| Télécharger la délibération n°C001-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Révision statutaire | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C002-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour son projet d'aménagement d'un parking rue des Moulins | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C003-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de la Rochénard pour son projet d'achat d'une tondeuse | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C004-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet d'aménagement de cours d'école | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C005-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet de réaménagement du groupe scolaire Jacques Prévert (avenant) | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C006-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Hilaire-la-Palud pour son projet de travaux d'aménagement et de modernisation du foyer logement les Glycines | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C007-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Présentation du rapport annuel de gestion 2018 de la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C007-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Présentation du rapport annuel de gestion 2018 de la SEM Deux-Sèvres Aménagement-Rapport de Gestion 2018 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C008-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - ZAC Pôle Sport - Approbation du compte rendu annuel 2018 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C008-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - ZAC Pôle Sport - Approbation du compte rendu annuel 2018 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement-CRAC 2018-2019 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C009-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Viabilité hivernale des réseaux routiers - Convention d'exploitation avec le Conseil départemental des Deux-Sèvres | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C010-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Achat d'un terrain de 1295 m² environ sur le parc d'activités Mendes-France (Niort) à Monsieur Alain LE GUYADER | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C011-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Developpement économique - Location d'un bâtiment de stockage d'environ 1300 m² situé sur la zone d'activités de Saint-Gelais, au bénéfice de la société | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C012-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Vente d'un terrain de 18 300 m² environ sur la parc d'activités Le Luc - Les Carreaux (Echiré/Saint-Gelais) à la société CREATEC (Modificatif de la délibération du 8 avril 2019) | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C013-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Vente d'un terrain de 3300 m² environ sur la ZAE Les Sablonnières (Epannes) à la SCI ROLLAND | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C014-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Vente d'un terrain de 1850 m² environ sur le parc d'activités Les Chéracles (Prin-Deyrançon) à la SCI NJ BOX (Retire les délibérations des 25 juin 2018 et 27 mai 2019) | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C015-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Vente d'un terrain de 1954 m² environ sur le parc d'activités Les Chéracles (Prin-Deyrançon) à Monsieur Horacio DE OLIVEIRA | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C016-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Vente d'un terrain de 5520 m² environ sur le parc d'activités Les Chéracles (Prin-Deyrançon) à la Société Nouvelle de Fonderie et Découpage | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C017-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Avenant 2019 à la convention cadre de partenariat triennale entre la CAN et le Réseau des Professionnels du Numérique (SPN) - Versement de la subvention 2019 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C018-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Avenant n°5 à la convention de projet "Friche Mathé" conclue avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C019-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Convention de partenariat entre la société NIORT'UP (Village By CA) et la CAN - Versement de la subvention 2019 - 2020 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C020-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Subvention pour la 19ème Soirée de l'Excellence de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C021-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Modalités d'octroi de la gratuité d'une salle de réunion dans les locaux de Niort TECH pour les membres de l'Association "Le Phare" | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C022-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2018 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C023-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Apurement du compte 1069 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C024-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 Budget Principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C024-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 Budget Principal-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C025-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 Budget annexe Assainissement | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C025-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 Budget annexe Assainissement -Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C026-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 - Budget annexe Transports urbains | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C026-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 - Budget annexe Transports urbains-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C027-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 Budget annexe Zones d'Activités Economiques | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C027-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 Budget annexe Zones d'Activités Economiques-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C028-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 - Budget annexe Immobilier d'entreprises | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C028-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 - Budget annexe Immobilier d'entreprises-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C029-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 Budget annexe Activités Assujetties à TVA | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C029-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 Budget annexe Activités Assujetties à TVA-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C030-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 Régie Energies Renouvelables | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C030-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2019 Régie Energies Renouvelables-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C031-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget annexe Immobilier d'entreprises - Autrement 2 - Régularisation des amortissements (immo n°15060248) | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C032-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C033-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts - Modification de la délégation au Président pour 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C034-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Remboursement de charges au budget Principal, des budgets annexes et de la régie des énergies renouvelables au titre de l'exercice 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C035-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Reprise sur provision semi-budgetaire pour risques et charges exceptionnels | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C036-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Subvention d'équilibre du budget Principal aux budgets annexes au titre de l'exercice 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C037-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Taxe sur le Foncier Bâti - Abattement en faveur des magasins et boutiques de petite surface | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C038-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Taxe