Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 17 octobre 2014

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 17 octobre 2014
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c55-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c55 11 2014 atuc participation aux ateliers regionaux du paysage en poitou charentes session 2014 2015 3
Télécharger la délibération n°c54-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c54 11 2014 developpement durable agenda 21 semaine nationale du developpement durable 2015 mise en oeuvre d un appel a projets en direction des communes du territoire de la can 3
Télécharger la délibération n°c54-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c54 11 2014 1developpement durable agenda 21 semaine nationale du developpement durable 2015 mise en oeuvre d un appel a projets en direction des communes du territoire de la can reglement 3
Télécharger la délibération n°c53-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c53 11 2014 habitat plh 2010 2015 opah ru 2013 2017 attributions de subventions pour rehablitation des logements locatifs prives conventionnes tres sociaux 3
Télécharger la délibération n°c52-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c52 11 2014 habitat plh 2010 2015 pret a 0 de la can attribution subvention pour la bonification d un pret d accession a la propriete 3
Télécharger la délibération n°c51-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c51 11 2014 habitat pig labellise habiter mieux attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives 3
Télécharger la délibération n°c51-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c51 11 2014 1habitat pig labellise habiter mieux attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives tableau 3
Télécharger la délibération n°c50-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c50 11 2014 habitat plh 2010 2015 attribution de subventions pour rehabilitation et ou la construction de logements locatifs sociaux 3
Télécharger la délibération n°c50-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c50 11 2014 1habitat plh 2010 2015 attribution de subventions pour rehabilitation et ou la construction de logements locatifs sociaux tableau 3
Télécharger la délibération n°c49-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c49 11 2014 marches publics solution de sauvegarde et archivages des donnees informatiques 3
Télécharger la délibération n°c48-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c48 11 2014 marches publics mise en securite et requalification de la rue de vaucanson 3
Télécharger la délibération n°c47-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c47 11 2014 marches publics marches de services relatifs aux prestations d assurances pour les besoins de la can 3
Télécharger la délibération n°c46-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c46 11 2014 marches publics fabrication pose et maintenance de mobilier signaletique specifique 3
Télécharger la délibération n°c45-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 11 2014 tourisme modalites de recouvrement de la taxe de sejour sur la periode 2015 2016 3
Télécharger la délibération n°c45-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 11 2014 1tourisme modalites de recouvrement de la taxe de sejour sur la periode 2015 2016 reglement 3
Télécharger la délibération n°c43-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c43 11 2014 crd demande de financement aupres de l etat la drac dans le cadre de l experimentation de parcours education artistique et culturelle 3
Télécharger la délibération n°c43-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c43 11 2014 2crd demande de financement aupres de l etat la drac dans le cadre de l experimentation de parcours education artistique et culturelle budget actions 2014 2015 3
Télécharger la délibération n°c43-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c43 11 2014 1crd demande de financement aupres de l etat la drac dans le cadre de l experimentation de parcours education artistique et culturelle programme 3
Télécharger la délibération n°c42-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 11 2014 crd convention objectifs entre la can et association musique en vie versement subvention 3
Télécharger la délibération n°c41-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c41 11 2014 asst reconduction convention pour recouvrement de la redevance assainissement entre la can et le sev 3
Télécharger la délibération n°c41-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c41 11 2014 2asst reconduction convention pour recouvrement de la redevance assainissement entre la can et le sev convention facturation sev can avenant no1 3
Télécharger la délibération n°c41-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c41 11 2014 1asst reconduction convention pour recouvrement de la redevance assainissement entre la can et le sev convention facturation sev can 3
Télécharger la délibération n°c40-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c40 11 2014 asst demande subvention agence eau loire bretagne pour controle installations neuves assainissement non collectif en 2015 3
Télécharger la délibération n°c39-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 11 2014 ple acquisition parcelle terrain aiffres pour station epuration mme rivault 3
Télécharger la délibération n°c39-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 11 2014 1ple acquisition parcelle terrain aiffres pour station epuration mme rivault pv plan domaine 3
Télécharger la délibération n°c38-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c38 11 2014 ressources humaines modification du tableau des effectifs 3
Télécharger la délibération n°c37-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c37 11 2014 csi volet emploi developpement economique plie actualisation des donnees financieres de la subvention globale pour les annees 2011 et 2012 3
Télécharger la délibération n°c37-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c37 11 2014 1csi volet emploi developpement economique plie actualisation des donnees financieres de la subvention globale pour les annees 2011 et 2012 annnexe detaillee 2011 2012 3
Télécharger la délibération n°c36-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c36 11 2014 csi volet emploi developpement economique plie actualisation des donnees financieres de la subvention globale pour les annees 2008 2009 2010 3
Télécharger la délibération n°c35-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 11 2014 csi cucs volet emploi developpement economique approbation du 4eme programme d actions 2014 au titre de la can 3
Télécharger la délibération n°c35-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 11 2014 1csi cucs volet emploi developpement economique approbation du 4eme programme d actions 2014 au titre de la can conv resto clou 3
Télécharger la délibération n°c34-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 11 2014 csi volet emploi developpement economique programme departemental insertion 2014 2020 pacte territorial insertion 2014 2020 3
Télécharger la délibération n°c33-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 11 2014 csi schema durable de cohesion sociale nouvelle convention de partenariat entre la can et la mission locale sud deux sevres 2014 2015 3
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Télécharger la délibération n°c32-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 11 2014 csi schema durable de cohesion sociale cycles locaux d accompagnement a la scolarite accompagnes par des benevoles 3
