| Télécharger la délibération n°c01-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c01 09 2014 assaj motion soutien action amf pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les consequences de la baisse massive des dotations de l etat | | Télécharger la délibération n°c02-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c02 09 2014 assaj modification composition du bureau de communaute modificatif deliberation du 30 juin 2014 | | Télécharger la délibération n°c03-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c03 09 2014 assaj proces verbal election membres du bureau modificatif deliberation 30 juin 2014 | | Télécharger la délibération n°c04-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c04 09 2014 assaj modification regime des indemnites elus can modificatif deliberation 30 juin 2014 | | Télécharger la délibération n°c05-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c05 09 2014 1assaj approbation nouveau reglement interieur de la can reglement | | Télécharger la délibération n°c05-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c05 09 2014 assaj approbation nouveau reglement interieur de la can | | Télécharger la délibération n°c06-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c06 09 2014 assaj delegation competences du conseil au president modification | | Télécharger la délibération n°c07-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c07 09 2014 1deveco accompagnement des commerces mise en place commission reglement amiable rues henri sellier et denis papin annule et remplace deliberation 17 mars 2014 plan | | Télécharger la délibération n°c07-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c07 09 2014 deveco accompagnement des commerces mise en place commission reglement amiable rues henri sellier et denis papin annule et remplace deliberation 17 mars 2014 | | Télécharger la délibération n°c08-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c08 09 2014 etco boulevard willy brandt a niort convention viabilite hivernale avec le conseil general des deux sevres | | Télécharger la délibération n°c09-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c09 09 2014 deveco chauray mise en securite et requalification de la rue du stade rue de nauron et viabilisation terrains a vocation economique avenant 2 au lot vrd | | Télécharger la délibération n°c10-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c10 09 2014 1deveco parc activites technopole convention de transfert de maitrise ouvrage avec la ville de niort pour amenagement de la rue du galuchet plan | | Télécharger la délibération n°c10-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c10 09 2014 deveco parc activites technopole convention de transfert de maitrise ouvrage avec la ville de niort pour amenagement de la rue du galuchet | | Télécharger la délibération n°c30-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c30 09 2014 csi cucs volet solidarite citoyennete nouveaux prestataires cheques loisirs | | Télécharger la délibération n°c31-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c31 09 2014 1sports eau utilisation equipements sportifs par les lycees pour annee scolaire 2013 2014 tableau recettes secondaires | | Télécharger la délibération n°c31-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c31 09 2014 sports eau utilisation equipements sportifs par les lycees pour annee scolaire 2013 2014 | | Télécharger la délibération n°c39-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c39 09 2014 assainissement convention delegation mo entre la can et la commune de mauze sur le mignon travaux eaux usees grand rue | | Télécharger la délibération n°c40-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c40 09 2014 assainissement convention entre la can et la commune de brulain portant diverses dispositions financieres suite au transfert de la competence assainissement au 1er avril 2014 | | Télécharger la délibération n°c41-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c41 09 2014 assainissement demande subvention aupres du cg et de l aelb pour la rehabilitation du reseau assainissement rue du stade sur la commune de chauray | | Télécharger la délibération n°c42-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c42 09 2014 1etco chateau coudray salbart a echire restauration courtine est maitrise oeuvre tranche demande de subvention plan chateau coudray salbart | | Télécharger la délibération n°c42-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c42 09 2014 etco chateau coudray salbart a echire restauration courtine est maitrise oeuvre tranche demande de subvention | | Télécharger la délibération n°c43-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c43 09 2014 etco donjon de niort classement des vestiges parcelles bo 152 et 153 au titre des monuments historiques | | Télécharger la délibération n°c44-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c44 09 2014 crd convention annuelle relative a l enseignement musical specialise entre le departement des deux sevres et la can pour le crd | | Télécharger la délibération n°c45-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c45 09 2014 1tourisme rapports activites et financiers 2013 de epic office de tourisme communautaire niort marais poitevin de la sevre niortaise rapport activites | | Télécharger la délibération n°c45-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c45 09 2014 2tourisme rapports activites et financiers 2013 de epic office de tourisme communautaire niort marais poitevin de la sevre niortaise ca epic 2013 | | Télécharger la délibération n°c45-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c45 09 2014 3tourisme rapports activites et financiers 2013 de epic office de tourisme communautaire niort marais poitevin de la sevre niortaise cg epic 2013 | | Télécharger la délibération n°c45-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c45 09 2014 tourisme rapports activites et financiers 2013 de epic office de tourisme communautaire niort marais poitevin de la sevre niortaise | | Télécharger la délibération n°c46-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c46 09 2014 habitat plh attribution de subventions pour adaptation et ou accessibilite du parc locatif social existant | | Télécharger la délibération n°c47-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c47 09 2014 1habitat pig labellise habiter mieux attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives recap aides anah annexe | | Télécharger la délibération n°c47-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c47 09 2014 habitat pig labellise habiter mieux attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives | | Télécharger la délibération n°c48-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c48 09 2014 rdm designation des membres du conseil exploitation modificatif de la deliberation du 30 juin 2014 | | Télécharger la délibération n°c49-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c49 09 2014 developpement durable agenda 21 convention de partenariat multipartite portant sur la creation et animation du reseau climat 