| Télécharger la délibération n°C01-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées et Affaires Juridiques - Maintien des 4 sièges des anciennes communes suite à la création de la commune nouvelle de Plaine d'Argenson | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C02-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées et Affaires Juridiques - Procès-Verbal de l'élection du 5ème Vice-Président | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C03-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées et Affaires Juridiques - Modification du régime des indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération du Niortais suite à l'installation d'un nouveau Vice-Président | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C04-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Mise en oeuvre de la compétence GEMAPI au 1er janvier 2018 | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C05-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Marigny pour son projet "Voirie réseaux Route de Péré" | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C06-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget primitif de l'exercice 2018 Budget Principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-12-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget primitif de l'exercice 2018 Budget Principal-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Bugdet Primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Zone d'Activités Economiques | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-12-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Bugdet Primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Zone d'Activités Economiques-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C08-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Transports Urbains | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C08-12-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Transports Urbains-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C09-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Budget Primitif de l'exercice 2018 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C09-12-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Budget Primitif de l'exercice 2018-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C10-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Immobilier d'Entreprises | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C10-12-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Immobilier d'Entreprises-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C11-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Activités Assujetties à TVA | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C11-12-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 Budget Annexe Activités Assujetties à TVA-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C12-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 Régie Energies Renouvelables | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C12-12-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Primitif de l'exercice 2018 Régie Energies Renouvelables-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C13-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Remboursement de charges au Budget Principal, des Budgets Annexes et de la Régie des Energies Renouvelables au titre de l'exercice 2018 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C14-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Subvention d'équilibre du Budget Principal aux Budgets Annexes au titre de l'exercice 2018 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C15-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un montant de 1 477 000 euros pour le financement d'une opération VEFA de 18 logements au 21 rue Eugène Bauget à Niort (bauget 1) | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C15-12-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un montant de 1 477 000 euros pour le financement d'une opération VEFA de 18 logements au 21 rue Eugène Bauget à Niort (bauget 1)-Contrat | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C16-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à 3F Immobilière Atlantic Aménagement d'un montant de 432 796 euros pour le financement d'une opération VEFA de 8 logements au 117 rue du stade à Chauray | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C16-12-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à 3F Immobilière Atlantic Aménagement d'un montant de 432 796 euros pour le financement d'une opération VEFA de 8 logements au 117 rue du stade à Chauray-Contrat | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C17-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Gestion des emprunts - Rapport 2017 et délégation au Président pour 2018 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C18-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Allocation d'Attribution Communautaire prévisionnelle 2018 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C19-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Amortissement des subventions d'équipement versées neutralisation | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C20-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Cadrage des autorisations de programmme - Crédits de paiements | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C21-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Reprise de provisions semi-budgétaires pour risques financiers | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C21Bis-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances – Décision Modificative n°2 – Budget Principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C21Bis-12-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances – Décision Modificative n°2 – Budget Principal-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C22-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Convention de mutualisation des activités de communication externe - Avenant n°1 portant nouveau taux de répartition des charges de personnel | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C23-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics/Assainissement - Aménagement d'une zone de rejet végétalisée pour la station d'épuration de Chaillé, commune d'Aiffres | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C24-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics/Assainissement - Commune de Sansais - Construction d'une station d'épuration de type filtres plantés de roseaux (600 EH) | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C25-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics/Déchets ménagers - Transfert et transport des emballages et papiers en mélange - REPORTEE | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C26-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics/Technologie de l'information - Marchés de refonte de l'infrastructure IT (informatique, réseaux, téléphone) de la CAN - Lot n°1 : réseaux et téléphonie - Avenant n°2 de prolongation | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C27-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du Tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C28-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Partenariat entre la TERRITORIA MUTUELLE et La Communauté d'Agglomération du Niortais "10 000 pas pour ma santé" - Avenant n°1 de prolongation | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C29-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Secrétariat des Commissions de réforme et Comités médicaux - Avenant n°2 à la convention d'adhésion du 28 septembre 2015 | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C30-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle Equipements Sportifs à compter du 1er janvier 2018 - Complexe Sportif de la Venise Verte - REPORTEE | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C31-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de gestion - REPORTEE | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C32-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention association Chamois Niortais Football-Club – Centre de formation - REPORTEE | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C33-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention Société Anonyme Sportive Professionnelle des Chamois Niortais - REPORTEE | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C34-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Complexe de la Venise Verte - Convention association sportive MACIF MUTAVIE - REPORTEE | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C35-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention Amicale MACIF des Coureurs de Fond - REPORTEE | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C36-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Extension du Pass Famille Loisirs (Patinoire) - REPORTEE | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C37-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Tarifs patinoire à compter du 1er janvier 2018 - REPORTEE | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C38-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Règlement intérieur des équipements sportifs - REPORTEE | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C39-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Attribution de subvention à la commune de Saint-Georges-de-Rex pour la consolidation de l'autel de l'Eglise Saint-Georges dans le cadre du Fonds communautaire du patrimoine | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C40-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Inscription à l'inventaire de "Grande Anguille" - Huile sur toile de Joël BRISSE - Donation de l'artiste | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C41-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Plan de financement prévisionnel du marché pour la réalisation d'une étude au Musée du Donjon | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C42-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques et Lecture Publique - Charte des collections | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C43-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques et Lecture Publique - Convention de partenariat entre le Département des Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C44-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques et Lecture Publique - Plan de financement pour la préservation de la réserve précieuse - Demande de subvention | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C44-12-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques et Lecture Publique - Plan de financement pour la préservation de la réserve précieuse - Demande de subvention-Devis | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C44-12-2017-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques et Lecture Publique - Plan de financement pour la préservation de la réserve précieuse - Demande de subvention-Inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C45-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et Conduite d'opération/Conservatoire à Rayonnement Départemental - Requalification et mise aux normes d'accessibilité et autres du bâtiment B de Du Guesclin - Approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement de la consultation - REPORTEE | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C46-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association "Musique en Vie" - Versement d'une subvention | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C47-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economiques - Avenant 3 à la convention de projet "Friche Mathé" conclue avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C48-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Economique - Commune d'Aiffres - Lieu-dit Fief de l'Ane - Acquisition foncière auprès de l'EPF | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C49-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economiques - Conventions de prestations de services pour l'entretien des ZAE | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C50-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la CAN | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C51-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Economique - Parc d'Activités La Fiée des Lois à Prahecq - Acquisition de la parcelle AC 03 aux consorts MORIN | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C52-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Vente par la société Deux Sèvres Aménagement à la société CARCED d'un terrain de 8 976 m² environ situé sur la ZAC "Bâtipolis" à Aiffres | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C53-12-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Vente par la société Deux Sèvres Aménagement à Monsieur Damien GIRAUD d'un terrain de 851 m² environ situé sur la ZAC "Pôle Sports" à Niort - REPORTEE | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C07-12-2017 à C12-12-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Bugdet Primitif de l'exercice 2018 Budgets Annexes-Maquette | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | 
