Niort demande de financement FEDER 2021-2027 Anne-Sophie GUICHET 18 avril 2025
C- 38-04-2025 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Convention de financement entre la CAN et la Ville de Niort pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Rue Inkermann Anne-Sophie GUICHET 18 avril 2025
C- 38-04-2025-1 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Convention de financement entre la CAN et la Ville de Niort pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Rue Inkermann - Annexe - Convention Anne-Sophie GUICHET 18 avril 2025
C- 39-04-2025 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Convention de financement entre la CAN et la Ville de Niort pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Rue d'Antes Anne-Sophie GUICHET 18 avril 2025
C- 39-04-2025-1 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Convention de financement entre la CAN et la Ville de Niort pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Rue d'Antes - Annexe - Convention Anne-Sophie GUICHET 18 avril 2025
C- 40-04-2025 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune du Vanneau-Irleau pour la restauration de l’ancien mécanisme d’horloge de l’église Saint-Eutrope Alain CHAUFFIER 18 avril 2025
C- 40-04-2025-1 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune du Vanneau-Irleau pour la restauration de l’ancien mécanisme d’horloge de l’église Saint-Eutrope - Annexe - Convention entre la CAN et la Commune du Vanneau-Irleau Alain CHAUFFIER 18 avril 2025
C- 41-04-2025 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Niort pour la restauration de la statue "Gloria Victis" et de son socle - Modification du plan de financement Alain CHAUFFIER 18 avril 2025
C- 41-04-2025-1 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Niort pour la restauration de la statue "Gloria Victis" et de son socle - Modification du plan de financement - Annexe - Plan de financement Alain CHAUFFIER 18 avril 2025
C- 42-04-2025 Musées de France - Installation de camions-restaurants dans la cour du Musée Bernard d'Agesci - Tarifs Alain CHAUFFIER 18 avril 2025
C- 43-04-2025 Cohésion sociale - Convention Partenariale 2024-2027 - Pacte Local des Solidarités Marie-Christelle BOUCHERY 18 avril 2025
C- 43-04-2025-1 Cohésion sociale - Convention Partenariale 2024-2027 - Pacte Local des Solidarités - Annexe - Pacte Local des Solidatités Marie-Christelle BOUCHERY 18 avril 2025
C- 44-04-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Adhésion à la Charte " Villes et territoires sans perturbateurs endocriniens" Marie-Christelle BOUCHERY 18 avril 2025
C- 44-04-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Adhésion à la Charte " Villes et territoires sans perturbateurs endocriniens" - Annexe - Charte Marie-Christelle BOUCHERY 18 avril 2025
C- 45-04-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 12 000 € à Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour la construction de 2 logements locatifs sociaux à Vouillé Jérôme BALOGE 18 avril 2025
C- 45-04-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 12 000 € à Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour la construction de 2 logements locatifs sociaux à Vouillé - Annexe - Convention entre la CAN, DSH et la Commune de Vouillé Jérôme BALOGE 18 avril 2025
C- 46-04-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Rénovation énergétique des copropriétés - Reconduction de l'aide à l'accompagnement par un assistant à maîtrise d’ouvrage Christian BREMAUD 18 avril 2025
C- 46-04-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Rénovation énergétique des copropriétés - Reconduction de l'aide à l'accompagnement par un assistant à maîtrise d’ouvrage - Annexe - Fiche état de la copropriété Christian BREMAUD 18 avril 2025
C- 47-04-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Avenant à la délibération n° C-84-12-2024 du 16 décembre 2024 reconduction de la prestation Mon Accompagnateur Renov' (MAR) et d'une aide financière au parcours MAR : Modification du contrat Christian BREMAUD 18 avril 2025
C- 47-04-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Avenant à la délibération n° C-84-12-2024 du 16 décembre 2024 reconduction de la prestation Mon Accompagnateur Renov' (MAR) et d'une aide financière au parcours MAR : Modification du contrat - Annexe - Contrat engagement propriétaire occupant 2025 Christian BREMAUD 18 avril 2025
C- 47-04-2025-2 Aménagement du territoire et habitat durables - Avenant à la délibération n° C-84-12-2024 du 16 décembre 2024 reconduction de la prestation Mon Accompagnateur Renov' (MAR) et d'une aide financière au parcours MAR : Modification du contrat - Annexe - Contrat engagement propriétaire bailleur 2025 Christian BREMAUD 18 avril 2025
C- 48-04-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 18 avril 2025
C- 48-04-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD 18 avril 2025
C- 49-04-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de treize prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 18 avril 2025
C- 49-04-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de treize prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableaux récapitulatif des bonifications pour des prêts à taux zéro Christian BREMAUD 18 avril 2025
C- 50-04-2025 Planification écologique territoriale - Construction d'ombrières photovoltaïques sur le patrimoine de la CAN Séverine VACHON 18 avril 2025
C- 51-04-2025 Assainissement - Renouvellement de la canalisation d'assainissement d'eaux usées rue du Stade - Commune de Chauray Elmano MARTINS 18 avril 2025
C- 52-04-2025 Assainissement - Renouvellement de la canalisation d’assainissement d'eaux usées rue du Marais - Commune de Niort - Partie 2 - Demande de subvention Elmano MARTINS 18 avril 2025
C- 53-04-2025 Gestion des déchets - Contrats avec l'Eco Organisme CITEO et les repreneurs de la filière emballages/papiers graphiques Dominique SIX 18 avril 2025
C- 53-04-2025-1 Gestion des déchets - Contrats avec l'Eco Organisme CITEO et les repreneurs de la filière emballages/papiers graphiques - Annexe - Contrat Adelphe Dominique SIX 18 avril 2025
C- 53-04-2025-2 Gestion des déchets - Contrats avec l'Eco Organisme CITEO et les repreneurs de la filière emballages/papiers graphiques - Annexe - Contrat de reprise option filière aluminium Dominique SIX 18 avril 2025
C- 53-04-2025-3 Gestion des déchets - Contrats avec l'Eco Organisme CITEO et les repreneurs de la filière emballages/papiers graphiques - Annexe - Contrat de reprise de la filière papier-carton Dominique SIX 18 avril 2025
C- 54-04-2025 Etudes et projets neufs - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage par la CAN à l’IIBSN pour l’opération de gestion des jussies dans le secteur Niort-Noron Dominique SIX 18 avril 2025
C- 54-04-2025-1 Etudes et projets neufs - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage par la CAN à l’IIBSN pour l’opération de gestion des jussies dans le secteur Niort-Noron - Annexe - Convention Dominique SIX 18 avril 2025
C- 54-04-2025-2 Etudes et projets neufs - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage par la CAN à l’IIBSN pour l’opération de gestion des jussies dans le secteur Niort-Noron - Annexe - Rapport d'opération 2024 Dominique SIX 18 avril 2025
C- 55-04-2025 Etudes et projets neufs - Convention tripartite entre le CD79, la ville de Niort et la CAN pour le transfert de la domanialité de certaines voiries sur le territoire de la commune de Niort Dominique SIX 18 avril 2025
C- 55-04-2025-1 Etudes et projets neufs - Convention tripartite entre le CD79, la ville de Niort et la CAN pour le transfert de la domanialité de certaines voiries sur le territoire de la commune de Niort - Annexe - Convention Dominique SIX 18 avril 2025
C- 55-04-2025-2 Etudes et projets neufs - Convention tripartite entre le CD79, la ville de Niort et la CAN pour le transfert de la domanialité de certaines voiries sur le territoire de la commune de Niort - Annexe - Plan Dominique SIX 18 avril 2025

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