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Annexe - Devis ANDES | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C003-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Mise en place d'un service commun avec la Ville de Niort : Direction Générale des Services Techniques | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C003-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Mise en place d'un service commun avec la Ville de Niort : Direction Générale des Services Techniques - Annexe - Convention de mutualisation DGST | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C003-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Mise en place d'un service commun avec la Ville de Niort : Direction Générale des Services Techniques - Annexe - Fiche impact | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C004-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Contractualisation élaboration du contrat territorial de relance et de transition écologique-signature du contrat de relance et de transition écologique | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C004-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Contractualisation élaboration du contrat territorial de relance et de transition écologique-signature du contrat de relance et de transition écologique - Annexe - CRTE | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C005-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Examen des rapports présentés - Année 2020 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C006-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C006-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget Principal | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C006-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C006-06-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget annexe Eau Potable DSP | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C006-06-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget annexe Eau potable régie Service des Eaux du Vivier | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C006-06-2021-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget annexe Transports | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C006-06-2021-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C006-06-2021-7 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget régie Energies Renouvelables | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C006-06-2021-8 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget annexe Immobilier d'Entreprises | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C006-06-2021-9 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget Activités assujetties à TVA | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C007-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2020 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C007-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2020 - Annexe - Résultats budgétaires de l'exercice | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C008-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2020 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C009-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget Principal | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C009-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget Principal - Annexe - Maquette BS 2021 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C010-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Assainissement | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C010-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Assainissement - Annexe - Maquette BS 2021 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C011-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Eau potable DSP | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C011-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Eau potable DSP - Annexe - Maquette BS 2021 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C012-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Eau potable régie Service des Eaux du Vivier | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C012-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Eau potable régie Service des Eaux du Vivier - Annexe - Maquette BS 2021 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C013-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Transports | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C013-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Transports - Annexe - Maquette BS 2021 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C014-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Zones d’Activités Économiques | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C014-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Zones d’Activités Économiques - Annexe - Maquette BS 2021 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C015-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Régie Énergies Renouvelables | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C015-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Régie Énergies Renouvelables - Annexe - Maquette BS 2021 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C016-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C016-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C017-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Création d’autorisation de programme / Crédits de paiement | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C018-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt – Prêt d’un montant de 4 160 950 € au Syndicat Mixte pour la Promotion et le Développement de la Plate-forme Niort Terminal pour le refinancement d’un prêt | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C018-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt – Prêt d’un montant de 4 160 950 € au Syndicat Mixte pour la Promotion et le Développement de la Plate-forme Niort Terminal pour le refinancement d’un prêt - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C019-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016 –2021 - Prêt d’un montant de 1 841 557 € à 3F IAA pour la construction de 25 logements, situés allées fleuries à Echiré | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C019-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016 –2021 - Prêt d’un montant de 1 841 557 € à 3F IAA pour la construction de 25 logements, situés allées fleuries à Echiré - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C020-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt – Prêt PHB 2.0 d’un montant de 17 500 € à 3F IAA pour la construction de 5 logements individuels destinés à la location-accession, situés allées fleuries à Echiré | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C020-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt – Prêt PHB 2.0 d’un montant de 17 500 € à 3F IAA pour la construction de 5 logements individuels destinés à la location-accession, situés allées fleuries à Echiré - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C021-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Actualisation du coût horaire de la main d’œuvre et de la grille tarifaire des quotients familiaux | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C022-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admissions