| Télécharger la délibération n°C01-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées et Affaires Juridiques - Représentation des élus dans les organismes extérieurs - Nouvel organisme | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C02-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Brûlain "Ensemble multi-activités" | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C03-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Saint Hilaire La Palud "Travaux d'aménagement des entrées de bourg 2ème tranche" | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C04-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Saint Hilaire La Palud - Projet " aménagement de sécurité du Pont du Pairé et carrefour de Monfaucon" | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C05-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Sansais "Travaux d'aménagement de la salle du conseil" | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C06-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Approbation des comptes de gestion 2016 | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C07-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers - Approbation du compte de gestion 2016 | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C08-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Comptes administratif 2016 - Budget principal | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C08-06-2017-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Comptes administratif 2016 - Budgets Annexes | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C08-06-2017-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Rapport de présentation des comptes administratifs 2016 | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C08-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Approbation des comptes administratifs 2016 | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C09-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers- Approbation du compte administratif 2016 | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C09-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers- Compte administratif 2016 | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C10-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Affectation des résultats 2016 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C11-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Transfert des emprunts du budget annexe Zones d'Activités Economiques vers le budget Principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C12-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget Principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C12-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget Principal-maquette budgétaire | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C13-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Assainissement | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C13-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Assainissement-maquette budgétaire | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C14-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Activités Assujetties à TVA | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C14-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Activités Assujetties à TVA-maquette budgétaire | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C15-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Immobilier d'entreprises | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C15-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Immobilier d'entreprises-maquette budgétaire | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C16-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Zones d'Activités Economiques | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C16-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Zones d'Activités Economiques-maquette budgétaire | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C17-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Transports Urbains | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C17-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Budget annexe Transports Urbains-maquette budgétaire | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C18-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Régie Energies Renouvelables | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C18-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget supplémentaire 2017 - Régie Energies Renouvelables-maquette budgétaire | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C19-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Création d'autorisations de programme | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C20-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Amortissement des biens incorporels et corporels liés à l'activité du budget annexe Transports Urbains (instruction M43) | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C21-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Mise en place d'une provision semi-budgétaire au titre du plan de prévention des risques technologiques | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C22-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Composition de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C23-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Demande de remise gracieuse déficit de caisse Régie de recettes Médiathèque Pierre Moinot à Niort | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C24-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine, Logistique, Energies - Convention de prestations de services entre la CAN et la commune de Mauzé Sur le Mignon - garage communautaire | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C25-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés publics /PLE - Fourniture de pneumatiques pour les véhicules poids lourds, engins agricoles, de génie civil et de travaux publics- Accord cadre et marché subséquent n° 1 | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C26-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technologies de l'information - Convention de mise à disposition partielle du logiciel de gestion des transports scolaires avec la Société Transdev | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C27-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communication Externe - Groupement de commande entre la CAN et la Ville de Niort pour l'achat de prestations d'impression et de distribution des supports de communication | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C28-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C29-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines -Progression de carrière | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C30-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines -Modification du tableau des emplois - avancements de grade et promotions internes | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C31-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines -Elargissement du Protocole télétravail à domicile - Expérimentation | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C31-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines -le projet de protocole individuel type | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C32-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines -Mise à disposition d'un agent de la commune de Sansais auprès de la CAN - Eté 2017 | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C32-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - la convention de mise à disposition d'un agent de la commune de Sansais auprès de la CAN - Eté 2017 | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C33-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines -Attribution d'un logement par convention d'occupation précaire avec astreinte et d'un véhicule de fonction | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C34-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economique - Modifications statutaires du SMO (syndicat mixte ouvert) pour la promotion et le développement de la plateforme Niort Terminal | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C35-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economique - Vente par la société Deux-Sèvres Aménagement à la société CORETECH d'un terrain de 21 761 m² environ situé sur la ZAC BATIPOLIS à Aiffres | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C36-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economique - Vente par la société Deux-Sèvres