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| Fichier | Délibération | Élu | Télécharger la délibération n°c12-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c12 06 2015 1musee proces verbal de recolement d un ensemble de jetons de trictrac du moyen age pvrecolementjetonstrictrac | Télécharger la délibération n°c03-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c03 06 2015 7csi contrat de ville volet solidarite citoyennete approbation 1er programme actions 2015 conv cspa semaines animation | Télécharger la délibération n°c02-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c02 06 2015 assaj presentation du rapport d observations definitives de la crc aquitaine poitou charentes | Télécharger la délibération n°c02-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c02 06 2015 1assaj presentation du rapport d observations definitives de la crc aquitaine poitou charentes rapport | Télécharger la délibération n°c01-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c01 06 2015 assaj installation des conseillers communautaires titulaire et suppleant de la commune d usseau | Télécharger la délibération n°c10-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c10 06 2015 musee proces verbal de recolement de la collection de tapisseries provenant du legs chaigneau | Télécharger la délibération n°c07-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c07 06 2015 musee collection maurice rougier | Télécharger la délibération n°c12-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c12 06 2015 2musee proces verbal de recolement d un ensemble de jetons de trictrac du moyen age tableaurecolementjetonstrictrac | Télécharger la délibération n°c07-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c07 06 2015 1musee collection maurice rougier annexe1listecollectionrougier | Télécharger la délibération n°c08-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c08 06 2015 musee demande de subvention aupres de la drac poitou charentes pour la restauration d oeuvres et l amenagement des reserves | Télécharger la délibération n°c09-06-2015 (PDF, s’ouvre 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des equipements et services intercommunaux | Télécharger la délibération n°c16-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c16 06 2015 finances avenant de reamenagement de la garantie d emprunt accordee a la semie | Télécharger la délibération n°c17-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c17 06 2015 1ple accord cadre pour l assistance technique a la mise en place de l agenda d accessibilite programmee erp et iop de la can accord cadre | Télécharger la délibération n°c17-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c17 06 2015 ple accord cadre pour l assistance technique a la mise en place de l agenda d accessibilite programmee erp et iop de la can | Télécharger la délibération n°c18-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c18 06 2015 ple don de mobilier declasse | Télécharger la délibération n°c19-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c19 06 2015 1ple mise en place d un dispositif de paiement par cartes d achat reglement | Télécharger la délibération 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délibération n°c24-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c24 06 2015 2ressources humaines avenant au protocole artt et cet reglement cet | Télécharger la délibération n°c24-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c24 06 2015 ressources humaines avenant au protocole artt et cet | Télécharger la délibération n°c25-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c25 06 2015 asst realisation bassins d orage rue d antes et rue aristide briand a niort convention financiere avec le conseil departemental des deux sevres | Télécharger la délibération n°c26-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c26 06 2015 asst demande de subv pour la rehabilitation du reseau assainissement des secteurs des rues de la digue des fontenelles et du bourg sur aiffres | Télécharger la délibération n°c27-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c27 06 2015 asst demande de subv pour rehabilitation reseau rue de l aumonerie rue de l autremont rue andre cramois rue du marais et de la route de la gare sur coulon | Télécharger la délibération n°c28-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c28 06 2015 asst proces verbal de mise a disposition a la can par beauvoir sur niort des biens et equipements necessaires a l exercice de la competence assainissement | Télécharger la délibération n°c29-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c29 06 2015 asst proces verbal de mise a disposition a la can par brulain des biens et equipements necessaires a l exercice de la competence assainissement | Télécharger la délibération n°c30-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c30 06 2015 asst proces verbal de mise a disposition a la can par prahecq des biens et equipements necessaires a l exercice de la competence assainissement | Télécharger la délibération n°c31-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c31 06 2015 asst pv de mise a disposition a la can par le syndicat des eaux du centre ouest des biens et equipements necessaires a la competence assainissement | Télécharger la délibération n°c32-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c32 06 2015 ple retrocession de parcelles de terrain au profit de la can pour implantation de bassins d orage | Télécharger la délibération n°c33-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c33 06 2015 transports et deplacements avenant n 5 au contrat de dsp des transports de l agglomeration niortaise | Télécharger la délibération n°c34-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c34 06 2015 transports conv de financement can cd 79 et vdn pour travaux creation tourne a gauche et mise en accessibilite de 2 quais bus quartier buffevent niort | Télécharger la délibération n°c35-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c35 06 2015 deveco convention de partenariat triennale entre la can et l association calyxis versement de la participation 2015 | Télécharger la délibération n°c37-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c37 06 2015 deveco parc d activites batipolis refection de la route de saint florent convention de transfert de maitrise d ouvrage avec la ville d aiffres | Télécharger la délibération n°c38-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c38 06 2015 deveco remboursement par la can des travaux de mises aux normes de l eclairage public effectues par les communes sur les zae communautaires | Télécharger la délibération n°c39-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c39 06 2015 1deveco vente d un terrain de 2288m sur le parc d activites les guillees a chauray a la societe medilab group avis domaines | Télécharger la délibération n°c39-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c39 06 2015 2deveco vente d un terrain de 2288m sur le parc d activites les guillees a chauray a la societe medilab group annexes | Télécharger la délibération n°c39-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c39 06 2015 deveco vente d un terrain de 2288m sur le parc d activites les guillees a chauray a la societe medilab group | Télécharger la délibération n°c40-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c40 06 2015 atuc application du droits des sols convention avec les communes | Télécharger la délibération n°c41-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c41 06 2015 habitat plh 2010 2015 adil des deux sevres participation financiere de la can au titre de l annee 2015 | Télécharger la délibération n°c42-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c42 06 2015 habitat plh 2010 2015 opah ru coeur agglo 2013 2017 attribution de subv rehabilitation logements locatifs prives conventionnes sociaux et tres sociaux | Télécharger la délibération n°c43-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c43 06 2015 habitat plh 2010 2015 pig labellise habiter mieux attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives | Télécharger la délibération n°c44-06-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c44 06 2015 habitat plh 2010 2015 pret a taux 0 attribution de subventions pour la bonification d un pret d accession a la propriete | 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