| Télécharger la délibération n°c26-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et deplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communaute d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°c47-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine Logistique Energies - Vehicules reformes et desaffectes - Fin de la mise à disposition | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c24-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et deplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communaute d'Agglomeration du Niortais et la commune de Chauray pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°c23-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amenagement Economique - Remboursement par la CAN de travaux d'eclairage public realises par la commune de Chauray sur la rue du Pied Griffier -PA de Trévins- | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c22-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Developpement Economique - ZI Saint-Florent Niort - PPRT SIGAP Ouest - Convention de financement des mesures foncières et convention de gestion et de mise en oeuvre des mesures foncieres | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c21-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Developpement Economique - Vente d'une parcelle de terrain de 2000 m² sur la ZAE Les Petits Affranchimens à Beauvoir sur Niort à l'entreprise Renaud SMTS | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c20-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Developpement Economique - Deliberation cadre 2016 - Participation de la CAN à la mise en oeuvre des marches de producteurs de pays | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c19-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Developpement Economique - Convention de partenariat triennale entre la Communaute d'Agglomeration du Niortais et l'association CALYXIS - Versement de la participation 2016 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c19-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Developpement Economique - Convention de partenariat triennale entre la Communaute d'Agglomeration du Niortais et l'association CALYXIS - Versement de la participation 2016 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c31-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Convention CAN – IGN | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c32-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Convention entre la CAN et la Chambre d'Agriculture des Deux-Sevres | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c40-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Amortissement des subventions d'equipement versees | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c18-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Soutien à la plateforme régionale de finance solidaire JADOPTEUNPROJET.COM-ADEFIP- pour l'année 2016 | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°c54-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admissions en non-valeur | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c51-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Regie des Dechets Menagers - Appel à projet Eco Folio | Monsieur Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°c17-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement Superieur - Subvention au profit de Entreprendre pour apprendre - Poitou-Charentes | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°c16-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports d'eau – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN au profit du Cercle des Nageurs de Niort | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°c15-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports d'eau - Convention de prestation de service entre la CAN et le Cercle des Nageurs de Niort | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°c14-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et Conduite d'operation - Mise aux normes des vestiaires et ouvrages exterieurs de la piscine de Sansais - Avenant 1 | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°c13-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohesion Sociale, Insertion - Contrat de ville - Demande de subvention aupres du Centre National pour le Développement du Sport-CNDS- | Monsieur Alain BAUDIN | Télécharger la délibération n°c30-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Bilan de la concertation et arret du projet de Plan Local d'Urbanisme-PLU- de Prahecq | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c29-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c29 05 2016 | | Télécharger la délibération n°c28-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Approbation de la modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme-PLU- d'Echire | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c53-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Responsabilité sociale et environnementale des organisations - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte - Convention particulière d'appui financier avec le Ministere de l'Environnement de l'Energie et de la Mer | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°c39-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Affectation du Budget Principal au Budget Annexe Immobilier d'Entreprises de l'immeuble situé 11 rue Sainte Claire Deville a Niort | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c38-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Tarifs des equipements et services intercommunaux | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c38-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Tarifs des equipements et services intercommunaux | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c34-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PIG labellise Habiter mieux - Attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c33-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Conference Intercommunale du Logement - Designation des elus communautaires au bureau de la CIL | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c11-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musees - Partenariat avec l'ensemble instrumental de musique ancienne Le Festin d'Alexandre | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c10-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musees - Regularisation du stock d'entrees musees avec l'office de tourisme communautaire | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c09-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musees - Organisation du stand de Niort Expo 2016 | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c08-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musees - Inscription à l'inventaire d'une timbale curon en argent du maitre orfevre de Saint-Maixent Louis Casimir | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c46-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine Logistique Energies - Sortie de l'actif et destruction de vehicules | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c07-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musees - Entrees gratuites aux associations du groupe accessibilite des musees pour les seances Art au menu | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c06-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musees - Demande de subvention aupres de la Direction Regionale des Affaires Culturelles pour la restauration d'œuvres | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c27-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiee n°3 du Plan Local d'Urbanisme-PLU d'Aiffres | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°c44-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine Logistique Energies - Constitution d'un groupement de commande local pour les besoins de la CAN en carburants en vrac | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c05-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musees - Cycles de l'ecole du Louvre au musee Bernard d'Agesci 2016-2017 | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c04-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musees - Creation du fonds communautaire du patrimoine en faveur de la restauration des objets mobiliers proteges au titre des Monuments Historiques ou objets non proteges - Approbation des statuts et de la creation de la commission du patrimoine | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c25-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et deplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communaute d'Agglomération du Niortais et la commune de Fors pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°c03-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musees - Convention de depot d'oeuvre avec le Conseil Departemental de la Vendee | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c01-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblees et Affaires Juridiques - Representation des elus dans les organismes exterieurs - Nouvel organisme | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°c50-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c50 05 2016 | | Télécharger la délibération n°c49-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Creation d'emplois temporaires | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°c52-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Responsabilite sociale et environnementale des organisations - Convention d'objectifs entre la CAN et le CAUE 79 dans le cadre du dispositif ACT'E en Bressuirais Niortais Thouarsais | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°c35-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - PLH 2016-2021 - Operations ou programmes d'acquisition-amelioration du parc ancien - Signature de conventions de partenariat | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c45-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine Logistique Energies - Don de mobilier declasse | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c27-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Approbation de la modification simplifiee n°3 du Plan Local d'Urbanisme-PLU d'Aiffres | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°c36-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Pret a taux 0 de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un pret d'accession a la propriete | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c37-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat - Pret a taux 0 de la CAN - Nouvelles evolutions du dispositif | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c28-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'Espace - Approbation de la modification n° 6 du Plan Local d'Urbanisme-PLU- d'Echire | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c41-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Subvention versee à la Commune du Vanneau-Irleau - Reaffectation sur deux projets de la subvention accordee | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c42-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Chemins de randonnees Marais Mouilles - Diagnostic sur les ouvrages d'art et les chemins | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c43-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances - Pole Administratif communautaire Marcel Pagnol - Cloture d'une autorisation de programme | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c48-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°c55-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Mediation de la consommation - Convention de partenariat et de prestations | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c54-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admissions en non-valeur | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c56-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Modification des tarifs et des reglements d'assainissement collectif et non collectif | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c57-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec le Conseil Departemental des Deux-Sevres | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c58-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Demande de subvention pour la realisation des travaux d'assainissement d'eaux usees rue Pied de Fond à Niort | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c59-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Demande de subvention pour la realisation des travaux d'assainissement d'eaux usees rue de la Mine à Sciecq | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c60-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Mise en enquete publique du zonage des eaux pluviales de la commune de Niort | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c60-05-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Mise en enquete publique du zonage des eaux pluviales de la commune de Niort | Monsieur Joël MISBERT | 
