| Télécharger la délibération n°C01-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation "Territoire et Contractualisations" - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - subvention d'investissement au profit de Frontenay-Rohan-Rohan | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C02-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation "Territoire et Contractualisations" - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - subvention d'investissement au profit du Juscorps | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C03-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Délégation "Territoire et Contractualisations" - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Saint-Georges-de-Rex | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C04-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communication externe - Création graphique de documents de communication pour les manifestations en hommage à Delphin DEBENEST - Convention de prestation de service entre la CAN et la commune d'Echiré | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C05-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economiques - Convention de partenariat entre carrefours pour l'emploi et la CAN - Organisation d'un forum de recrutement le jeudi 8 juin 2017 à l'acclameur Niort | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C06-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Accompagnement de la commune de Sciecq pour la mise en place d'un marché thématique | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C07-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Délibération cadre 2017 - Participation de la CAN à la mise en oeuvre des marchés de producteurs de pays | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C08-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Bail commercial de courte durée - Boulangerie Pâtisserie de Marigny | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C09-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economiques - Echange de terrains avec soulte sur la ZAE "Les Chéracles" (Prin Deyrançon) avec la société KECOMA | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C10-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economiques - Parc d'Activités Les Pierrailleuses - Mesures compensatoires NATURA 2000 - Acquisition et gestion d'un terrain sur Frontenay-Rohan-Rohan | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C11-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de ville - volet développement économique et emploi - Approbation 2ème programme d'actions 2017 au titre de la CAN - Mission Locale | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C12-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de ville - Volet développement économique et emploi - Approbation 2ème programme d'actions 2017 au titre de la CAN | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C13-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de ville - Volet Solidarité/Citoyenneté - Approbation du 2ème programme d'actions 2017 | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C14-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Dépôt de dossiers dans le cadre de l'Appel à Projets du Conseil Départemental | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C14-05-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Dépôt de dossiers dans le cadre de l'Appel à Projets du Conseil Départemental - Listes | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C14-05-2017-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Dépôt de dossiers dans le cadre de l'Appel à Projets du Conseil Départemental - Appel à projets | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C15-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports d'eau - Modification du règlement intérieur de la piscine Pré-Leroy à Niort | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C15-05-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports d'eau - Modification du règlement intérieur de la piscine Pré-Leroy à Niort-Règlement Intérieur | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C16-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports d'eau - Avenant à la convention de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec le Cercle des Nageurs de Niort | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C17-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports d'eau - Organisation de visites guidées nocturnes sur l'eau avec l'Office du Tourisme | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C18-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'agglomération - Célébration Henri-Georges CLOUZOT (1907-2017) | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C19-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Contrat d'auteur pour l'exposition temporaire Henri-Georges CLOUZOT et les arts au Musée Bernard d'Agesci | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C20-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'agglomération - Célébration Henri-Georges CLOUZOT (1907-2017) coordination nationale et achat des droits du documentaire "Le scandale Clouzot" | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C21-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Attribution de subvention à la commune de Niort pour la restauration de l'Education de la Vierge par Bernard d'Agesci dans le cadre du Fonds Communautaire du Patrimoine | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C22-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d'oeuvres et l'acquisition de matériel de conservation préventive | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C23-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Demande de versement de la subvention accordée par la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Nouvelle-Aquitaine pour l'opération "C'est mon patrimoine" | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C24-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire à Rayonnement Départemental - Demande de financement auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l'accompagnement de la vie culturelle | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C24Bis-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et Conduite d’Opération – Requalification et mise aux normes accessibilité et autres de la Médiathèque MOINOT à Niort – Approbation du marché de maitrise d’œuvre | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C25-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Tarifs des équipements et services intercommunaux | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C25-05-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Tarifs des équipements et services intercommunaux - Tarifs | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C26-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Admissions en non-valeurs | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C26-05-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Admissions en non-valeurs - ANV | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C27-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admissions en non-valeur redevance assainissement | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C27-05-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admissions en non-valeur redevance assainissement - ANV | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C28-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un montant