sur les surfaces commerciales - coefficient multiplicateur applicable au tarif de la TASCOM | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C039-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non valeur | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C040-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville 2015-2020 - Pilier Cohésion Sociale - Nouveau Prestataire Chèques Loisirs Sport Athlétique Souché - Niort et Marais | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C041-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Les ambassadeurs de la mobilité (Phase VIII) | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C042-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Participation financière au fonctionnement de l'association gérontologique du sud Deux-Sèvres pour l'antenne du bassin de vie niortais pour l'année 2019 | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C043-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Conventions avec la région Nouvelle-Aquitaine pour l'utilisation des équipements sportifs communautaires par les lycées | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C044-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Avenant n°2 à la convention d'occupation du domaine public accordée aux Chamois Niortais | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C045-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Candidature aux labels "Terre de jeux 2024" et "Centre de préparation aux jeux" | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C046-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Volley Ball Pexinois et Stade Niortais Athlétisme | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C047-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Tarifs de la patinoire communautaire | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C048-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots n° 2, 6, 9, 10, 13, 15, 19, et 24 | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C049-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Participation à la protection sociale complémentaire prévoyance - Choix du prestataire | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C050-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Participation à la protection sociale complémentaire santé - Choix du prestataire | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C051-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Participation au financement de la protection sociale complémentaire au titre de la Prévoyance et de la Santé | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C052-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C053-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Permis de louer - Mise à disposition de 2 agents Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C054-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mission Alimentation en Eau Potable - Création d'une régie à autonomie financière en charge du service public de l'eau et organisation sur l'agglomération | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C055-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Administration générale, Juridique - Acquisition de parcelles de terrains pour la station d'épuration de Coulon - Monsieur R. | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C056-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Administration générale, Juridique - Acquisition d'une parcelle de terrain à Sansais pour implantation d'un poste de refoulement - Monsieur G. | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C057-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Administration générale, Juridique - Acquisition d'une parcelle de terrain à Vallans pour implantation d'un poste de refoulement - Consorts PASTUREAU | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C058-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Administration générale, Juridique - Acquisition d'une parcelle de terrain pour implantation d'un poste de refoulement au Vanneau-Irleau - Madame P. | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C059-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acceptation des objets issus des fouilles d'archéologie préventive réalisées à Frontenay-Rohan-Rohan, lieu-dit les Aiguilles au Retz | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C060-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acceptation des objets issus de fouilles d'archéologie préventives réalisées à Niort, prolongement RD9 - RN11 | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C061-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Demande de subvention auprès du Fonds régional d'acquisition des musées de Nouvelle-Aquitaine | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C062-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Partenariat avec l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles - Exposition Madame de Maintenon | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C063-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Vente de nouveaux produits à la boutique des musées et Foire aux catalogues | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C064-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Atelier de pratique instrumentale et de chant choral au collège de Mauzé-sur-le-Mignon - Convention de partenariat 2019/2020 | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C065-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Orchestre à l'école "cordes" - Convention entre l'école de Saint-Rémy et la CAN pour la poursuite du partenariat en 2019/2020 | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C066-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Requalification et mise aux normes accessibilité et autres du bâtiment B de Du Guesclin - Actualisation du plan de financement et subventions | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C067-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs / Conservatoire musique et danse - Requalification et mise aux normes - Avenants n°1 aux marchés travaux des lots 1, 6, 8, 10 et 13 - Avenants n°2 aux marchés travaux des lots 7, 9 et 11 et avenant n°3 au marché travaux lot 2 | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C068-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Château Coudray Salbart - Mise en sécurité intérieure de la tour Saint-Michel - Demande de subvention | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C069-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Médiathèque Pierre MOINOT - Requalification mise aux normes d'accessibilité et autres - Avenant n°3 au marché de maitrise d'œuvre | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C070-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Soutien au tournage du court-métrage "le premier jour" réalisé par Pierre Puchot | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C071-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pole Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement d'agglomération - Attractivité du territoire - Festival "Panique au dancing" | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C072-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tourisme - Rapport d'activités et financiers 2018 de l'Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C072-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tourisme - Rapport d'activités et financiers 2018 de l'Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise-Compte de Gestion 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C072-09-2019-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tourisme - Rapport d'activités et financiers 2018 de l'Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise-Extrait Compte Administratif 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C072-09-2019-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tourisme - Rapport d'activités et financiers 2018 de l'Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise-Rapport d'activités 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C073-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tourisme - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2020 | Monsieur Michel SIMON | Télécharger la délibération n°C074-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d’information - Choix des licences par défaut pour l'open data | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C075-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Prestations