Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 26 janvier 2015

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 26 janvier 2015
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c09-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 01 2015 1atuc avis de la can sur le schema regional de coherence ecologique de poitou charentes srce delib beauvoir
Télécharger la délibération n°c08-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 01 2015 td convention de transfert de maitrise d ouvrage avec niort pour conception et realisation de travaux d infrastructure pour transports en commun dans le perimetre du prus avt n2
Télécharger la délibération n°c09-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 01 2015 2atuc avis de la can sur le schema regional de coherence ecologique de poitou charentes srce courrier avis srce niort
Télécharger la délibération n°c07-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 01 2015 transports et deplacements convention de maitrise d ouvrage deleguee entre la can et la ville de chauray pour des travaux relatifs aux transports urbains
Télécharger la délibération n°c02-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 01 2015 atuc contrat regional de developpement durable crdd 2014 2016
Télécharger la délibération n°c06-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 01 2015 habitat plh 2010 2015 attribution de subventions pour la construction et adaptation de logements locatifs sociaux
Télécharger la délibération n°c03-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 01 2015 atuc demande de financement au titre de la dgd documents d urbanisme
Télécharger la délibération n°c05-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 01 2015 habitat pig labellise habiter mieux attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives
Télécharger la délibération n°c04-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 01 2015 habitat plh 2010 2015 pret a 0 de la can attribution de subventions pour la bonification d un pret d accession a la propriete
Télécharger la délibération n°c01-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 01 2015 dgs engagement dans elaboration des agenda et schema accessibilite programmee dans le secteur du batiment et des transports
Télécharger la délibération n°c13-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 01 2015 tourismemodalites de recouvrement de la taxe de sejour sur la periode 2015 2016
Télécharger la délibération n°c14-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 01 2015 tourisme attribution d une subvention de fonctionnement 2015 a l epic communautaire office de tourisme de niort marais poitevin vallre de la sevre niortaise
Télécharger la délibération n°c13-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 01 2015 1 tourismemodalites de recouvrement de la taxe de sejour sur la periode 2015 2016 reglement
Télécharger la délibération n°c12-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 01 2015 pleadhesion a un groupement de commandes pour les besoins de la can en electricite
Télécharger la délibération n°c11-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 01 2015 ple conventions de prestations de services entre la can et les communes pour les equipements transferes
Télécharger la délibération n°c09-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 01 2015 atuc avis de la can sur le schema regional de coherence ecologique de poitou charentes srce
Télécharger la délibération n°c10-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 01 2015 dd agenda 21 candidature de la can a l appel a projet de l ademe pour la mise en place d une plateforme experimentale renovation energetique de l habitat prive
Télécharger la délibération n°c15-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 01 2015 ess avt 1 a la nouvelle conv de partenariat entre scic ecn cress poitou charentes et can portant sur la coordination du pole territorial de cooperation economique
Télécharger la délibération n°c16-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 01 2015 enseignement superieur convention 2015 entre l universite de poitiers le departement des deux sevres et la communaute d agglomeration du niortais
Télécharger la délibération n°c17-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 01 2015 etudes et conduite d operation extension d un batiment industriel sur la za la fiee des lois commune de prahecq avenants aux travaux
Télécharger la délibération n°c18-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 01 2015 ressources humaines modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c19-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 01 2015 ressources humaines creation d emplois temporaires
Télécharger la délibération n°c20-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 01 2015 ressources humaines attribution d un logement d occupation precaire avec astreinte et d un vehicule de service
Télécharger la délibération n°c21-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 01 2015 ressources humaines mise a disposition de personnel de la communaute d agglomeration du niortais aupres du syndicat plaine de courance
Télécharger la délibération n°c22-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 01 2015 ressources humaines remuneration de l apprentissage
Télécharger la délibération n°c23-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 01 2015 ressources humaines emplois d avenir reconduction de la convention
Télécharger la délibération n°c24-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 01 2015 ressources humaines complement a la deliberation relative au regime indemnitaire de la communaute d agglomeration du niortais
Télécharger la délibération n°c25-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 01 2015 assainissement convention de delegation de maitrise d ouvrage entre la can et la commune d arcais
Télécharger la délibération n°c26-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 01 2015 assainissement convention de delegation de maitrise d ouvrage entre la can et la commune de marigny
Télécharger la délibération n°c27-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 01 2015 assainissement indemnite de nuisance pour deversement d eaux pluviales en cas de forte pluviometrie
Télécharger la délibération n°c28-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 01 2015 assainissement maitrise d oeuvre pour l assainissement collectif du parc d activites economiques plaine de courance et des bourgs de saint symphorien et granzay gript
Télécharger la délibération n°c29-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 01 2015 etco chateau coudray salbart a echire restauration de la courtine est travaux tranche 2 sur 2 demande de subvention
Télécharger la délibération n°c30-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 01 2015 etco le donjon restauration du soubassement et des parties tres degradees de la facade nord ouest travaux tranche 2 sur 2 demande de subventions
Télécharger la délibération n°c31-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 01 2015 crd convention de partenariat pour la mise en place d une classe a horaires amenages a dominante chant choral au college fontanes
Télécharger la délibération n°c32-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 01 2015 ple avenant n 2 a la convention de prestations de services entre la ville de niort et la can mediatheque pierre moinot
Télécharger la délibération n°c33-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 01 2015 marches publics fourniture de bacs roulants pour la collecte des dechets menagers lot 1
Télécharger la délibération n°c35-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 01 2015 rdm construction d un centre technique sur le site du vallon d arty a niort modification du programme approbation du cout previsionnel avenant au marche de maitrise d uvre