de 2 862 453 euros consenti par la Caisse des Dépôts | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C28-05-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un montant de 2 862 453 euros consenti par la Caisse des Dépôts-Contrat | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C29-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Sortie de l'actif des biens de faible valeur | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C30-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics/Assainissement - Renouvellement du réseau d'eaux usées, construction d'un nouveau réseau d'eaux pluviales, commune de Vouillé, rue des Cosses | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C31-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics/Assainissement - Travaux de renouvellement du réseau d'assainissement eaux usées commune de Chauray - Rue de la Vallée - Tranche 2 | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C32-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics/Etudes et conduite d'opération - Maîtrise d'oeuvre pour la requalification du bâtiment SANDEFO pour création de cellules de conservation d'archives CAN / Ville de Niort et réserves des musées Agesci et Donjon patrimoine communautaire - Appel d'offres restreint | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C33-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technologies de l'information - Marchés services de télécommunications relatifs à la téléphonie fixe et mobile, au réseau privé virtuel sécurisé haut débit et aux accès Internet- Avenants de prolongation des Lots 1-2-3 et 4 | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C33-05-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technologies de l'information - Marchés services de télécommunications relatifs à la téléphonie fixe et mobile, au réseau privé virtuel sécurisé haut débit et aux accès Internet- Avenants de prolongation des Lots 1-2-3 et 4-PV | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C34-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C35-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Régularisation du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C36-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers - Avenant 1 - Prolongation de la convention d'adhésion à Eco Folio | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C37-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers - Prolongation du Contrat pour l'Action et la Performance Eco Emballages | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C38-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers – Convention d’entente intercommunale entre la CAN et le SMC pour l’utilisation d’une déchèterie du SMC par des usagers de la CAN | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C39-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers - Fin de mise à disposition de l'ancienne déchèterie de Frontenay-Rohan-Rohan | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C40-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers - Fin de mise à disposition de l'ancienne déchèterie de Saint-Hilaire-la-Palud | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C41-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine, Logistique, Energies/Assainissement - Acquisition et fin de mise à disposition de terrains entre la CAN et la Ville d'Aiffres pour la construction de la station d'épuration | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°C42-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine, Logistique, Energies/Assainissement - Rétrocession à la CAN d'une parcelle de terrain à usage de bassin d'orage du lotissement "les Allées de Bel Air" à Niort | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°C43-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Adhésion au groupement de commandes du Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Création d'un logiciel métier assainissement non collectif | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°C44-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et du Conseil Départemental pour les travaux de création des réseaux d'assainissement eaux usées (et d'eaux pluviales) commune du Vanneau-Irleau | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°C45-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Responsabilité Sociétale des Organisations - Rénovation énergétique - ACT'e en bressuirais Niortais Thoursais - Avenant n°2 à la convention financière et de partenariat entre l'ADIL et la CAN | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°C46-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Durable du Territoire - Avenant 2 à la convention adhésion-projet "Coeur de bourg" entre Echiré, la CAN et l'Etablissement Public Foncier du Poitou-Charentes | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C47-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Approbation du plan local d'urbanisme (PLU) de Prahecq | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C48-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Engagement de la modification simplifiée n° 1 du plan d'occupation des sols de la commune du Vanneau Irleau et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C49-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Evolution de modalités de délégation du droit de préemption urbain sur la commune de Niort "secteur pôle gare" | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C50-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Evolution des modalités de délégation du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Niort "Secteur Avenue de Nantes" | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C51-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Evolution des modalités de délégation du droit de préemption urbain sur la commune de Niort "secteur ZAE de la ZAC Terre de Sport" | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C52-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Institution du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Prahecq et modalités de délégation | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C53-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mission « veille stratégique, évaluation et observation » - Soutien en faveur du Comité Départemental de Gymnastique des Deux-Sèvres pour le Championnat de France de Trampoline et Sport Acrobatique | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C54-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution d'une subvention à l'ADIL des Deux-Sèvres au titre de l'année 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C55-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C56-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions, au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour le soutien à l'investissement locatif privé | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C58-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C59-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gens du voyage - Subvention à l'Association Départementale pour l'Accueil des Gens du Voyage en Deux-Sèvres (ADAGV 79) | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C60-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements - Tarifs des transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C61-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C62-05-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Magné pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | 
