Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 14 mars 2016

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 14 mars 2016
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c24-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 03 2016 musee pv de recolement collection d outillage de menuiserie et d ebenisterie
Télécharger la délibération n°c24-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 03 2016 1musee pv de recolement collection d outillage de menuiserie et d ebenisterie pv
Télécharger la délibération n°c20-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 03 2016 asst demande de subv aupres du cd et de aelb pour realisation diagnostic et schema directeur des eaux usees de frontenay rohan rohan
Télécharger la délibération n°c26-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 03 2016 1musee pv de recolement de la collection de ceramique regionale et divers collection vanuxem pv
Télécharger la délibération n°c22-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 03 2016 sports d eau constitution groupemt commandes entre can et vdn pour le gardiennage piscine pre leroy et site niort plage pdt ete 2016 et 2017
Télécharger la délibération n°c19-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 03 2016 asst conv pour reception matieres de vidange sur unite de traitement de pelle chat
Télécharger la délibération n°c18-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 03 2016 asst conv de partenariat avec le departement 79 pour gestion aides financieres relatives asst collectif
Télécharger la délibération n°c17-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 03 2016 asst ple acquisition de terrain echire pour implantation bassin orage
Télécharger la délibération n°c16-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 03 2016 rseo signature conv de partenariat avec ifree appui mise en oeuvre des projets dd et mobilisation des acteurs
Télécharger la délibération n°c15-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 03 2016 rseo demande de subv aupres du free pour installation panneaux photovoltaiques sur station epuration aiffres
Télécharger la délibération n°c14-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 03 2016 organisation de l espace projet de plan de prevention du bruit dans l environnement
Télécharger la délibération n°c14-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 03 2016 1organisation de l espace projet de plan de prevention du bruit dans l environnement annexe
Télécharger la délibération n°c13-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 03 2016 rdm avt n2 au lot 1 du marche de transport tri et valorisation des dechets menagers dits propres et secs
Télécharger la délibération n°c27-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 03 2016 1musee pv de recolement de la collection d ethnographie regionale collection mondon pv
Télécharger la délibération n°c25-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 03 2016 1musee pv de recolement collection de costume ceramique vannerie et divers collection naslin pv
Télécharger la délibération n°c21-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 03 2016 asst demande de subv aupres du cd et de aelb pour realisation diagnostic et schema directeur des eaux usees de saint hilaire la palud
Télécharger la délibération n°c41-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c41 03 2016 etco crd requalification et mise aux normes accessibilite batiment b du guesclin approb progr et enveloppe financiere concours mo
Télécharger la délibération n°c40-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c40 03 2016 etco mlp rehabilitation et reamenagement de la mediatheque d usseau lancement de la consultation des entreprises
Télécharger la délibération n°c44-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c44 03 2016 deveco association 36 quai des arts subvention 2016
Télécharger la délibération n°c26-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 03 2016 musee pv de recolement de la collection de ceramique regionale et divers collection vanuxem
Télécharger la délibération n°c46-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c46 03 2016 deveco vente local sis 19bis rue du centre a la foye monjault
Télécharger la délibération n°c42-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 03 2016 crd sortie du patrimoine d une harpe
Télécharger la délibération n°c38-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c38 03 2016 musee pv du recolement decennal des collections des musees bernard agesci et donjon 2013 2015
Télécharger la délibération n°c37-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c37 03 2016 musee pv de recolement du tresor monetaire de saint martin du fouilloux dit tresor de la grange
Télécharger la délibération n°c37-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c37 03 2016 1musee pv de recolement du tresor monetaire de saint martin du fouilloux dit tresor de la grange pv
Télécharger la délibération n°c36-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c36 03 2016 musee pv de recolement du tresor monetaire de courlay
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Télécharger la délibération n°c35-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 03 2016 musee pv de recolement des tapisseries des droits de l homme d apres des cartons de richard texier
Télécharger la délibération n°c35-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 03 2016 1musee pv de recolement des tapisseries des droits de l homme d apres des cartons de richard texier pv
Télécharger la délibération n°c34-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 03 2016 musee pv de recolement de la collection de medaillers des usines marot
Télécharger la délibération n°c34-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 03 2016 1musee pv de recolement de la collection de medaillers des usines marot pv
Télécharger la délibération n°c33-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 03 2016 musee pv de recolement des pots a pharmacie collection du docteur brico
Télécharger la délibération n°c33-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 03 2016 1musee pv de recolement des pots a pharmacie collection du docteur brico pv
Télécharger la délibération n°c32-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 03 2016 musee pv de recolement des collections sculptures
Télécharger la délibération n°c51-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c51 03 2016 delegation territoire et contractualisations approb de la modification simplifiee n1 du plu de marigny
Télécharger la délibération n°c52-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c52 03 2016 1delegation territoire et contractualisations approb de la modification simplifiee n1 du plu de st hilaire la palud rapport
Télécharger la délibération n°c51-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c51 03 2016 1delegation territoire et contractualisations approb de la modification simplifiee n1 du plu de marigny rapport
Télécharger la délibération n°c43-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c43 03 2016 deveco niort numeric 2016 conventions de partenariat accompagnement financier et ou prestations a titre gratuit de la part des entreprises
Télécharger la délibération n°c52-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c52 03 2016 delegation territoire et contractualisations approb de la modification simplifiee n1 du plu de st hilaire la palud
