Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 25 janvier 2016

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 25 janvier 2016
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c10-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 01 2016 csi contrat ville 2015 2020 volet solidarite citoyennete nouveau prestataire cheques loisirs
Télécharger la délibération n°c12-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 01 2016 sports eau mise en place reglement baignade et modification du reglement des activites proposees dans equipements aquatiques de la can
Télécharger la délibération n°c12-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 01 2016 1sports eau mise en place reglement baignade et modification du reglement des activites proposees dans equipements aquatiques de la can reglement baignade
Télécharger la délibération n°c12-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 01 2016 2sports eau mise en place reglement baignade et modification du reglement des activites proposees dans equipements aquatiques de la can reglement activites
Télécharger la délibération n°c11-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 01 2016 sports eau conv avec college fontanes pour utilisation piscines can par eleves section sportive natation
Télécharger la délibération n°c09-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 01 2016 csi contrat ville 2015 2020 elaboration conv partenariale de renouvellement urbain conv ingenierie can vdn
Télécharger la délibération n°c08-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 01 2016 csi participation financiere au fonctionnement du clic
Télécharger la délibération n°c06-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 01 2016 dd agenda 21 plateforme de la renov energetique habitat prive modif conv constitutive groupement de commandes
Télécharger la délibération n°c05-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 01 2016 dd agenda 21 plateforme experimentale de la renov energetique habitat prive conv de partenariat entre le cd79 can cct et agglo2b
Télécharger la délibération n°c04-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 01 2016 dd agenda 21 comite partenarial et plan climat energie territorial conv de prestation de services can vdn
Télécharger la délibération n°c03-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 01 2016 dg remboursement frais de mission dans le cadre d un mandat special
Télécharger la délibération n°c02-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 01 2016 padcct engagement de la can en faveur d une labellisation pays d art d histoire
Télécharger la délibération n°c01-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 01 2016 assaj representation aux organismes exterieurs commission consultative paritaire du sieds
Télécharger la délibération n°c01-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 01 2016 1assaj representation aux organismes exterieurs commission consultative paritaire du sieds deliberation sieds
Télécharger la délibération n°c07-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 01 2016 asst conv avec sev relative a facturation electricite poste de pompage des eaux usees service asst
Télécharger la délibération n°c02-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 01 2016 1padcct engagement de la can en faveur d une labellisation pays d art d histoire note
Télécharger la délibération n°c13-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 01 2016 1mediatheques et lecture publique festival regards noirs projets selectionnes reglement
Télécharger la délibération n°c13-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 01 2016 mediatheques et lecture publique festival regards noirs projets selectionnes
Télécharger la délibération n°c14-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la donation jeanne christine ouvrard pv
Télécharger la délibération n°c14-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 01 2016 musee proces verbal de recolement de la donation jeanne christine ouvrard
Télécharger la délibération n°c15-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 01 2016 1musee proces verbal de recolement de 16 depots d etat liste b pv
Télécharger la délibération n°c15-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 01 2016 musee proces verbal de recolement de 16 depots d etat liste b
Télécharger la délibération n°c16-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 01 2016 1musee proces verbal de recolement des collections beaux arts peinture pv
Télécharger la délibération n°c16-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 01 2016 musee proces verbal de recolement des collections beaux arts peinture
Télécharger la délibération n°c17-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 01 2016 1musee proces verbal de recolement des collections d instruments de musique pv
Télécharger la délibération n°c17-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 01 2016 musee proces verbal de recolement des collections d instruments de musique
Télécharger la délibération n°c18-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 01 2016 1musee proces verbal de recolement des collections archeologiques pv
Télécharger la délibération n°c18-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 01 2016 musee proces verbal de recolement des collections archeologiques
Télécharger la délibération n°c19-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 01 2016 1musee proces verbal de recolement des collections lapidaires pv
Télécharger la délibération n°c19-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 01 2016 musee proces verbal de recolement des collections lapidaires
Télécharger la délibération n°c20-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la collection du conservatoire des methodes pedagogiques pv
Télécharger la délibération n°c20-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 01 2016 musee proces verbal de recolement de la collection du conservatoire des methodes pedagogiques
Télécharger la délibération n°c21-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la collection naturalia divers pv
Télécharger la délibération n°c21-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 01 2016 musee proces verbal de recolement de la collection naturalia divers
Télécharger la délibération n°c22-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 01 2016 1musee proces verbal de recolement du fonds ancien de coiffes affiquets et quenouilles pv
Télécharger la délibération n°c22-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 01 2016 musee proces verbal de recolement du fonds ancien de coiffes affiquets et quenouilles
Télécharger la délibération n°c23-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la collection de faience de parthenay pv
Télécharger la délibération n°c23-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 01 2016 musee proces verbal de recolement de la collection de faience de parthenay
Télécharger la délibération n°c24-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la collection de ceramique contemporaine pv
Télécharger la délibération n°c24-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 01 2016 musee proces verbal de recolement de la collection de ceramique contemporaine
Télécharger la délibération n°c25-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la collection de bijoux ethnographiques isoles pv
Télécharger la délibération n°c25-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 01 2016 musee proces verbal de recolement de la collection de bijoux ethnographiques isoles
