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Affectation des résultats 2015 | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C09-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Arrêt des comptes de clôture du budget annexe camping | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C10-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C11-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Zones d'activités Economiques | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C12-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances -Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Immobilier d'entreprise | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C13-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Régie Energies Renouvelables | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C14-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Assainissement | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C15-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Transports Urbains | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C16-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Budget Supplémentaire 2016 - Budget Annexe Activités Assujetties à TVA | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C17-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie des Déchets Ménagers - Budget Supplémentaire 2016 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C18-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Constitution d'une provision semi-budgétaire pour risques et charges liée à la commercialisation des zones d'activités | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C19-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charge (CLECT) | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C20-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Règlement Intérieur de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charge (CLECT) | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C21-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine, Logistique, Energies - Avenants N°1 aux conventions de financement des équipements du centre Du Guesclin | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C22-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Aménagement de bassins de gestion des eaux pluviales et de canalisations d'assainissement secteur dit Les Combes - Commune de Chauray - Approbation du marché | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C23-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technologie de l'information - Contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le montage de marchés de Télécommunications - groupement de commande | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C24-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Conservatoire à Rayonnement Départemental et Ecole d'Arts Plastiques-RDM-Ressources Humaines | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C25-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C26-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du régime indemnitaire | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C27-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Attribution de logement de fonction et de véhicule de service | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C28-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Mise à disposition d'agents de la CAN auprès du Syndicat Mixte des Transports des Deux-Sèvres | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C29-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur les déchets ménagers - Exercice 2015 | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C30-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie des Déchets Ménagers - Construction déchèterie de Magné - plateforme en béton modulaire | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C31-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie des Déchets Ménagers - Exonération de la redevance spéciale des bâtiments communaux | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C32-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régie des Déchets Ménagers - Vente d'une parcelle - commune de Brulain | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C33-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Achat d'un hydrocureur | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C34-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non valeur | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C35-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Reprise sur provision pour annulation de créance | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C36-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Responsabilité sociale et environnementale des organisations - Demande Cit'ergie - demande de labellisation | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°C36bis-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Responsabilité sociale et environnementale des organisations des territoires à énergie positive pour la croissance verte - convention particulière d'appui financier avec le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°C37-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Responsabilité sociale et environnementale des organisations - Plateforme de la rénovation énergétique de l'habitat privé - Convention constitutive d'un groupement de commande pour la création d'outils de communication | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°C38-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etude et Conduite d'opération - Requalification du bâtiment SANDEFO pour création de cellules de conservation d'archives CAN / Ville de NIORT et réserves des Musées AGESCI et DONJON - Patrimoine Communautaire - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Appel d'offres restreint | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C39-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acceptation des objets issus de l'opération d'archéologie préventive réalisée à Niort, Lieu-dit La Garenne | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C40-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Inscription à l'inventaire d'un ensemble de deux couverts en argent réalisés par Pierre JOUBERT, orfèvre de Thouars | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C41-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acquisition de l'œuvre 'Portrait de Françoise D'Aubigné, marquise de Maintenon , par Henri GASCAR - demandes de subventions et partenariats financiers | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C42-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Inscription à l'inventaire de deux vues du Donjon de Niort - donation Philippe BOURDET | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C43-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Inscription à l'inventaire de l'œuvre picturale L'étable de Louis-Alphonse Combe Velluet | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C44-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Signature de la convention gestion urbaine de proximité et des conventions d'abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C45-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Développement Economique et Emploi - Approbation 1et programme d'actions 2016 au titre de la CAN | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C46-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de Ville - Volet Solidarité/Citoyenneté - Approbation du 1er et 2ème programme 2016 | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C47-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Plan d'actions des piliers Cohésion Sociale et Emploi - Développement Economique (hors investissement) | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C48-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Convention de cofinancement de l'ingénierie de projet politique de la ville entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la CAN | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C49-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion Sociale, Insertion - Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projet du Conseil Départemental - PLIE | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C50-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports d'eau - Modification des règlements intérieurs des piscines Champommier et Pre-Leroy à Niort, de la piscine de Magné, de la piscine de Sansais-La Garette, de la piscine Les Colliberts à Mauze sur le Mignon et du centre aquatique des Fraignes à Chauray | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C51-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports d'eau - Avenant N°1 à la convention pour l'organisation d'activités impliquant la participation d'intervenants extérieurs à l'école primaire lors de l'enseignement de la natation scolaire | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°C52-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Annulation de la révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Granzay-Gript | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C53-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée N°9 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Coulon | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C54-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Urbanisme règlementaire - Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) de la Vallée de la Sèvre Niortaise à l'amont de Niort - Avis de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C55-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Inventaire zones humides : convention entre la CAN et les communes membres | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C56-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Réalisation des inventaires zones humides sur le territoire de la CAN | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C57-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 : Etude opérationnelle relative à l'amélioration du parc ancien privé, au renouvellement urbain et à la revitalisation des communes (2018-2022) | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C58-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PIG Labellisé Habiter mieux : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C59-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 : Attribution d'une subvention à l'ADIL des Deux-Sèvres au titre de l'année 2016 | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C60-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2022 : Attribution d'une subvention à l'association départementale des restos du cœur au titre de l'année 2016 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C61-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2022 : Attribution d'une subvention à l'association l'Escale site La Colline au titre de l'année 2016 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C62-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2022 : Attribution d'une subvention à l'UDAF des Deux-Sèvres au titre de l'année 2016 | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C63-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2022 : Attribution de subvention pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C64-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Prêt à 0% de la CAN : attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C65-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gens du voyage - Aires d'accueil des Gens du Voyage - Modification du règlement intérieur | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C66-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Edition 2016 du salon nation de l'ESS à Niort | Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C67-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economique - Subvention à la SCIC Elan Coopératif Niortais pour la mise en place de la démarche d'écologie industrielle et territoriale | Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C68-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Convention-cadre partenariattriennale entre la CAN et le réseau des professionnels du numérique en Poitou-Charentes (SPN) - versement de la subvention 2016 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C69-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Définition de la stratégie foncière de la CAN | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C70-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Vente d'une parcelle de terrain de 2640 m² sur le parc d'activités Mendes France à Niort à la SARL TBG PARC NIORT | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C71-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Taxe locale sur la publicité extérieure - tarifs 2017 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C72-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique - Convention tripartite entre la CAN, la CCI 79 et la CMA79 dans le cadre des actions collectives de sensibilisation à destination des entreprises | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C73-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Economique - Clôture d'opération et affectation des résultats de clôture au Budget Principal - Zone Technopole | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C74-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements - Convention de transferts de maitrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Prahecq pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C75-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et déplacements - Tarifs des transports intermodaux à compétence du 1er juillet 2016 - Complément de la grille tarifaire | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°C76-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tourisme - Rapports d'activités et financiers 2015 de l'EPIC office de tourisme communautaire Niort marais poitevin vallée de la sèvre niortaise | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C77-06-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tourisme - EPIC communautaire office de tourisme - modification de la composition du comité de direction | Monsieur Michel SIMON | 