en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C022-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admissions en non-valeur - Annexe - Listes d'admissions en non-valeur présentées par le comptable public | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C022-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableaux du comptable des finances publiques | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C023-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Reprise sur provision pour dépréciation des actifs circulants | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C024-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Admission en non-valeur - Régie du Service des Eaux du Vivier | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C024-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Admission en non-valeur - Régie du Service des Eaux du Vivier- Annexe - Tableaux du comptable des finances publiques | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C025-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rénovation énergétique d'un immeuble de bureaux au 15, rue de l'Hôtel de Ville à Niort - Approbation de l'enveloppe financière | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C026-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de l'immeuble de bureau du 15 rue de Hôtel de Ville à NIORT, consultation des entreprises de travaux | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C027-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Adhésion au groupement de commande Ville de Niort - Maintenance entretien et petites réparations des ouvrages d'art et des ouvrages hydrauliques et assistance à maîtrise d'ouvrage | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C027-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Adhésion au groupement de commande Ville de Niort - Maintenance entretien et petites réparations des ouvrages d'art et des ouvrages hydrauliques et assistance à maîtrise d'ouvrage - Annexe - Convention de groupement de commandes | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C028-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C028-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°5 Lot 2 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C028-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 Lot 7 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C028-06-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°5 Lot 9 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C028-06-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°5 Lot 10 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C028-06-2021-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 Lot 11 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C028-06-2021-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°5 Lot 15 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C028-06-2021-7 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 Lot 17 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C028-06-2021-8 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 Lot 18 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C028-06-2021-9 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 Lot 19 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C028-06-2021-10 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 Lot 20 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C028-06-2021-11 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 Lot 21 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C029-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Consultation pour la fourniture de pneumatiques et prestations associées, ainsi que de petites fournitures pour la flotte de véhicules de la CAN et de la Ville de Niort | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C030-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Assainissement - Approbation du marché pour la fourniture de polymères cationiques pour les stations d'épuration de la CAN | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C031-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Direction assainissement - approbation du marché subséquent 6 commune de coulon renouvellement du réseau des eaux usées rue préplot et quai tardy | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C032-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Assainissement - Approbation du marché subséquent n°7 - création d'un by-pass des prétraitements de la STEP de Niort-Goilard | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C033-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Gestion des déchets - Approbation des accords-cadres relatifs à la location ponctuelle de machines pour la plateforme de valorisation des déchets verts | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C034-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Gestion des déchets - Approbation des accords-cadres relatifs au transport et traitement ponctuels de produits issus du traitement des déchets verts | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C035-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Accord-cadre à bons de commande relatif à la modernisation du système d’impression – avenant n°1 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C035-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Accord-cadre à bons de commande relatif à la modernisation du système d’impression – avenant n°1 - Annexe | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C036-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Constitution d’un groupement de commande entre la CAN et certaines de ses communes membres pour l’achat de service de télécommunications | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C036-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Constitution d’un groupement de commande entre la CAN et certaines de ses communes membres pour l’achat de service de télécommunications - Annexe - Liste des communes | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C036-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Constitution d’un groupement de commande entre la CAN et certaines de ses communes membres pour l’achat de service de télécommunications - Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C037-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la Ville de NIORT pour la maintenance du système de stationnement payant sur voirie Prestopark 2021-2025 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C037-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la Ville de NIORT pour la maintenance du système de stationnement payant sur voirie Prestopark 2021-2025 - Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C038-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Lancement d’un marché assurances responsabilité civile et dommages aux biens | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C039-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Adoption de la Charte relative au télétravail | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C039-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Adoption de la Charte relative au télétravail - Annexe - Charte | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C040-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Document complétif à l'annexe au protocole ARTT | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C040-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Document