d'impression et finition de supports de communication en groupement de commande - Approbation du marché subséquent 2 (lots 3 et 4) | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C076-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics / Direction Assainissement - Commune de Mauzé-sur-le-Mignon - Renouvellement/création des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales et renouvellement du réseau d'eau potable - Canalisations et branchements - Approbation du marché | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C077-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | ADT et Politiques Publiques - Avenant n°2 à la convention d'adhésion-projet "maitrise foncière de la ZAC de " la chaume aux bêtes0 entre la CAN, la Commune de Magné et l'EPF NA | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C078-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Application du droit des sols convention avec la commune nouvelle de Val-du-Mignon | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C079-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Approbation de la création d’une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) à Arçais | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C079-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Approbation de la création d’une Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) à Arçais - AVAP | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C080-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Convention opérationnelle d'Action Foncière Ville d'Aiffres, CAN - EPF NA pour la création de logements sociaux et d'équipements scolaires et périscolaires | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C081-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre bourg EPF-CAN Beauvoir sur Niort | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C082-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aiffres | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C082-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aiffres-PLU | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C083-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°8 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Echiré | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C083-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°8 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Echiré-PLU | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C084-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C084-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon-PLU | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C085-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°10 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Echiré et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C086-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme de la commune de Niort et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C087-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Villiers-en-Plaine et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C088-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Prescription de la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de Bessines | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C089-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Association l'Escale - Attribution de subventions au titre de l'année 2019 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C090-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Association l'Escale site la colline - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2019 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C091-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Association départementale des Restos du Coeur - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2019 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C092-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) des Deux-Sèvres - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2019 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C093-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C094-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Acompte sur la subvention versée aux propriétaires bailleurs | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C095-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution exceptionnelle d'une subvention à une entreprise artisanale | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C096-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonification aux établissements bancaires partenaires de 12 prêts d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C097-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution de subvention à la SEMIE Niort, Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour l'adaptation de 38 logements | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C098-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Réhabilitation du parc locatif social - Attribution d'une subvention à la SEMIE Niort pour la rénovation de 82 logements à Niort | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C099-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Production locative sociale - Attribution d'une subvention à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 15 logements à Magné, Saint-Symphorien et Vouillé | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C100-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et Projets Urbains - NIORT TECH - Approbation du plan de financement de l'étude de programmation pour l'aménagement du site NIORT TECH II | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C101-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et Projets Urbains - Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Troisième échéance : 2018/2023 | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C101-09-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et Projets Urbains - Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Troisième échéance : 2018/2023-PPBE | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C102-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement durable et biodiversité - Lancement du concours "DECLICS" (DEFis Citoyens Locaux d'Implication pour le Climat et la Sobriété) et mise en place d'un fonds "PCAET" de soutien, à titre expérimental, pour la saison 2019-2020 | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°C103-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement supérieur - Versement d'une subvention à l'ADEFIP pour le financement de la plateforme jadopteunprojet.com | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C104-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement supérieur - Subvention allouée à l'Association de Rayonnement Universitaire autour de l'Assurance (AURA) | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C105-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement supérieur - Convention de partenariat entre L'Etudiant-SASU et la CAN - Organisation du 7ème Salon de l'Enseignement Supérieur | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C106-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Economie Sociale et Solidaire et Innovation Sociale - Convention de partenariat avec la CRESS pour l'édition 2019 du Forum National de l'ESS et de l'innovation sociale à Niort | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C108-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Avenant n°3 au contrat de délégation de service public du réseau de déplacements collectifs et durables | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C109-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention service TPMR entreprise entre IMA - CAN - TRANSDEV NIORT AGGLOMERATION | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C110-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C111-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Offre de vélos en libre service - Demande de subvention auprès de la DSIL | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C112-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Service de location de vélo à assistance électrique - Demande de subvention auprès de la DSIL | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C113-09-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Service de location de vélo à assistance électrique - Création d'une offre tarifaire à destination des étudiants | Monsieur Alain LECOINTE | 