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Télécharger la délibération n°c31-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 11 2014 sports d eau convention avec l association des paralyses de france pour la mise a disposition des installations aquatiques de la can 3
Télécharger la délibération n°c30-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 11 2014 deveco location de fourreaux aux crous de poitiers pour relier le pole uniiversitaire de niort a la residence universitaire 3
Télécharger la délibération n°c28-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 11 2014 deveco convention de prestation de services entre la can et la chambre de metiers et de l artisanat des deux sevres 3
Télécharger la délibération n°c27-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 11 2014 deveco convention de prestation de services entre la can et la chambre de commerce et d industrie des deux sevres 3
Télécharger la délibération n°c26-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 11 2014 deveco parc d activites de batipolis accompagnement a l implantation d une unite de methanisation 3
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Télécharger la délibération n°c25-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 11 2014 deveco parc d activites de batipolis accompagnement au developpement de l entreprise vm lntp 3
Télécharger la délibération n°c25-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 11 2014 1deveco parc d activites de batipolis accompagnement au developpement de l entreprise vm lntp annexes 3
Télécharger la délibération n°c24-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 11 2014 deveco parc d activites de batipolis fixation du prix de vente des terrains 3
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Télécharger la délibération n°c23-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 11 2014 deveco definition d une politique tarifaire des zones d activites economiques de la can 3
Télécharger la délibération n°c22-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 11 2014 transports et deplacements avenant no1 a la convention d organisation des transports scolaires avec la commune de chauray 3
Télécharger la délibération n°c21-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 11 2014 enseignement superieur convention cadre de partenariat 2013 2015 entre la can et la fondation poitiers universite participation 2014 3
Télécharger la délibération n°c20-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 11 2014 ens superieur conv pun 2011 2014 subv de fonctionnement et remboursement par universite de poitiers des frais de personnel des agents de la bibliotheque universitaire 3
Télécharger la délibération n°c20-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 11 2014 2ens superieur conv pun 2011 2014 subv de fonctionnement et remboursement par universite de poitiers des frais de personnel des agents de la bibliotheque universitaire rapport 3
Télécharger la délibération n°c20-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 11 2014 1ens superieur conv pun 2011 2014 subv de fonctionnement et remboursement par universite de poitiers des frais de personnel des agents de la bibliotheque universitaire cout 3
Télécharger la délibération n°c19-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 11 2014 direction generale des services approbation de la charte de partenariat 2014 2017 entre la can et son conseil de developpement 3
Télécharger la délibération n°c18-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 11 2014 finances subvention d equilibre du budget principal au budget annexe activites assujetties a tva au titre de l exercice 2014 3
Télécharger la délibération n°c17-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 11 2014 rdm decision modificative no1 budget annexe rdm 3
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Télécharger la délibération n°c16-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 11 2014 finances decision modificative no1 budget za prahecq 3
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Télécharger la délibération n°c15-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 11 2014 finances decision modificative no1 budget zac des pierrailleuses 3
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Télécharger la délibération n°c14-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 11 2014 finances decision modificative no1 budget za fors 3
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Télécharger la délibération n°c13-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 11 2014 finances decision modificative no1 budget za beauvoir 3
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Télécharger la délibération n°c12-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 11 2014 finances decision modificative no1 budget zae niort 3
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Télécharger la délibération n°c11-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 11 2014 finances decision modificative no1 budget portage de repas 3
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Télécharger la délibération n°c10-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 11 2014 finances decision modificative no1 regie energies renouvelables 3
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Télécharger la délibération n°c09-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 11 2014 finances decision modificative no1 budget annexe multi accueil petite enfance 3
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Télécharger la délibération n°c08-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 11 2014 finances decision modificative no1 budget annexe activites assujetties a tva 3
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Télécharger la délibération n°c07-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 11 2014 finances decision modificative no1 budget annexe assainissement collectif 3
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Télécharger la délibération n°c06-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 11 2014 finances decision modificative no1 budget annexe assainissement 3
Télécharger la délibération n°c06-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 11 2014 1finances decision modificative no1 budget annexe assainissement maquette 3
Télécharger la délibération n°c05-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 11 2014 finances decision modificative no1 budget principal 3
Télécharger la délibération n°c05-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 11 2014 1finances decision modificative no1 budget principal maquette 3
Télécharger la délibération n°c04-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 11 2014 dd agenda 2 rapport developpement durable 3
Télécharger la délibération n°c04-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 11 2014 1dd agenda 2 rapport developpement durable rapport 3
Télécharger la délibération n°c03-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 11 2014 finances presentation du debat d orientations budgetaires dob 3
Télécharger la délibération n°c03-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 11 2014 1finances presentation du debat d orientations budgetaires dob doc presentation dob 3
Télécharger la délibération n°c02-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 11 2014 assaj creation et designation des membres de la commission intercommunale pour l accessibilite 3
Télécharger la délibération n°c01-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 11 2014 assaj modification des representations des elus dans les organismes exterieurs 3
Télécharger la délibération n°c01-11-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 11 2014 1assaj modification des representations des elus dans les organismes exterieurs annexe 3