| Télécharger la délibération n°C01-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020- subvention d'investissement au profit de Brûlain pour son projet "Ensemble multi-activités" | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C02-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable du schéma de cohérence territoriale | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C02-03-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable du schéma de cohérence territoriale-Rapport | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C03-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Avenant n°2 a la convention opérationnelle d'action Foncière Ville de Niort CAN-EPF NA pour la structuration du pôle gare Niort Atlantique portant sur l'acquisition et la reconversion des projets 2 et 3 | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C04-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Sansais | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C04-03-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Sansais-PLU | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C05-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Exonération du droit de préemption urbain sur les lotissements "La Motte à Ragon" et "Les terres du Moulin" sur la commune de Saint-Symphorien | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C06-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Avenant à la convention d'abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires - Reconduction des programmes d'actions | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C07-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Adaptation du parc locatif social attribution d'une subvention à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour l'adaptation de 11 logements | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C08-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C09-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN bonifications aux établissements bancaires partenaires d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C10-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tourisme - Etude pour la définition du schéma de développement touristique de Niort Agglo | Monsieur Michel SIMON | Télécharger la délibération n°C11-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Location de fourreaux à l'entreprise POUJOULAT sur le P.A. "Les Pierrailleuses" Av 1 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C12-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - SAI / P.A. LES PIERRAILLEUSES - Mesures compensatoires Natura 2000 - Acquisition de terrains sur Fors et Granzay-Gript (carrières Eurovia) | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C13-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Achèvement de l'aménagement du PA Les Pierrailleuses - Lancement de la consultation | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C14-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Extension de la ZAE Petits Affrenchimens (Beauvoir-sur-Niort) - Lancement de la consultation | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C15-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - SAI / ZAC BATIPOLIS - Approbation du protocole de clôture d'opération et transfert de propriété du foncier non commercialisé | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C15-03-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - SAI / ZAC BATIPOLIS - Approbation du protocole de clôture d'opération et transfert de propriété du foncier non commercialisé-CRAC | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C16-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Bail dérogatoire - Multiservices de Saint-Georges-de-Rex | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C17-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Vente d'une parcelle de terrain de 2 640 m² environ sur le Parc d'Activités Mendes France (Niort) à la SCI LA MASSATRIE | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C18-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Versement de la subvention 2019 à CALYXIS | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C19-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement durable et biodiversité - Dispositif ACT'E - Convention de partenariat avec les acteurs de la rénovation énergétique | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°C20-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - prêt d'un montant de 3 119 877 euros à Immobilière Atlantique Aménagement pour la construction de 31 logements à Chauray, opération Les Fraignes 2 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C20-03-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - prêt d'un montant de 3 119 877 euros à Immobilière Atlantique Aménagement pour la construction de 31 logements à Chauray, opération Les Fraignes 2-Contrat | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C21-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Reprise sur provision pour dépréciation des actifs circulants | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C22-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Sortie de l'actif du mobilier | Monsieur Michel PAILLEY | Télécharger la délibération n°C23-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics / Etudes et Projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C24-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics / Etudes et Projets Neufs - ZAC des Pierrailleuses (Granzay-Gript / Saint Symphorien) - Approbation du marché pour la réalisation de fouilles archéologiques | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C25-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics / Etudes et Projets Neufs - Requalification et mise aux normes de la médiathèque Pierre Moinot de Niort - Lots structurants | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C26-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C27-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C28-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement d'un centre technique au Vallon d'Arty - Avenants n°3 aux marchés de travaux pour les lots n°6, 10, 11, 13, 14, 15, 16 et avenant n°4 au marché de travaux pour le lot n°12 | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C29-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Requalification de la décheterie site de souché à NIORT - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Consultation de maitrise d'œuvre | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C29-03-2019-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Requalification de la décheterie site de souché à NIORT - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Consultation de maitrise d'œuvre-Programme | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C30-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation "REPAIR CAFE" | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C31-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'assainissement / eaux pluviales (CAN) et de renouvellement d'eau potable (commune de Mauzé-sur-le-Mignon) | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C32-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'assainissement / eaux pluviales (CAN) et de renouvellement d'eau potable (Syndicat des Eaux du Centre Ouest) | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C33-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acquisition par donation d'un ensemble de textiles ethnographiques - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C34-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acquisition par donation d'un trieur à grains - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C35-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acquisition par donation d'une machine à broder les gants à quatre aiguilles - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C36-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Sechoir 3.0 Port-Boinot - Avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C36Bis-03-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées – Candidature de la CAN à l’appel à projets du programme national de numérisation et de valorisation des contenus culturels (PNV) pour le projet Séchoir 3.0 | Madame Elisabeth MAILLARD | 
