| Télécharger la délibération n°C01-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Administration générale, Juridique - Modification du régime des indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération du Niortais suite à l'installation d'un nouveau conseiller communautaire | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C02-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Administration générale, Juridique - Représentation dans les organismes extérieurs - Modifications | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C03-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2020 et 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Hilaire-La-Palud pour son projet de travaux de rénovation énergétique de l'école maternelle | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C04-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour son projet de rénovation et extension de la gendarmerie | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C05-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour son projet de réfection de la toiture du foyer rural | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C06-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune d'Arçais pour son projet de restauration paysagère de l'entrée de bourg route du Vanneau (tranche 2) | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C07-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Magné pour son projet de réaménagement de la traversée du coeur de bourg | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C08-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Vallans pour son projet d'Aménagement et sécurisation du Centre bourg et de ses entrées | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C09-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2018 et délégation au Président pour 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C10-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 budget principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C11-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 budget annexe Assainissement | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C12-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 budget annexe transports urbains | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C13-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 budget annexe immobilier d'entreprises | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C14-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 budget annexe Activités assujetties à TVA | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C15-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 budget annexe zones d'activités économiques | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C16-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2019 régie énergies renouvelables | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C17-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C18-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Subvention d'équilibre du budget principal aux budgets annexes au titre de l'exercice 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C19-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Contribution du budget principal au titre des eaux pluviales | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C20-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Assurance dommages-ouvrages : mise en place d'un étalement de charges sur 10 ans | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C21-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Amortissements des biens corporels et incorporels | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C22-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Amortissement des subventions d'équipement versées - neutralisation | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C23-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C24-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C25-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - / études et projets neufs - assurance dommages ouvrage et garanties diverses réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C26-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Etudes et projets neufs - réhabilitation de la piscine Pré-Leroy | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C27-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Assainissement - étude diagnostic et schéma directeur du système d'assainissement de Niort Goilard | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C28-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Etudes et projets neufs - requalification et mise aux normes de la médiathèque Pierre Moinot de Niort - lots non structurants | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C29-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Sports d'eau - Accord cadre pour la fourniture de produits de traitement des eaux usées et piscines | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C30-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C31-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance et santé - Mandat à la CAN | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C32-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mission GEMAPI ET AEP - Création du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C33-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mission GEMAPI ET AEP - Désignation des délégués du futur Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C34-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service ou à titre exceptionnel | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C35-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Avenant n°2 à la convention d'entente entre la CAN et le SMITED - actualisation des tarifs | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C36-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement durable et biodiversité - Appel à projets en direction des communes du territoire de la CAN pour "la semaine européenne du développement durable" édition 2019 | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°C37-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement durable et biodiversité - Aides pour la plantation de peupliers en faveur du syndicat des propriétaires fonciers du Marais Poitevin | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°C38-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Principe d'indemnisation entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Moulin du Roc, Scène Nationale | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C39-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Conservatoire Musique et Danse à NIORT, requalification et mise aux normes, avenant n° 1 aux marchés de travaux | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C40-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Approbation du règlement intérieur du CRD | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C41-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Convention d'objectifs entre la CAN et l'association "Musique en Vie"- Versement d'une subvention | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C42-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Convention de partenariat pour la poursuite d'une classe à horaires aménagés à dominante chant choral au Collège Fontanes | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C43-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Convention-cadre de partenariat entre le département des Deux-Sèvres et la communauté d'agglomération du niortais pour la période 2019-2021 | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C44-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Festival d'agglomération : la 5ème saison | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C45-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ecole des Arts Plastiques - Création d'un conseil d'établissement à l'Ecole d'Arts Plastiques - Approbation du projet d'établissement | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C46-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Convention avec la ville d'Angers pour la présentation de l'exposition itinérante de la triennale internationale des mini-textiles | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C47-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acquisition d'une guitare baroque, collection Auguste-Tolbecque - Inscription à l'inventaire des musées - demande de subvention au Fonds régional d'acquisition des musées | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C48-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Participation financière de la Fondation du Patrimoine à la restauration des deux vases réalisés par Louis-Léon Cugnot | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C49-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Règlements fixant les conditions générales d'accès et de visite des musées Bernard d'Agesci et du Donjon | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C50-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Convention avec la Ville de Niort relative à la gestion du Complexe Sportif de la Venise Verte - avenant n°1 | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C51-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Conventions Association Sportive MACIF MUTAVIE et Amicale MACIF des coureurs de fond | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C52-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Modification de la date de fin d'intérêt communautaire de la Pépinière d'Entreprises - 3 rue Archimède à Niort | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C53-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Conséquence de la fin de l'intérêt communautaire des derniers commerces | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C54-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - SAI- P.A. LES PIERRAILLEUSES, mesures compensatoires NATURA 2000, acquisition de terrains sur Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript et St Symphorien | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C55-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Engagement de la modification n°2 du plan local d'urbanisme de Beauvoir sur Niort | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C56-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée N°1 du plan local d'urbanisme de la commune de Granzay-Gript et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C57-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de la commune de Mauzé sur le Mignon et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C58-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°6 du plan local d'urbanisme de la commune de Vouillé et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C59-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - ADIL des Deux-Sèvres : attribution d'une subvention au titre de l'année 2019 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C60-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Adaptation du parc locatif social : attribution d'une subvention à Deux-Sèvres Habitat et la Sémie Niort pour l'adaptation de 5 logements | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C61-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C62-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires de 2 prêts d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C63-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2019 à l'EPIC Communautaire "Office de Tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise" | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C64-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la délégation de service public pour l'année 2017 - du 1er avril au 31 décembre 2017 | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C65-01-2019 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Acquisition de 100 vélos à assistance électrique - Union des Groupements d'Achat Public | Monsieur Alain LECOINTE | 