complétif à l'annexe au protocole ARTT - Annexe | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C041-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Mise à disposition d'agents de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'évènement « Niort Plage » | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C041-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Mise à disposition d'agents de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'évènement « Niort Plage » - Annexe - Convention n°1 | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C041-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Mise à disposition d'agents de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'évènement « Niort Plage » - Annexe - Convention n°2 | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C042-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Avenant n°1 à la mise à disposition d'un agent de la CAN auprès du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C042-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Avenant n°1 à la mise à disposition d'un agent de la CAN auprès du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise - Annexe - Avenant n°1 | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C043-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | Télécharger la délibération n°C043-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents | Sonia LUSSIEZ | Télécharger la délibération n°C043-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires | Sonia LUSSIEZ | Télécharger la délibération n°C044-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022 | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C044-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022 - Annexe - Barème applicable pour 2022 | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C045-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Diagnostic d'étanchéité de la tour nord du donjon à Niort - Demande de subvention | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C046-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C046-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire - Annexe - Convention de mise à dipsosition des espaces hors CIAP affectés à la CAN | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C046-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire - Annexe - Convention tripartite d'exploitation du bâtiment « séchoir » | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C046-06-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire - Annexe - Plan du rez-de chaussée | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C046-06-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire - Annexe - Plan du niveau 1 | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C046-06-2021-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Vie du Territoire - Mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire - Annexe - Plan du niveau 2 | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C047-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention à la Fondation de l'Université de Poitiers | Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C048-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention spécifique de partenariat 2021-2022 entre la CAN et La Rochelle Université | Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C048-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention spécifique de partenariat 2021-2022 entre la CAN et La Rochelle Université - Annexe - Convention LRU | Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C049-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat avec l'Institut de Formation de la Profession de l'Assurance dans le cadre de l'implantation de formations supérieures sur le territoire | Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C049-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat avec l'Institut de Formation de la Profession de l'Assurance dans le cadre de l'implantation de formations supérieures sur le territoire - Annexe - Convention IFPASS | Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C050-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention triennale de partenariat avec Calyxis | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C050-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention triennale de partenariat avec Calyxis - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C051-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Aménagement du site du CNAM - 10, place de la Comédie à Niort - Approbation du plan de financement prévisionnel | Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C052-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Mise à disposition temporaire de locaux - Approbation de la convention entre la Ville de Niort et la CAN | Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C052-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Mise à disposition temporaire de locaux - Approbation de la convention entre la Ville de Niort et la CAN - Annexe - Convention | Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C053-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2022 | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C054-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 250 m² environ sur la ZAE « Les Petits Affranchimens » (BEAUVOIR-SUR-NIORT) à Monsieur T. A. | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C054-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 250 m² environ sur la ZAE « Les Petits Affranchimens » (BEAUVOIR-SUR-NIORT) à Monsieur T. A. - Annexe - Plan | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C054-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 250 m² environ sur la ZAE « Les Petits Affranchimens » (BEAUVOIR-SUR-NIORT) à Monsieur T. A. - Annexe - Avis des domaines | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C055-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 814 m² environ sur la ZAE « Les Petits Affranchimens » (BEAUVOIR-SUR-NIORT) à la SCI PAIRAUD (modificatif de la délibération du 16 novembre 2020) | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C056-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 569 m² environ sur le Parc d’Activités « Pôle Sports » (NIORT) aux Etablissements Laurent BOYER (modificatif de la délibération du 1er février 2021) | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C057-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Parc d'activité Pôle Sport - Acquisition de la parcelle HK112p à la SAFER Nouvelle-Aquitaine | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C057-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Parc d'activité Pôle Sport - Acquisition de la parcelle HK112p à la SAFER Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Plan | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C058-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 237 m2 environ sur le Parc d’Activités « Pôle Sports » (NIORT) à la SCI FLEURTEIX | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C058-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 237 m2 environ sur le Parc d’Activités « Pôle Sports » (NIORT) à la SCI FLEURTEIX - Annexe - Plan et avis des domaines | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C059-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 514 m2 environ sur le Parc d’Activités « Mendès-France » (NIORT) à la SCI ANERA | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C059-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 514 m2 environ sur le Parc d’Activités « Mendès-France » (NIORT) à la SCI ANERA - Annexe - Plan | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C059-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 514 m2 environ sur le Parc d’Activités « Mendès-France » (NIORT) à la SCI ANERA - Annexe - Avis des domaines | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C060-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention tripartite entre la CAN, la CCI 79 et la CMA Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres dans le cadre des actions collectives de sensibilisation à destination des entreprises | Romain DUPEYROU | Télécharger la délibération n°C060-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention tripartite entre la CAN, la CCI 79 et la CMA Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres dans le cadre des actions collectives de sensibilisation à destination des entreprises - Annexe - Convention | Romain DUPEYROU | Télécharger la délibération n°C060-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention tripartite entre la CAN, la CCI 79 et la CMA Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres dans le cadre des actions collectives de sensibilisation à destination des entreprises - Annexe - Fiches actions 2021-2023 | Romain DUPEYROU | Télécharger la délibération n°C061-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Aménagement du site Niort TECH III - Approbation du plan de financement prévisionnel | François GUYON | Télécharger la délibération n°C062-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Aménagement du site Niort TECH III - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement du concours de maitrise d’œuvre | François GUYON | Télécharger la délibération n°C062-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Aménagement du site Niort TECH III - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement du concours de maitrise d’œuvre - Annexe - Programme Niort TECH III | François GUYON | Télécharger la délibération n°C063-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII mise en œuvre du programme de déploiement de la fibre | François GUYON | Télécharger la délibération n°C064-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention cadre de partenariat triennale entre la CAN et le Réseau des professionnels du numérique (SPN) - Versement de la subvention 2021 | François GUYON | Télécharger la délibération n°C064-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention cadre de partenariat triennale entre la CAN et le Réseau des professionnels du numérique (SPN) - Versement de la subvention 2021 - Annexe - Convention SPN | François GUYON | Télécharger la délibération n°C065-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Maison du beurre d'Echiré : Principes du projet | Florent SIMMONET | Télécharger la délibération n°C066-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo – Haut Val de Sèvre 2021-2026 | Florent SIMMONET | Télécharger la délibération n°C066-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo – Haut Val de Sèvre 2021-2026 - Annexe - Stratégie et plan d'actions PAT | Florent SIMMONET | Télécharger la délibération n°C067-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d’occupation précaire au profit de l'association AIVE de locaux intégrés à la friche Sandefo située rue Denis Papin - Rue Henri Sellier à Niort | Lucy MOREAU | Télécharger la délibération n°C067-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d’occupation précaire au profit de l'association AIVE de locaux intégrés à la friche Sandefo située rue Denis Papin - Rue Henri Sellier à Niort - Annexe - Plan | Lucy MOREAU | Télécharger la délibération n°C067-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d’occupation précaire au profit de l'association AIVE de locaux intégrés à la friche Sandefo située rue Denis Papin - Rue Henri Sellier à Niort - Annexe - Convention | Lucy MOREAU | Télécharger la délibération n°C068-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Mise à disposition gracieuse d'un local à la Maison de l’Économie Sociale et Solidaire à la coopérative SCOP Les Coursiers Niortais | Lucy MOREAU | Télécharger la délibération n°C068-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Mise à disposition gracieuse d'un local à la Maison de l’Économie Sociale et Solidaire à la coopérative SCOP Les Coursiers Niortais - Annexe - Contrat d'hébergement | Lucy MOREAU | Télécharger la délibération n°C069-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Tarifs des équipements sportifs communautaires | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C069-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Tarifs des équipements sportifs communautaires - Annexe - Tarifs | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C070-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Accès aux piscines estivales par les utilisateurs des campings de Magné et Sansais-la-Garette | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C070-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Accès aux piscines estivales par les utilisateurs des campings de Magné et Sansais-la-Garette - Annexe - Convention camping « L'Ilot du Chail » | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C070-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Accès aux piscines estivales par les utilisateurs des campings de Magné et Sansais-la-Garette - Annexe - Convention camping « Le Martin Pêcheur » | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C071-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Convention avec la Ville de Niort et l'Office de Tourisme Niort-Marais Poitevin pour l'organisation des activités nautiques de Port Boinot et dans le cadre de l'opération « Niort Plage » | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C071-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Convention avec la Ville de Niort et l'Office de Tourisme Niort-Marais Poitevin pour l'organisation des activités nautiques de Port Boinot et dans le cadre de l'opération « Niort Plage » - Annexe - Convention dans le cadre de l'opération « Niort Plage » | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C072-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Convention avec l'Office de tourisme Niort-Marais Poitevin pour l'organisation de visites guidées nautiques au départ de la base nautique du Lidon à Saint-Hilaire-la-Palud | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C072-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Convention avec l'Office de tourisme Niort-Marais Poitevin pour l'organisation de visites guidées nautiques au départ de la base nautique du Lidon à Saint-Hilaire-la-Palud - Annexe - Convention de prestation avec l'Office de Tourisme à la base nautique du Lidon | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C073-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Documents règlementaires pour la réouverture de la piscine Pré-Leroy à Niort | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C073-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Documents règlementaires pour la réouverture de la piscine Pré-Leroy à Niort - Annexe - Plan d'organisation de la surveillance et des secours | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C073-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Documents règlementaires pour la réouverture de la piscine Pré-Leroy à Niort - Annexe - Règlement intérieur de la piscine Pré-Leroy | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C074-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres, Stade Niortais Triathlon, Courir en Deux-Sèvres | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C074-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres, Stade Niortais Triathlon, Courir en Deux-Sèvres - Annexe - Convention avec le Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C074-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres, Stade Niortais Triathlon, Courir en Deux-Sèvres - Annexe - Convention avec Courir en Deux-Sèvres | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C074-06-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres, Stade Niortais Triathlon, Courir en Deux-Sèvres - Annexe - Convention avec le Stade Niortais Triathlon | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C075-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Avenant n°6 au contrat de délégation de service public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables - Impact COVID-19 | Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C075-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Avenant n°6 au contrat de délégation de service public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables - Impact COVID-19 - Annexe - Avenant n°6 | Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C076-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Avenant n°7 au contrat de délégation de service public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables | Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C076-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Avenant n°7 au contrat de délégation de service public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables - Annexe - Avenant n°7 | Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C077-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Marché pour une mission d'assistance, d'expertise et de conseils relatifs au renouvellement du contrat de concession des transports collectifs et de mobilité et son suivi | Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C078-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Acquisition de deux autobus électriques neufs à gabarit réduit | Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C079-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Offre de vélos en libre-service - Demande de subventions auprès de l'ADEME et de la DSIL | Anne-Sophie GUICHET | Télécharger la délibération n°C080-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Acquisition de 200 vélos à assistance électrique - Demande de subvention auprès de la DSIL | Anne-Sophie GUICHET | Télécharger la délibération n°C081-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Service de location de trottinette électrique - Création d'une offre tarifaire | Anne-Sophie GUICHET | Télécharger la délibération n°C081-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Service de location de trottinette électrique - Création d'une offre tarifaire - Annexe - Règlement du service de location de trottinettes électriques Tanlib | Anne-Sophie GUICHET | Télécharger la délibération n°C082-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Conservatoire/ Ecole d'Arts Plastiques - Grille tarifaire 2021/2022 | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C082-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Conservatoire/ Ecole d'Arts Plastiques - Grille tarifaire 2021/2022 - Annexe - Tarifs | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C083-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Fermeture totale ou partielle des équipements et services intercommunaux (crise sanitaire) : abattement des tarifs pour facturation du 3ème trimestre | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C083-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Fermeture totale ou partielle des équipements et services intercommunaux (crise sanitaire) : abattement des tarifs pour facturation du 3ème trimestre - Annexe - Tarifs | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C084-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Modification des tarifs | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C085-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Gratuité des abonnements au prêt | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C086-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Règlement du réseau des médiathèques de Niort Agglo | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C086-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Règlement du réseau des médiathèques de Niort Agglo - Annexe - Charte numérique 2021 | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C086-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Règlement du réseau des médiathèques de Niort Agglo - Annexe - Charte d'utilisation de l'espace pixel | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C086-06-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Règlement du réseau des médiathèques de Niort Agglo - Annexe - Charte d'utilisation des carrels | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C086-06-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Règlement du réseau des médiathèques de Niort Agglo - Annexe - Charte d'utilisation de l'espace : le studio | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C087-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acquisition de deux corbeaux d'architecture - Inscription à l'inventaire et demande de subvention auprès du FRAM | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C088-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Cycle d'enseignement de l’École du Louvre - Année scolaire 2021 - 2022 | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C088-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Cycle d'enseignement de l’École du Louvre - Année scolaire 2021 - 2022 - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C089-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Engagement de la modification n°1 du PLU de la commune d'Aiffres | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C090-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Engagement de la modification simplifiée n°5 du PLU de la commune de Bessines et avis de mise à disposition du public | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C091-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Engagement de la modification simplifiée n°12 du PLU de la commune de Coulon et avis de mise a disposition du public | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C092-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Engagement de la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan et mise à disposition du public | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C093-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Granzay-Gript | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C093-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Granzay-Gript - Annexe - Modification simplifiée n°2 du PLU | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C094-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Engagement de la modification