Télécharger la délibération n°c26-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la collection de mobilier ethnographique pv
Télécharger la délibération n°c26-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 01 2016 musee proces verbal de recolement de la collection de mobilier ethnographique
Télécharger la délibération n°c27-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la collection de carreaux oiron don 1905 pv
Télécharger la délibération n°c27-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 01 2016 musee proces verbal de recolement de la collection de carreaux oiron don 1905
Télécharger la délibération n°c28-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la collection de ganterie don 1995 pv
Télécharger la délibération n°c28-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 01 2016 musee proces verbal de recolement de la collection de ganterie don 1995
Télécharger la délibération n°c29-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la collection de bannieres pv
Télécharger la délibération n°c29-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 01 2016 musee proces verbal de recolement de la collection de bannieres
Télécharger la délibération n°c30-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la collection de carreaux oiron achat 2003 pv
Télécharger la délibération n°c30-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 01 2016 musee proces verbal de recolement de la collection de carreaux oiron achat 2003
Télécharger la délibération n°c31-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la collection de bijoux et materiel lorrain achat 1996 pv
Télécharger la délibération n°c31-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 01 2016 musee proces verbal de recolement de la collection de bijoux et materiel lorrain achat 1996
Télécharger la délibération n°c32-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 01 2016 1musee proces verbal de recolement de la collection piet lataudrie artislamique art sacre divers pv
Télécharger la délibération n°c32-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 01 2016 musee proces verbal de recolement de la collection piet lataudrie artislamique art sacre divers
Télécharger la délibération n°c33-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 01 2016 deveco actions en faveur des icc selection des porteurs de projets laureats de l appel a projets 2015 en faveur des icc
Télécharger la délibération n°c34-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 01 2016 deveco avt au bail commercial d occupation du multiservices le rabelais a la foye monjault
Télécharger la délibération n°c35-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 01 2016 deveco bail commercial salon de coiffure de la rochenard
Télécharger la délibération n°c36-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c36 01 2016 deveco conventions de prestations de services pour entretien zae communautaires
Télécharger la délibération n°c37-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c37 01 2016 deveco pa des portes du marais consultation pour la mise en securite et la requalification de la zae les charmes bessines
Télécharger la délibération n°c38-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c38 01 2016 deveco pa portes du marais requalification zae les charmes conv de trans de mo avec bessines pr amenagemt rue pierre mendes france
Télécharger la délibération n°c39-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 01 2016 deveco ajustement de la contribution statutaire 2015 de la can au smo niort terminal
Télécharger la délibération n°c40-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c40 01 2016 1ade vente parcelle terrain 3500m sur za les herses aiffres a la sci des 3 fontaines avis des domaines
Télécharger la délibération n°c40-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c40 01 2016 2ade vente parcelle terrain 3500m sur za les herses aiffres a la sci des 3 fontaines annexes
Télécharger la délibération n°c40-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c40 01 2016 ade vente parcelle terrain 3500m sur za les herses aiffres a la sci des 3 fontaines
Télécharger la délibération n°c41-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c41 01 2016 1ade vente parcelle terrain 985m sur la za les herses aiffres a la sci des 3 fontaines modif delib 13 avril 2015 annexesventesarlacm2
Télécharger la délibération n°c41-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c41 01 2016 ade vente parcelle terrain 985m sur la za les herses aiffres a la sci des 3 fontaines modif delib 13 avril 2015
Télécharger la délibération n°c42-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 01 2016 1ade vente parcelle terrain 3800m sur la zae la larguiniere st remy a la sarl d ici ou d ailleurs modif delib 13 avril 2015 annexesicioudailleurs
Télécharger la délibération n°c42-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 01 2016 ade vente parcelle terrain 3800m sur la zae la larguiniere st remy a la sarl d ici ou d ailleurs modif delib 13 avril 2015
Télécharger la délibération n°c43-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c43 01 2016 1ade vente terrain 2288m sur pa les guillees chauray societe medilab group modif delib 1er juin 2015 annexesmedilabgroup
Télécharger la délibération n°c43-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c43 01 2016 ade vente terrain 2288m sur pa les guillees chauray societe medilab group modif delib 1er juin 2015
Télécharger la délibération n°c44-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c44 01 2016 atuc poursuite procedures de docs urbanisme communaux en cours engagees avant 1er decembre 2015
Télécharger la délibération n°c45-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 01 2016 1atuc approb modif simplifiee n1 du plu de sciecq rapport
Télécharger la délibération n°c45-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 01 2016 2atuc approb modif simplifiee n1 du plu de sciecq reglement modifie
Télécharger la délibération n°c45-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 01 2016 atuc approb modif simplifiee n1 du plu de sciecq
Télécharger la délibération n°c46-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c46 01 2016 habitat pig labellise habiter mieux attribution de subv aux proprietaires occupants et bailleurs prives
Télécharger la délibération n°c47-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c47 01 2016 habitat pret a taux 0 can attribution de subv pour bonification pret accession propriete
Télécharger la délibération n°c48-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c48 01 2016 habitat plh 2016 2021 evolution dispositifs relatifs au financement du logement social et a son volet foncier
Télécharger la délibération n°c49-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c49 01 2016 habitat pret a taux 0 can evolution dispositif et de ses conditions d eligibilite
Télécharger la délibération n°c50-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c50 01 2016 tourisme epic communautaire ot modif composition comite de direction
Télécharger la délibération n°c51-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c51 01 2016 tourisme accompagnement projet de developpement tourisme fluvial sur sevre niortaise
Télécharger la délibération n°c52-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c52 01 2016 td acquisition systeme video protection pour les bus urbains de la can centrale achat du transport public
Télécharger la délibération n°c53-01-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c53 01 2016 rh modif tableau des effectifs