Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 01 juin 2015

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 01 juin 2015
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c12-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 06 2015 1musee proces verbal de recolement d un ensemble de jetons de trictrac du moyen age pvrecolementjetonstrictrac
Télécharger la délibération n°c03-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 06 2015 7csi contrat de ville volet solidarite citoyennete approbation 1er programme actions 2015 conv cspa semaines animation
Télécharger la délibération n°c02-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 06 2015 assaj presentation du rapport d observations definitives de la crc aquitaine poitou charentes
Télécharger la délibération n°c02-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 06 2015 1assaj presentation du rapport d observations definitives de la crc aquitaine poitou charentes rapport
Télécharger la délibération n°c01-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 06 2015 assaj installation des conseillers communautaires titulaire et suppleant de la commune d usseau
Télécharger la délibération n°c10-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 06 2015 musee proces verbal de recolement de la collection de tapisseries provenant du legs chaigneau
Télécharger la délibération n°c07-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 06 2015 musee collection maurice rougier
Télécharger la délibération n°c12-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 06 2015 2musee proces verbal de recolement d un ensemble de jetons de trictrac du moyen age tableaurecolementjetonstrictrac
Télécharger la délibération n°c07-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 06 2015 1musee collection maurice rougier annexe1listecollectionrougier
Télécharger la délibération n°c08-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 06 2015 musee demande de subvention aupres de la drac poitou charentes pour la restauration d oeuvres et l amenagement des reserves
Télécharger la délibération n°c09-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 06 2015 musee demande de subvention aupres de la region poitou charentes pour acquisitions d oeuvres
Télécharger la délibération n°c10-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 06 2015 1musee proces verbal de recolement de la collection de tapisseries provenant du legs chaigneau pvrecolementtapisserieslegschaigneau
Télécharger la délibération n°c12-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 06 2015 musee proces verbal de recolement d un ensemble de jetons de trictrac du moyen age
Télécharger la délibération n°c11-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 06 2015 musee proces verbal de recolement de la collection de textiles dite collection andrault
Télécharger la délibération n°c06-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 06 2015 sports d eau organisation niort plage durant la periode estivale conv de prestation de service avec la vdn conv avec l office de tourisme
Télécharger la délibération n°c06-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 06 2015 1sports d eau organisation niort plage durant la periode estivale conv de prestation de service avec la vdn conv avec l office de tourisme conv vdn
Télécharger la délibération n°c05-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 06 2015 csi participation financiere au fonctionnement du clic
Télécharger la délibération n°c04-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 06 2015 csi contrat de ville volet emploi developpement economique approbation 1er programme actions 2015 au titre de la can
Télécharger la délibération n°c03-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 06 2015 csi contrat de ville volet solidarite citoyennete approbation 1er programme actions 2015
Télécharger la délibération n°c03-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 06 2015 8csi contrat de ville volet solidarite citoyennete approbation 1er programme actions 2015 conv cspa le preau
Télécharger la délibération n°c13-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 06 2015 1musee proces verbal de recolement de la collection d orfevrerie d ancien regime pvorfevrerieancienregime
Télécharger la délibération n°c11-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 06 2015 1musee proces verbal de recolement de la collection de textiles dite collection andrault pvrecolementcollectiontextileandrault
Télécharger la délibération n°c13-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 06 2015 musee proces verbal de recolement de la collection d orfevrerie d ancien regime
Télécharger la délibération n°c14-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 06 2015 etco restauration du soubassement et des parties tres degradees de la facade ouest du donjon
Télécharger la délibération n°c15-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 06 2015 1finances tarifs des equipements et services intercommunaux tarifs
Télécharger la délibération n°c15-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 06 2015 finances tarifs des equipements et services intercommunaux
Télécharger la délibération n°c16-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 06 2015 finances avenant de reamenagement de la garantie d emprunt accordee a la semie
Télécharger la délibération n°c17-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 06 2015 1ple accord cadre pour l assistance technique a la mise en place de l agenda d accessibilite programmee erp et iop de la can accord cadre
Télécharger la délibération n°c17-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 06 2015 ple accord cadre pour l assistance technique a la mise en place de l agenda d accessibilite programmee erp et iop de la can
Télécharger la délibération n°c18-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 06 2015 ple don de mobilier declasse
Télécharger la délibération n°c19-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 06 2015 1ple mise en place d un dispositif de paiement par cartes d achat reglement