79 | | Télécharger la délibération n°c50-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c50 09 2014 ess declaration interet communautaire de la maison de economie sociale et solidaire | | Télécharger la délibération n°c51-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c51 09 2014 ess convention de partenariat entre la can la scic elan cooperatif niortais et la cress poitou charentes 2014 2015 2016 | | Télécharger la délibération n°c52-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c52 09 2014 ess maison de economie sociale et solidaire donation de mobilier | | Télécharger la délibération n°c53-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c53 09 2014 ess soutien a la plateform regionale de finance solidaire adefip | | Télécharger la délibération n°c54-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c54 09 2014 1transports et deplacements approbation du reglement transports urbains dans le perimetre de la can reglement | | Télécharger la délibération n°c54-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c54 09 2014 transports et deplacements approbation du reglement transports urbains dans le perimetre de la can | | Télécharger la délibération n°c55-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c55 09 2014 transports et deplacements convention de maitrise ouvrage deleguee entre la can et la ville de beauvoi sur niort pour des travaux relatifs aux transports urbains | | Télécharger la délibération n°c56-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c56 09 2014 transports et deplacements convention de maitrise ouvrage deleguee entre la can et la ville de chauray pour des travaux relatifs aux transports urbains | | Télécharger la délibération n°c57-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c57 09 2014 transports et deplacements convention de maitrise ouvrage deleguee entre la can et la ville de vouille pour des travaux relatifs aux transports urbains | | Télécharger la délibération n°c11-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c11 09 2014 finances garantie emprunt accordee a la semie emprunt de 2200000eur et de 500000eur realisation residence universitaire | | Télécharger la délibération n°c12-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c12 09 2014 finances teom generalisation de la teom et delimitation du zonage de perception de la taxe | | Télécharger la délibération n°c13-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c13 09 2014 finances taxe habitation definition et harmonisation du regime et des taux d abattements | | Télécharger la délibération n°c14-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c14 09 2014 finances taxes sur les surfaces commerciales coefficient applicable au tarif de la tascom | | Télécharger la délibération n°c15-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c15 09 2014 finances cfe fixation base minimum | | Télécharger la délibération n°c16-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c16 09 2014 finances cfe exoneration en faveur des entreprises nouvelles pour les etablissements crees ou repris a une entreprise en difficulte | | Télécharger la délibération n°c17-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c17 09 2014 finances cfe exoneration en faveur du developpement regional | | Télécharger la délibération n°c18-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c18 09 2014 1finances cfe exoneration en faveur des creations et extensions etablissements dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville plan quartiers prioritaires | | Télécharger la délibération n°c18-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c18 09 2014 finances cfe exoneration en faveur des creations et extensions etablissements dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville | | Télécharger la délibération n°c19-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c19 09 2014 finances cfe exoneration en faveur des medecins auxiliaires medicaux et veterinaires | | Télécharger la délibération n°c20-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c20 09 2014 finances cfe exoneration en faveur des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires | | Télécharger la délibération n°c21-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c21 09 2014 finances cfe exoneration en faveur des entreprises de spectacles vivants | | Télécharger la délibération n°c22-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c22 09 2014 finances cfe exoneration en faveur des etablissements de spectacles cinematographiques | | Télécharger la délibération n°c23-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c23 09 2014 finances cfe exoneration en faveur des diffuseurs de presse | | Télécharger la délibération n°c24-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c24 09 2014 finances tfb et cfe reduction de la valeur locative des installations destinees a la lutte contre la pollution des eaux et de l atmosphere et de certaines categories de materiels | | Télécharger la délibération n°c25-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c25 09 2014 finances tfb exoneration en faveur des entreprises nouvelles pour les etablissements crees ou repris a une entreprise en difficulte | | Télécharger la délibération n°c26-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c26 09 2014 finances demandes de remises gracieuses deficit de caisse regie de recettes | | Télécharger la délibération n°c27-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c27 09 2014 1ple don de mobilier reclasse annexe declassement de mobilier septembre 2014 | | Télécharger la délibération n°c27-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c27 09 2014 ple don de mobilier reclasse | | Télécharger la délibération n°c28-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c28 09 2014 ple mise en securite structurelle de la piscine pre leroy avant sa rehabilitation | | Télécharger la délibération n°c29-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c29 09 2014 ple pole administratif communautaire marcel pagnol amenagement et extension des locaux avenant aux marches de travaux lot 18 | | Télécharger la délibération n°c32-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c32 09 2014 ressources humaines modification tableau effectifs | | Télécharger la délibération n°c33-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c33 09 2014 ressources humaines creation emplois temporaires | | Télécharger la délibération n°c34-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c34 09 2014 ressources humaines recrutement un contractuel | | Télécharger la délibération n°c35-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c35 09 2014 ressources humaines mise a disposition de personnel de la can aupres du cbe du niortais | | Télécharger la délibération n°c36-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c36 09 2014 ressources humaines comite technique | | Télécharger la délibération n°c37-09-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c37 09 2014 ressources humaines comite hygiene et securite et des conditions de travail | | 
