Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 20 octobre 2014

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 20 octobre 2014
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c0-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c0 10 2014 motion dgs projet de delocalisation de la caisse regionale de credit agricole mutuel charentes mari
Télécharger la délibération n°c02-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 10 2014 1 assaj annexe indemnites
Télécharger la délibération n°c03-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 10 2014 1 dgs restitution de competences
Télécharger la délibération n°c05-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 10 2014 1 finances projet reglement interieur clect v3
Télécharger la délibération n°c1-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c1 10 2014 assemblees et affaires juridiques installation des conseillers communautaires titulaire et suppleant de belleville et de niort
Télécharger la délibération n°c10-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 10 2014 assainissement admission en non valeur tableaux d admissions en non valeur
Télécharger la délibération n°c10-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 10 2014 assainissement admission en non valeur
Télécharger la délibération n°c11-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 10 2014 assainissement fusion des budgets annexes assainissement
Télécharger la délibération n°c12-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 10 2014 finances fusion des budgets annexes zae za prahecq fors beauvoir et zac des pierrailleuses
Télécharger la délibération n°c13-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 10 2014 finances reamenagement du budget annexe aatva et fusion des budgets annexes accueil et batiments
Télécharger la délibération n°c14-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 10 2014 1 csi notification engagement specifique assistance technique 2014. fse
Télécharger la délibération n°c14-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 10 2014 2 csi notification engagement specifique administration gestion coordination 2014
Télécharger la délibération n°c14-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 10 2014 csi cucs volet emploi developpement economique approbation 3e programme d actions 2014 au titre du plie fse
Télécharger la délibération n°c15-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 10 2014 csi cucs volet emploi developpement economique approbation du 3e programme d actions 2014 au titre de la can
Télécharger la délibération n°c16-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 10 2014 csi cucs volet solidarite citoyennete approbation du 3e programe actions 2014
Télécharger la délibération n°c17-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 10 2014 sports eau ple piscine pre leroy travaux de mise en securite structurelle lancement consultation
Télécharger la délibération n°c18-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 10 2014 ressources humaines modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c19-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 10 2014 marches publics amenagement aire accueil gens du voyage chauray
Télécharger la délibération n°c2-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c2 10 2014 assemblees et affaires juridiques modification du regime des indemnites des elus de la can
Télécharger la délibération n°c20-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 10 2014 marches publics fourniture bacs roulants dechets menagers
Télécharger la délibération n°c21-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 10 2014 1 atuc conv type a
Télécharger la délibération n°c21-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 10 2014 2 atuc conv type b
Télécharger la délibération n°c21-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 10 2014 atuc application du droit des sols convention avec les communes
Télécharger la délibération n°c22-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 10 2014 1 subventions beneficiaires tableau communes 201014
Télécharger la délibération n°c22-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 10 2014 habitat pig attribution subventions proprietaires occupants et bailleurs prives
Télécharger la délibération n°c23-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 10 2014 1 habitat plh conv financiere chauray villa edith
Télécharger la délibération n°c23-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 10 2014 habitat plh attribution de subventions construction logements locatifs sociaux avec sa hlm
Télécharger la délibération n°c24-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 10 2014 economie sociale et solidaire mess tarifs des photocopies et impressions
Télécharger la délibération n°c25-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 10 2014 enseignement superieur subvention au profit de aura
Télécharger la délibération n°c26-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 10 2014 transports et deplacements acquisition de deux autobus neufs standards et un vehicule pour le transport des personnes mobilite reduite approbation des marches
Télécharger la délibération n°c27-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 10 2014 transports et deplacements acquisition de trois autobus neufs standards lot no2 remise de penalites
Télécharger la délibération n°c28-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 10 2014 transports et deplacements avenant 1 conve prestation amenagements accessibles zac terre de sports
Télécharger la délibération n°c29-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 10 2014 transports et deplacements conv travaux relatifs pole d echange scolaire zac terre de sports
Télécharger la délibération n°c3-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c3 10 2014 direction generale des services restitution par la can de competences facultatives a ses communes membres
Télécharger la délibération n°c4-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c4 10 2014 assemblees et affaires juridiques composition des quatre commissions thematiques
Télécharger la délibération n°c5-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c5 10 2014 finances composition de la clect
Télécharger la délibération n°c6-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c6 10 2014 pole economie et amenagement durable du territoire dissolution abvn devolution du patrimoine de l association au profit de la can
Télécharger la délibération n°c7-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c7 10 2014 developpement economique mise a disposition ensemble immobilier ex cepam 1 sis lieu dit fief sainte croix a mauze sur le mignon en faveur de la sarl sodeplax
Télécharger la délibération n°c8-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c8 10 2014 pole eadt developpement economique tourisme 12e edition du carrefour des metiers de bouche versement subvention
Télécharger la délibération n°c9-10-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c9 10 2014 finances attribution indemnite de conseil au tresorier principal