Télécharger la délibération n°c29-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 03 2016 musee pv de recolement des bijoux traditionnels poitevins collections dupuis boulesteix fromantin et divers
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Télécharger la délibération n°c29-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 03 2016 1musee pv de recolement des bijoux traditionnels poitevins collections dupuis boulesteix fromantin et divers pv
Télécharger la délibération n°c31-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 03 2016 1musee pv de recolement des collections arts graphiques pv
Télécharger la délibération n°c27-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 03 2016 musee pv de recolement de la collection d ethnographie regionale collection mondon
Télécharger la délibération n°c23-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 03 2016 sports d eau piscine communautaire de magne sortie de patrimoine de materiel
Télécharger la délibération n°c25-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 03 2016 musee pv de recolement collection de costume ceramique vannerie et divers collection naslin
Télécharger la délibération n°c30-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 03 2016 musee pv de recolement des collections militaria
Télécharger la délibération n°c12-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 03 2016 rdm avt n1 au contrat pour l action et la performance eco emballages
Télécharger la délibération n°c11-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 03 2016 rdm ancienne decheterie amure fin de mise a disposition du terrain
Télécharger la délibération n°c10-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 03 2016 rdm etco amenagement centre technique vallon d arty approb et lancement dossier consultation entreprises et autorisation signature marches
Télécharger la délibération n°c45-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 03 2016 deveco pa des portes du marais requalification de la zae les charmes bessines acquisitions foncieres
Télécharger la délibération n°c01-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 03 2016 assaj installation d un conseiller communautaire titulaire
Télécharger la délibération n°c09-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 03 2016 rh creation emplois temporaires
Télécharger la délibération n°c08-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 03 2016 rh modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c07-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 03 2016 tourisme convention de prestations de service entre la can et la commune de thorigny sur le mignon
Télécharger la délibération n°c06-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 03 2016 ple avt n2 a la convention de gestion ferme giraud entre la can et la commune de thorigny sur le mignon
Télécharger la délibération n°c53-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c53 03 2016 delegation territoire et contractualisations assistance a la revision du scot et a l elaboration du plui de la can
Télécharger la délibération n°c05-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 03 2016 ple recours a la centrale achat public ugap pour besoins can en gaz naturel
Télécharger la délibération n°c54-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c54 03 2016 habitat office communautaire hsds designation d un nouveau membre du college personnes qualifiees au conseil d administration
Télécharger la délibération n°c28-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 03 2016 1musee pv de recolement de la collection de la societe du costume poitevin pv
Télécharger la délibération n°c05-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 03 2016 1ple recours a la centrale achat public ugap pour besoins can en gaz naturel conv
Télécharger la délibération n°c04-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 03 2016 finances indemnite de conseil au tresorier principal
Télécharger la délibération n°c03-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 03 2016 assaj representation des elus dans les organismes exterieurs nouvelles designations
Télécharger la délibération n°c47-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c47 03 2016 1transports semtan rapport annuel des administrateurs rapport
Télécharger la délibération n°c47-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c47 03 2016 transports semtan rapport annuel des administrateurs
Télécharger la délibération n°c48-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c48 03 2016 transports entree dans le patrimoine et mise a disposition de materiel roulant
Télécharger la délibération n°c49-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c49 03 2016 transports conv de transfert de maitrise ouvrage entre la can et chauray pour travaux relatifs aux transports urbains
Télécharger la délibération n°c50-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c50 03 2016 transports conv de transfert de mo entre la can et st martin de bernegoue pr travaux relatifs aux transports urbains
Télécharger la délibération n°c51-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c51 03 2016 2delegation territoire et contractualisations approb de la modification simplifiee n1 du plu de marigny reglement
Télécharger la délibération n°c30-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 03 2016 1musee pv de recolement des collections militaria pv
Télécharger la délibération n°c28-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 03 2016 musee pv de recolement de la collection de la societe du costume poitevin
Télécharger la délibération n°c61-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c61 03 2016 ensgnt sup conv universite de poitiers et can relative a construction batiment et reamenagemt locaux sur le pun pour accueil des formations espe avt n1
Télécharger la délibération n°c02-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 03 2016 assaj modification du regime des indemnites des elus can suite a installation nouveau conseiller communautaire de niort
Télécharger la délibération n°c39-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 03 2016 etco chateau coudray salbart echire restauration de la tour du moulin phase 2 avt n1 lot n5 metallerie
Télécharger la délibération n°c55-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c55 03 2016 habitat pig labellise habiter mieux attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives
Télécharger la délibération n°c60-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c60 03 2016 relations acteurs ess et ecc actions en faveur de l ess avt n2 a la conv de partenariat scic ecn et cress portant sur la coordination du ptce
Télécharger la délibération n°c59-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c59 03 2016 tourisme developpemt tourisme fluvial sur la sevre niortaise projet de convention cadre actualise
Télécharger la délibération n°c58-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c58 03 2016 tourisme epic communautaire office de tourisme modification de la composition du comite de direction
Télécharger la délibération n°c57-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c57 03 2016 gens du voyage partenariat 2016 avec l adagv79
Télécharger la délibération n°c56-03-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c56 03 2016 habitat pret a taux 0 de la can attribution de subv pour la bonification d un pret accession a la propriete