simplifiée n°6 du PLU de la commune de Saint-Symphorien et avis de mise à disposition du public | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C095-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Opération de réhabilitation de l'immeuble du 15 rue Pluviault - Plan de financement prévisionnel révisé | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C096-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C096-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec SOLI'NIORT | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C096-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Association de l'Aide Familiale Populaire | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C096-06-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Service Ecriture Publique 79 | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C096-06-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l’Amicale Sportive Niortaise Basket | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C096-06-2021-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec En Vie Urbaine | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C096-06-2021-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Moulin du Roc | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C096-06-2021-7 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec Volubilis | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C096-06-2021-8 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Centre Socioculturel du Parc | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C096-06-2021-9 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Ville de Niort | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C096-06-2021-10 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Centre Socioculturel de Part et d’Autre | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Ville de Niort (Accueils périscolaires renforcés dans les écoles élémentaires des quartiers prioritaires) | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le CCAS de Niort | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Ville de Niort (Poney maître d’école) | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Secours Populaire | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Association Centre Socioculturel Centre-Ville | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Croix Rouge Territoriale des Deux-Sèvres | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-7 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Centre Socioculturel de Part et d’Autre | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-8 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec les Restaurants du Cœur | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-9 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Amicale Sportive Niortaise Basket | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-10 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'UFOLEP | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-11 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Association Multisports de l'Agglomération du Niortais (AMAN) | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-12 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec Cirque en Scène | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-13 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Compagnie La Chaloupe | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-14 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Association Vent d'Ouest | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-15 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Stade Niortais Rugby | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-16 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Stade Niortais Rugby | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-17 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec AVEC | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-18 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Compagnie EGO | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C097-06-2021-19 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Ville de Niort (Chantier jeunesse bénévole à la Ferme de Chey) | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C098-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C098-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'ASFODEP | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C098-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Association Intermédiaire Niortaise | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C098-06-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec Centre Socio-Culturel du Marais | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C098-06-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C098-06-2021-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Mission Locale - Passerelles pour l'emploi | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C098-06-2021-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Mission Locale - Parrainage | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C098-06-2021-7 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Association pour le Droit à l'Iniative Economique | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C098-06-2021-8 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'AIVE Ateliers Méca | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C099-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Nouveau prestataire chèques-loisirs - Impulsion Gym | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C099-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Nouveau prestataire chèques-loisirs - Impulsion Gym - Annexe - Convention | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C100-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d'utilité sociale (CUS) 2021-2026 de la SEMIE Niort - Signature du document stratégique - Eléments complémentaires | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C100-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d'utilité sociale (CUS) 2021-2026 de la SEMIE Niort - Signature du document stratégique - Eléments complémentaires - Annexe - Projet de trame de convention CUS | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C101-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Adaptation du parc locatif social - Attribution de subventions à la SEMIE Niort pour l'adaptation de 5 logements à Niort | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C101-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Adaptation du parc locatif social - Attribution de subventions à la SEMIE Niort pour l'adaptation de 5 logements à Niort - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C102-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Réhabilitation du parc locatif social - Attribution d'une subvention à la SEMIE Niort pour la rénovation de 14 logements à Niort | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C103-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C103-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C104-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonifications aux établissements bancaires partenaires de sept prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C104-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonifications aux établissements bancaires partenaires de sept prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts à taux zéro | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C105-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Attribution de l'appel à projets « centrale photovoltaïque au sol sur les anciennes décharges gérées par la CAN » | Séverine VACHON | Télécharger la délibération n°C106-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Soutien au dossier de candidature du PNR pour la labellisation au réseau Ramsar | Séverine VACHON | Télécharger la délibération n°C107-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Etude d’itinéraire du contournement nord de Niort | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C107-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Etude d’itinéraire du contournement nord de Niort - Annexe - Convention | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C108-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C108-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Annexe - Rapport annuel | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C109-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Approbation du règlement de fonctionnement et d’utilisation des déchèteries | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C109-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Approbation du règlement de fonctionnement et d’utilisation des déchèteries - Annexe - Règlement | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C110-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Acquisition de matériel et engins pour la collecte et le site du Vallon d’Arty | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C111-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Convention entre la CAN et Deux-Sèvres Habitat pour des travaux relatifs à la mise en place de colonnes enterrées à Niort 37- 45 rue Laurent Bonnevay | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C111-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Convention entre la CAN et Deux-Sèvres Habitat pour des travaux relatifs à la mise en place de colonnes enterrées à Niort 37- 45 rue Laurent Bonnevay - Annexe - Convention avec Deux-Sèvres Habitat | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C112-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Redevance spéciale - Convention relative à l’enlèvement de déchets non ménagers | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C112-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Redevance spéciale - Convention relative à l’enlèvement de déchets non ménagers - Annexe - Convention | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C113-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Niort - STEP de Goilard - Diagnostic de l'état du génie civil des prétraitements de la filière eau et travaux préalables de création d'un by pass des prétraitements | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C114-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour la gestion des boues de station d'épuration pendant l'épisode Covid | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C115-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Conventions pour la réception des matières de vidange sur les unités de traitement de Goilard et Pelle Chat | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C115-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Conventions pour la réception des matières de vidange sur les unités de traitement de Goilard et Pelle Chat - Annexe - Convention avec Giraud Environnement | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C115-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Conventions pour la réception des matières de vidange sur les unités de traitement de Goilard et Pelle Chat - Annexe - Convention avec WC LOC Centre Ouest | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C115-06-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Conventions pour la réception des matières de vidange sur les unités de traitement de Goilard et Pelle Chat - Annexe - Valeurs de référence des produits déversés | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C116-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Convention de récupération des eaux d'extinction en cas d'incendie dans les bassins de stockage du Bas d'Arreau et Jagane à Chauray entre la CAN et l'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C116-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Convention de récupération des eaux d'extinction en cas d'incendie dans les bassins de stockage du Bas d'Arreau et Jagane à Chauray entre la CAN et l'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER - Annexe - Convention avec Safran Electrical & Power | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C116-06-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Convention de récupération des eaux d'extinction en cas d'incendie dans les bassins de stockage du Bas d'Arreau et Jagane à Chauray entre la CAN et l'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER - Annexe 1 à la convention | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C116-06-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Convention de récupération des eaux d'extinction en cas d'incendie dans les bassins de stockage du Bas d'Arreau et Jagane à Chauray entre la CAN et l'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER - Annexe 2 à la convention | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C117-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Prestations d’exploitation du service d’eau potable | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C118-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Révision des périmètres de protection du captage de Chercoute (Mauzé-sur-le-Mignon) - Ouverture d’enquête publique | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C118-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Révision des périmètres de protection du captage de Chercoute (Mauzé-sur-le-Mignon) - Ouverture d’enquête publique - Annexe | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C119-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Acquisition des parcelles sises aux lieux-dits « La Forge » (C851) et « Les Bêchettes » (C822) à Niort | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C119-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Acquisition des parcelles sises aux lieux-dits « La Forge » (C851) et « Les Bêchettes » (C822) à Niort - Annexe - Localisation des parcelles C851 et C822 | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C120-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Autorisation pour le lancement et la signature de l'accord cadre général distribution pour la fourniture de compteurs pour les réseaux de la régie du Service des Eaux du Vivier | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C121-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d'utilité sociale (CUS) 2021-2026 de Deux-Sèvres Habitat (DSH) - Demande de mise en œuvre de la procédure d'urgence | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C122-06-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 de Deux-Sèvres Habitat - Signature du document stratégique | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C122-06-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 de Deux-Sèvres Habitat - Signature du document stratégique - Annexe - Convention | Christian BREMAUD | 