Télécharger la délibération n°c19-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 06 2015 ple mise en place d un dispositif de paiement par cartes d achat
Télécharger la délibération n°c20-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 06 2015 ple participation de la can au concours cube 2020
Télécharger la délibération n°c21-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 06 2015 ti conv constitution groupement de commandes can vdn pour acquisition assistance demarche mutualisation systemes d information et services informatiques
Télécharger la délibération n°c22-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 06 2015 ressources humaines modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c23-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 06 2015 ressources humaines creation emplois temporaires
Télécharger la délibération n°c24-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 06 2015 1ressources humaines avenant au protocole artt et cet protocole artt
Télécharger la délibération n°c24-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 06 2015 2ressources humaines avenant au protocole artt et cet reglement cet
Télécharger la délibération n°c24-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 06 2015 ressources humaines avenant au protocole artt et cet
Télécharger la délibération n°c25-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 06 2015 asst realisation bassins d orage rue d antes et rue aristide briand a niort convention financiere avec le conseil departemental des deux sevres
Télécharger la délibération n°c26-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 06 2015 asst demande de subv pour la rehabilitation du reseau assainissement des secteurs des rues de la digue des fontenelles et du bourg sur aiffres
Télécharger la délibération n°c27-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 06 2015 asst demande de subv pour rehabilitation reseau rue de l aumonerie rue de l autremont rue andre cramois rue du marais et de la route de la gare sur coulon
Télécharger la délibération n°c28-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 06 2015 asst proces verbal de mise a disposition a la can par beauvoir sur niort des biens et equipements necessaires a l exercice de la competence assainissement
Télécharger la délibération n°c29-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 06 2015 asst proces verbal de mise a disposition a la can par brulain des biens et equipements necessaires a l exercice de la competence assainissement
Télécharger la délibération n°c30-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 06 2015 asst proces verbal de mise a disposition a la can par prahecq des biens et equipements necessaires a l exercice de la competence assainissement
Télécharger la délibération n°c31-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 06 2015 asst pv de mise a disposition a la can par le syndicat des eaux du centre ouest des biens et equipements necessaires a la competence assainissement
Télécharger la délibération n°c32-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 06 2015 ple retrocession de parcelles de terrain au profit de la can pour implantation de bassins d orage
Télécharger la délibération n°c33-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 06 2015 transports et deplacements avenant n 5 au contrat de dsp des transports de l agglomeration niortaise
Télécharger la délibération n°c34-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 06 2015 transports conv de financement can cd 79 et vdn pour travaux creation tourne a gauche et mise en accessibilite de 2 quais bus quartier buffevent niort
Télécharger la délibération n°c35-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 06 2015 deveco convention de partenariat triennale entre la can et l association calyxis versement de la participation 2015
Télécharger la délibération n°c37-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c37 06 2015 deveco parc d activites batipolis refection de la route de saint florent convention de transfert de maitrise d ouvrage avec la ville d aiffres
Télécharger la délibération n°c38-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c38 06 2015 deveco remboursement par la can des travaux de mises aux normes de l eclairage public effectues par les communes sur les zae communautaires
Télécharger la délibération n°c39-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 06 2015 1deveco vente d un terrain de 2288m sur le parc d activites les guillees a chauray a la societe medilab group avis domaines
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Télécharger la délibération n°c39-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 06 2015 deveco vente d un terrain de 2288m sur le parc d activites les guillees a chauray a la societe medilab group
Télécharger la délibération n°c40-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c40 06 2015 atuc application du droits des sols convention avec les communes
Télécharger la délibération n°c41-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c41 06 2015 habitat plh 2010 2015 adil des deux sevres participation financiere de la can au titre de l annee 2015
Télécharger la délibération n°c42-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 06 2015 habitat plh 2010 2015 opah ru coeur agglo 2013 2017 attribution de subv rehabilitation logements locatifs prives conventionnes sociaux et tres sociaux
Télécharger la délibération n°c43-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c43 06 2015 habitat plh 2010 2015 pig labellise habiter mieux attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives
Télécharger la délibération n°c44-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c44 06 2015 habitat plh 2010 2015 pret a taux 0 attribution de subventions pour la bonification d un pret d accession a la propriete
Télécharger la délibération n°c45-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 06 2015 gens du voyage subvention adagv 79
Télécharger la délibération n°c46-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c46 06 2015 enseignement superieur convention cadre de partenariat 2013 2015 entre la can et la fondation poitiers universite participation 2015