Aménagement à la société PARRAULT menuiserie d'un terrain de 2 332m² environ situé sur la ZAC BATIPOLIS à Aiffres | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C38-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Adhésion de la CAN à l'incubateur numérique "Le Phare" | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C39-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la société EXTERION MEDIA | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C39-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Convention d'occupation du domaine public avec la société EXTERION MEDIA | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c40-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aiffres | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c41-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace -Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan local d'Urbanisme (PLU) de Vouillé | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c42-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace -Engagement de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'Urbanisme de la commune de Beauvoir sur Niort et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c43-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Exonération du droit de préemption urbain sur les nouveaux lotissements de la commune d'Aiffres | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c44-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Désignation des représentants de la CAN au sein de l'Etablissement Public Foncier (EPF) Nouvelle-Aquitaine | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°c45-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - FSL (Fonds de solidarité Logement) - Signature d'une convention annuelle de partenariat et d'objectifs avec le conseil départemental des deux sèvres, et participation au titre de l'année 2017 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c46-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat -Office communautaire Habitat Sud Deux-Sèvres - Désignation de nouveaux membres des collèges "personnes qualifiées", "insertion" et "socio-professionnels" au conseil d'administration | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c47-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat -PLH 2016-2021 : Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c48-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat -Prêt à 0% de la CAN : Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c49-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat -PLH 2016-2021 : OPAH renouvellement urbain du cœur de l'agglomération niortaise (2013-2017) - Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements locatifs privés conventionnés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c50-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 : Attribution d'un subvention à l'association L'Escale Site la Colline au titre de l'année 2017 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c51-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 : Attribution d'une subvention à l'association départementale des restos du cœur au titre de l'année 2017 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c52-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 : Attribution d'une subvention à l'UDAF des Deux-Sèvres au titre de l'année 2017 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c53-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Déplacements - Demande de subvention pour la mise en accessibilité d'arrêts de bus du réseau RDS sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°c53BIS-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Déplacements -Remboursement du coût des abonnements scolaires RDS pour les élèves habitant la CAN et fréquentant un établissement de secteur hors du périmètre de la CAN | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°c54-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Relation avec les acteurs de l'ESS - Avenant à la convention entre la CAN à la SCIC Elan Coopératif Niortais - Modifications | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°c55-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Approbation du plan de zonage de la commune du Vanneau-Irleau | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c55-06-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Approbation du plan de zonage de la commune du Vanneau-Irleau-Enquête Publique | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c55-06-2017-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Approbation du plan de zonage de la commune du Vanneau-Irleau-Rapport d'enquête | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c56-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement -Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement du réseau d'assainissement de Frontenay Rohan-Rohan - Tranche 2 | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c57-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement -Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement de la station d'épuration de Marigny | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c59-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement -Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement du réseau d'assainissement de Saint-Hilaire-la-Palud - Tranche 1 | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c60-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Réalisation d'une station d'épuration à Sansais | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c61-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement -Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Réalisation du diagnostic du système d'assainissement de Niort (et communes associées) | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c62-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour les travaux de création des réseaux d'assainissement eaux usées (et eaux pluviales) commune de Villiers en Plaine | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c63-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers - Rapport Annuel sur les déchets ménagers - exercice 2016 | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°c64-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers - Modifications de l'organisation des conditions de travail de certains surveillants de déchèteries | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°c65-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers - Attribution d'une aide financière pour l'achat de couches lavables pour les structures accueillant des enfants de moins de 3 ans | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°c66-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers Fin de mise à disposition de la déchèterie de Magné | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c67-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers - Fin de mise à disposition de la déchèterie de Coulon | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c68-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports d'eau - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la CAN dans le cadre de Niort Plage | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°c69-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine, Logistique, Energies/Musées - Acquisition au Conseil Départemental de l'immeuble 15 rue de l'Hôtel de Ville à Niort | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c70-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Inscription à l'inventaire de deux instruments de musique, deux gravures et des pièces détachées d'atelier liés à Auguste Tolbecque et Camille Ernest Rabourdin | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c71-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques et lecture publique - Demande de financement au titre de la DGD pour l'acquisition de prestations d'AMO pour l'évolution du système informatique du réseau de lecture publique | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c72-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Renouvellement de la convention de mandat avec l'Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c73-06-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire à rayonnement départemental - Demande de financement auprès de l'Etat (DRAC) dans le cadre du soutien aux conservatoires | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c55-06-2017-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Approbation du plan de zonage de la commune du Vanneau-Irleau-Conclusions et avis motivés | Monsieur Joël MISBERT | 
