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| Fichier | Délibération | Élu | Télécharger la délibération n°C01-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Signature de la convention entre la Région Nouvelle Aquitaine et la Communauté d'Agglomération du Niortais relative à la mise en oeuvre d'aides aux entreprises | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C02-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2020 de la cotisation foncière des entreprises | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C03-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2020 des taxes foncières | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C04-062020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2020 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C05-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Tarifs des équipements et services intercommunaux | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C08-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C09-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget Principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C10-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Transports Urbains | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C11-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Assainissement | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C12-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Eau potable régie service des eaux du Vivier | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C13-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Eau potable DSP | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C14-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Zones d'Activités Economiques | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C15-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Immobilier d'entreprises | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C16-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 budget annexe Activités assujetties à TVA | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C17-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Régie énergies renouvelables | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C18-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Subvention d'équilibre du budget Principal aux budgets annexes au titre de l'exercice 2020 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C19-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C20-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Convention relative à l'expérimentation du compte financier unique | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C21-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - ZAC Terre de sports - Approbation du protocole de clôture d'opération et transfert de propriété du foncier non commercialisé | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C22-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Convention de groupement pour la maintenance protecsys | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C23-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Attribution d'un logement de fonction | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C24-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Complément 2 à la délibération du 27 mai 2019 mettant en place le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - prise en compte des nouveaux grades éligibles au RIFSEEP | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C25-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Convention Plan de formation mutualisé management niortais-pictavien | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C26-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C27-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acquisition par donation d'une nouvelle méthode de lecture rédigée par Eugène RIBIERE | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C28-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acquisition par donation de quatre spécimens d'Histoire Naturelle | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C29-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Donation d'une oeuvre Le Pont Cavallo, Venise par Joël THEZARD, années 1930, aquarelle sur carton | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C30-06-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Procès-verbal de récolement de 6 moulages en plâtre, dépôt au musée Georges Turpin à Parthenay | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C05-06-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Tarifs des équipements et services intercommunaux - Grille tarifaire 2020-2021 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-06-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2019 - Maquette compte de gestion 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Détail des résultats CA 2019 par opération | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget transport | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget assainissement | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget syndicat des eaux du vivier | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget SIEPDEP - Eau potable | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020-7 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget SIEPDEP - Distribution | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020-8 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget SIEPDEP - Production | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020-9 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget immobilier d'entreprises | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020-10 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget d'activités assujéties à la TVA | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020-11 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget zones d'activités économiques | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-06-2020-12 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2019 - Maquette budget énergies renouvelables | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C08-06-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2019 - Détail des affectations des résultats par opération | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C09-06-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget Principal - Maquette BS 2020 - Principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C10-06-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Transports Urbains - Maquette BS 2020 - Transport | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C11-06-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Assainissement - Maquette BS 2020 - Assainissement | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C12-06-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Eau potable régie service des eaux du Vivier - Maquette BS 2020 - Syndicat des eaux du vivier | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C13-06-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2020 Budget annexe Eau potable DSP - 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Maquette BS 2020 - Energies renouvelables | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C19-06-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe de cadrage des AP/CP | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C24-06-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Complément 2 à la délibération du 27 mai 2019 mettant en place le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - prise en compte des nouveaux grades éligibles au RIFSEEP - Montants plafonds annuels de l'IFSE et du CIA | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C26-06-2020-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Tableau des emplois permanents | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C26-06-2020-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Tableau des emplois temporaires | Monsieur Jacques BROSSARD |
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