| Télécharger la délibération n°C00-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Administration Générale, Juridique – Election du 2ème Membre du Bureau Délégué | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C00Bis-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Administration Générale, Juridique – Modification du régime des indemnités des élus de la Communauté d’Agglomération du Niortais suite à l’élection du 2ème Membre du Bureau Délégué | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C01-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - subvention d'investissement au profit de la commune de Bessines pour son projet d'aménagement de l'espace scénique de salle de la grange | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C02-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Subvention d'Investissement au profit de la commune de Fors pour son projet de réhabilitation de l'école primaire | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C03-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Subvention d'Investissement au profit de la commune de Prahecq pour son projet de réhabilitation d'éclairage public | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C04-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Subvention d'Investissement au profit de la commune de Saint-Georges-De-Rex pour son projet d'Aménagement d'un espace communal | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C05-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Subvention d'Investissement au profit de la commune de Saint-Georges-De-Rex pour son projet de rénovation du parc éclairage public | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C06-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Subvention d'Investissement au profit de la commune de Thorigny-sur-le-Mignon pour son projet d'acquisition d'un tracteur-tondeuse | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C07-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 Subvention d'Investissement au profit de la commune d'Echiré pour son projet création d'une place en coeur de bourg | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C08-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de La Foye Monjault pour son projet restructuration de l'école primaire | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C10-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Convention cadre conclue avec la SAFER en vue de la constitution de réserves foncières - Avenant 2 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C11-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Echange foncier pour mise à disposition de l'AIPEMP dans le cadre d'un chantier en maraichage bio | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C12-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Espace Mendès-France Niort - Requalification des rues Fief d'Amourettes et Ferdinand de Lesseps - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Niort | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C13-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre Carrefours pour l'Emploi et la CAN - Organisation du Carrefour pour l'emploi Niort Atlantique le jeudi 7 juin 2018 à L'Acclameur à Niort | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C14-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Location d'une surface de 1073,04 m² pour y développer une nouvelle pépinière d'entreprises et un espace de coworking | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C15-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Niort Terminal - Versement d'une contribution au Syndicat Mixte Ouvert (SMO) au titre de l'année 2018 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C16-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention triennale de partenariat avec Calyxis | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C17-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Application à l'ensemble des communes et tarifs 2019 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C18-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention à l'ADEFIP pour le financement de la plateforme jadopteunprojet.com | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C19-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Adhésion au Syndicat Mixte Intermodal de Nouvelle-Aquitaine (SMINA) | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C20-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification des abonnements aux transports spéciaux des élèves handicapés résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C21-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification scolaire pour les élèves résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de secteur hors du périmètre de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C22-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C23-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Tarifs des équipements et services intercommunaux | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C23-05-2018-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Tarifs des équipements et services intercommunaux-Tarifs | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C24-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admissions en non-valeur | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C24-05-2018-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admissions en non-valeur-ANV | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C25-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C25-05-2018-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs-ANV | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C26-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Indemnité de responsabilité accordée aux régisseurs | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C28-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics/Déchets ménagers - Collecte et traitement des déchets diffus (DDS) et bidons souillés des déchèteries de la CAN | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C29-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics/Etudes et projets neufs - Espace Mendès France Niort - Requalification des rues Fief d'Amourettes et Ferdinand de Lesseps - Approbation des marchés | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C30-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics/Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes du conservatoire musique et danse de Niort - Approbation des marchés | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C31-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Mise en place des Commissions Consultatives Paritaires | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C32-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C33-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Régularisation du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C34-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Fonds Communautaire du Patrimoine - Restauration de la peinture L'Adoration des Mages par Bon de Boullongne - Attribution de subvention à la commune de Niort | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C35-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Fonds Communautaire du Patrimoine - Restauration de la peinture La Déploration du Christ par Bernard d'Agesci - Attribution de subvention à la commune de Niort | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C36-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Fonds Communautaire du Patrimoine - Restauration de la peinture Saint-Vincent de Paul par Bernard d'Agesci - Attribution de subvention à la commune de Niort | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C37-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Cycle d'enseignement de l'Ecole du Louvre au musée Bernard d'Agesci, année 2018-2019 | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C38-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Soutien au tournage du court métrage de Richard Texier dans le Marais Poitevin | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C39-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Résidence d'écrivain dans le cadre du Festival de l'Agglo 2019 | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C40-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Sortie de l'actif du mobilier | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C41-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier emploi et développement économique - Approbation 1er programme d'actions 2018 au titre de la CAN | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C42-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Volet solidarité/Citoyenneté - Approbation 1er programme d'actions 2018 | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C43-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Participation financière au fonctionnement de l'association gérontologique du sud Deux-Sèvres pour l'antenne du bassin de vie niortais pour l'année 2018 | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C43Bis-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale Insertion – Dépôt dossiers dans le cadre de l’appel à projets du Conseil Départemental | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C44-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Approbation de l'APD et de l'avenant 1 Marché Maitrise d'œuvre | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C45-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Accès de la piscine communautaire de Magné par les utilisateurs du camping "Le Martin Pêcheur" | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C46-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Subvention en faveur du Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C47-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Subvention en faveur du Stade Niortais Athlétisme pour les championnats de France espoirs et la coupe de France des ligues minimes | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C49-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Niortais à l'Agence ID 79 | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C49-05-2018-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Niortais à l'Agence ID 79-Statuts | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C50-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Groupement de commandes Communauté d'Agglomération du Niortais/Syndicat des Eaux du Vivier pour la dématérialisation des dossiers abonnés | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C51-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Administration générale, Juridique - Protocole d'accord transactionnel entre les époux S. et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Dossier garanti par la SMACL | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C52-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Administration générale, Juridique - Protocole d'accord transactionnel entre Madame B. et la Communauté d'Agglomération du Niortais / SMACL | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C53-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Mauzé-sur-le-Mignon | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C53-05-2018-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme (PLU) de Mauzé-sur-le-Mignon-PLU | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C54-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme (PLU) de Magné | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C54-05-2018-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme (PLU) de Magné-PLU | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C55-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Gelais et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C56-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Observatoire de l'habitat de la CAN - Mise en place d'un groupe partenarial et signature d'une charte de partenariat | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C58-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" 2014-2017 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C59-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (Bailleur public) | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C60-05-2018 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | 
