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| Fichier | Délibération | Élu | Télécharger la délibération n°c09-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c09 01 2015 1atuc avis de la can sur le schema regional de coherence ecologique de poitou charentes srce delib beauvoir | Télécharger la délibération n°c08-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c08 01 2015 td convention de transfert de maitrise d ouvrage avec niort pour conception et realisation de travaux d infrastructure pour transports en commun dans le perimetre du prus avt n2 | Télécharger la délibération n°c09-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c09 01 2015 2atuc avis de la can sur le schema regional de coherence ecologique de poitou charentes srce courrier avis srce niort | Télécharger la délibération n°c07-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c07 01 2015 transports et deplacements convention de maitrise d ouvrage deleguee entre la can et la ville de chauray pour des travaux relatifs aux transports urbains | Télécharger la délibération n°c02-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c02 01 2015 atuc contrat regional de developpement durable crdd 2014 2016 | Télécharger la délibération n°c06-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c06 01 2015 habitat plh 2010 2015 attribution de subventions pour la construction et adaptation de logements locatifs sociaux | Télécharger la délibération n°c03-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c03 01 2015 atuc demande de financement au titre de la dgd documents d urbanisme | Télécharger la délibération n°c05-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c05 01 2015 habitat pig labellise habiter mieux attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives | Télécharger la délibération n°c04-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c04 01 2015 habitat plh 2010 2015 pret a 0 de la can attribution de subventions pour la bonification d un pret d accession a la propriete | Télécharger la délibération n°c01-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c01 01 2015 dgs engagement dans elaboration des agenda et schema accessibilite programmee dans le secteur du batiment et des transports | Télécharger la délibération n°c13-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c13 01 2015 tourismemodalites de recouvrement de la taxe de sejour sur la periode 2015 2016 | Télécharger la délibération n°c14-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c14 01 2015 tourisme attribution d une subvention de fonctionnement 2015 a l epic communautaire office de tourisme de niort marais poitevin vallre de la sevre niortaise | Télécharger la délibération n°c13-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c13 01 2015 1 tourismemodalites de recouvrement de la taxe de sejour sur la periode 2015 2016 reglement | Télécharger la délibération n°c12-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c12 01 2015 pleadhesion a un groupement de commandes pour les besoins de la can en electricite | Télécharger la délibération n°c11-01-2015 (PDF, s’ouvre dans 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le departement des deux sevres et la communaute d agglomeration du niortais | Télécharger la délibération n°c17-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c17 01 2015 etudes et conduite d operation extension d un batiment industriel sur la za la fiee des lois commune de prahecq avenants aux travaux | Télécharger la délibération n°c18-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c18 01 2015 ressources humaines modification du tableau des effectifs | Télécharger la délibération n°c19-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c19 01 2015 ressources humaines creation d emplois temporaires | Télécharger la délibération n°c20-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c20 01 2015 ressources humaines attribution d un logement d occupation precaire avec astreinte et d un vehicule de service | Télécharger la délibération n°c21-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c21 01 2015 ressources humaines mise a disposition de personnel de la communaute d agglomeration du niortais aupres du syndicat plaine de courance | Télécharger la délibération n°c22-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c22 01 2015 ressources humaines remuneration de l apprentissage | Télécharger la délibération n°c23-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c23 01 2015 ressources humaines emplois d avenir reconduction de la convention | Télécharger la délibération n°c24-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c24 01 2015 ressources humaines complement a la deliberation relative au regime indemnitaire de la communaute d agglomeration du niortais | Télécharger la délibération n°c25-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c25 01 2015 assainissement convention de delegation de maitrise d ouvrage entre la can et la commune d arcais | Télécharger la délibération n°c26-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c26 01 2015 assainissement convention de delegation de maitrise d ouvrage entre la can et la commune de marigny | Télécharger la délibération n°c27-01-2015 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mise en place d une classe a horaires amenages a dominante chant choral au college fontanes | Télécharger la délibération n°c32-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c32 01 2015 ple avenant n 2 a la convention de prestations de services entre la ville de niort et la can mediatheque pierre moinot | Télécharger la délibération n°c33-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c33 01 2015 marches publics fourniture de bacs roulants pour la collecte des dechets menagers lot 1 | Télécharger la délibération n°c35-01-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c35 01 2015 rdm construction d un centre technique sur le site du vallon d arty a niort modification du programme approbation du cout previsionnel avenant au marche de maitrise d uvre |
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