| Télécharger la délibération n°C00-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées et Affaires Juridiques - Installation d'un conseiller communautaire suppléant | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C01-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale-PACT 2016-2018-Subvention d'investissement-Arçais | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C02-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale-PACT 2016-2018-Subvention d'investissement–Sansais | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C03-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements-Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la Délégation de Service Public pour l'année 2015 | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C03-01-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements-Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la Délégation de Service Public pour l'année 2015-Rapport | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C03-01-2017-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements-Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la Délégation de Service Public pour l'année 2015-Diaporama | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C04-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements-Avenant n°8 au contrat de Délégation de Service Public des Transports de l'Agglomération Niortaise | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C05-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements-Acquisition de trois autobus neufs standards | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C06-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | PADCCT-ZAC Pôle Sports-Protocole d'accord tripartite sur le transfert de la ZAE à la CAN | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C07-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economiques - PA les Pierrailleuses - Mesures compensatoires NATURA 2000 - Location de parcelles sur Saint-Symphorien | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C08-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Avenant à la convention liant la CAN au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C09-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Avenant à la convention liant la CAN à Calyxis | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C10-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Avenant à la convention liant la CAN à l'association 36 Quai des Arts | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C12-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement Supérieur - Elaboration d'un Schéma Local de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Demande de subvention | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C13-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement Supérieur – Convention entre le CNAM et la CAN pour l’élaboration du dossier de candidature à la Commission des Titres d’Ingénieur (Filière informatique) | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C14-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement Supérieur - Pôle Universitaire de Niort - Actualisation du montant du remboursement par l'université de Poitiers des frais de personnel des agents de la bibliothèque universitaire | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C15-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tourisme - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2017 à l'EPIC communautaire "Office de tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise" | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C17-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Durable du Territoire – Desserte numérique Très Haut Débit hors zone AMII – Adhésion au SMO « Deux-Sèvres Numérique » et désignation des représentants | Monsieur Jacques MORISSET | Télécharger la délibération n°C17-01-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Durable du Territoire – Desserte numérique Très Haut Débit hors zone AMII – Adhésion au SMO « Deux-Sèvres Numérique » et désignation des représentants-Statuts | Monsieur Jacques MORISSET | Télécharger la délibération n°C18-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Durable du Territoire - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement "Le Fief Coutant II" sur la commune d'Echiré | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C19-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Accompagnement du PLH 2016-2021 - Elargissement de la garantie d'emprunt à l'ensemble des prêts financés sur fonds d'épargne | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C19-01-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Accompagnement du PLH 2016-2021 - Elargissement de la garantie d'emprunt à l'ensemble des prêts financés sur fonds d'épargne-Réglement | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C20-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C21-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 - Modifications pour signature du protocole d'accord avec l'Etat et la SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C22-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 - OPAH RU (2013-2017) - Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements locatifs privés conventionnés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C23-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C24-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Allocation d'Attribution Communautaire prévisionnelle 2017 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C25-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à la SEMIE d'un montant de 610 992 euros pour la réhabilitation de 46 logements à Niort | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C25-01-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à la SEMIE d'un montant de 610 992 euros pour la réhabilitation de 46 logements à Niort-Contrat de prêt | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C25-01-2017-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à la SEMIE d'un montant de 610 992 euros pour la réhabilitation de 46 logements à Niort-Echéancier | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C26-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine, Logistique, Energies - Ateliers communautaires - Acquisition et rétrocession de terrains entre la CAN et le Groupe Bretagne Chrome | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C27-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers - Actualisation des tarifs 2017 | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C27-01-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers - Actualisation des tarifs 2017-Tarifs | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C28-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technologie de l'information - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, certaines de ses communes membres, la Ville de Niort et le Conseil Départemental des Deux Sèvres pour l'achat de services de télécommunications | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C29-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technologie de l'information - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour l'utilisation du portail Intranet LIFERAY et son développement | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C30-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technologie de l'information - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais pour l'utilisation de liens de télécommunications vers la Médiathèque Pierre Moinot | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C31-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C32-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et Conduites d’opération – Conservatoire à Rayonnement Départemental, requalification et mise aux normes accessibilité et autres du bâtiment B de Du Guesclin – Marché de Maîtrise d’œuvre et demande de subvention | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C33-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'Agglomération - Regards Noirs 2017 | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C33-01-2017-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'Agglomération - Regards Noirs 2017-Règlement | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C33-01-2017-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques et Lecture Publique - Festival d'Agglomération - Regards Noirs 2017-Fiche projet | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C34-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Mise en vente d'un livre sur le Marais Poitevin dans les boutiques des musées Bernard d'Agesci et du Donjon | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C35-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Partenariat avec l'association Archimuse-Bordeaux dans le cadre de l'exposition temporaire Voyages vers Compostelle, histoires d'un pélerinage | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C36-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Partenariat avec l'ensemble instrumental de musique ancienne Le Festin d'Alexandre | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C37-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Plan de financement definitif pour l'acquisition de l'oeuvre "Portrait de Françoise d'Aubigné, marquise de Maintenon" | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C38-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Inscription a l'inventaire de deux dessins du fonds Charpentier attribués a Felix Benoist | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C39-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de ville 2015-2020 - Convention partenariale de renouvellement urbain - Convention de prestation de service CAN - Ville de Niort - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C40-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Convention cadets de la défense – Soutien à titre exceptionnel | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C41-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Participation financière au fonctionnement du Centre local d'Information et de Coordination Gérontologique (CLIC) et désignation de représentants | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C42-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Déchets Ménagers - Consultation pour les travaux de démantèlement de l'ancienne usine d'incinération des ordures ménagères de Souché | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C43-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Responsabilité Sociétale des Organisations - Rénovation énergétique - ACT'e en Bressuirais, Niortais, Thouarsais - Avenant à la convention d'objectifs entre la CAN et le CAUE 79 | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°C44-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Responsabilité Sociétale des Organisations - Rénovation énergétique - ACT'e en Bressuirais, Niortais, Thouarsais - Avenant à la convention financière et de partenariat entre l'ADIL et la CAN | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°C45-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics/Assainissement - Travaux de renouvellement de réseaux d'assainissement sur les communes de Niort, Aiffres et Chauray | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C11-01-2017 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Avenant à la convention entre la CAN, la SCIC Elan Coopératif Niortais et la CRESS Poitou-Charentes, portant sur la coordination du pôle territorial de coopération économique | Monsieur Eric PERSAIS | 
