Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 10 juillet 2020

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 10 juillet 2020
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°C01-07-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)Direction Générale - Installation des conseillers communautaires de la Communauté d'Agglomération du NiortaisMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°C01-07-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)Direction Générale - Installation des conseillers communautaires de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Liste des conseillers communautairesMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°C02-07-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)Direction Générale - Election du présidentMonsieur Alain CANTEAU
Télécharger la délibération n°C02-07-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)Direction Générale - Election du président - Procès verbal de l'élection du présidentMonsieur Alain CANTEAU
Télécharger la délibération n°C03-07-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)Direction Générale - Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau, délégués du présidentMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°C04-07-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)Direction Générale - Election des vice-présidents de la CommunautéMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°C04-07-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)Direction Générale - Election des vice-présidents de la Communauté - Procès verbal de l'élection des vice-présidentsMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°C05-07-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)Direction Générale - Election des délégués du présidentMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°C05-07-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)Direction Générale - Election des délégués du président - Procès verbal de l'élection des délégués du présidentMonsieur Jérôme BALOGE
Télécharger la délibération n°C06-07-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)Direction Générale - Modalites d’instauration de la Commission d'Appel d'OffresMonsieur Jérôme BALOGE