Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 19 mai 2014

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 19 mai 2014
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c01-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 05 2014 assaj creation poste directeur trice de cabinet de la can
Télécharger la délibération n°c02-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 05 2014 1 assaj representation elus organismes exterieurs tableau
Télécharger la délibération n°c02-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 05 2014 assaj representation elus organismes exterieurs
Télécharger la délibération n°c04-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 05 2014 deveco vente une parcelle terrain de 524 m situee sur niort a societe adn79
Télécharger la délibération n°c05-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 05 2014 deveco vente une parcelle terrain de 3 000 m sur za le pas david beauvoir sur niort a renaud s.m.t.s
Télécharger la délibération n°c06-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 05 2014 deveco convention cadre conclue avec safer en vue de la constitution de reserves foncieres
Télécharger la délibération n°c07-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 05 2014 deveco avenant 1 aux conventions de mise a disposition immeubles ruraux conclues avec safer poitou charentes
Télécharger la délibération n°c08-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 05 2014 1 finances tarifs des equipements et services intercommunaux tarifs
Télécharger la délibération n°c08-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 05 2014 finances tarifs des equipements et services intercommunaux
Télécharger la délibération n°c09-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 05 2014 1 assainissement admissions en non valeur demande
Télécharger la délibération n°c09-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 05 2014 assainissement admissions en non valeur
Télécharger la délibération n°c10-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 05 2014 csi cucs volet solidarite citoyenne approbation du 1er programme actions 2014
Télécharger la délibération n°c11-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 05 2014 csi cucs volet emploi developpement economique approbation 1er programme actions 2014 au titre can attribution de subventions
Télécharger la délibération n°c12-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 05 2014 csi cucs volet emploi developpement economique approbation 1er progamme actions 2014 can dispositif experimental sur insertion professionnelle des femmes en zus
Télécharger la délibération n°c13-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 05 2014 csi avenant 3 a la subvention globale fse 2011 2013 pour la mise en oeuvre du plie 2014
Télécharger la délibération n°c14-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 05 2014 csi volet emploi developpement economique approbation 1er programme actions 2014 au titre du plie fse attribution de subventions
Télécharger la délibération n°c15-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 05 2014 csi volet emploi developpement economique approbation 1er programme actions 2014 au titre du fse validation des depenses realisees
Télécharger la délibération n°c16-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 05 2014 sports eau convention de partenariat entre le conseil general des deux sevres la can et les colleges pour utilisation des piscines communautaires
Télécharger la délibération n°c17-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 05 2014 sports eau mise en place des plans organisation surveillance secours pour les piscines estivales de magne et sansais
Télécharger la délibération n°c18-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 05 2014 sports eau approbation des reglements interieurs des piscines estivales de magne et sansais et des reglementations pour accueil des groupes
Télécharger la délibération n°c19-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 05 2014 rdm convention intercommunale entre la can et le sictom de loubeau pour la collecte et le traitement des dechets
Télécharger la délibération n°c20-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 05 2014 tourisme epic communautaire office de tourisme designation des membres du comite de direction
Télécharger la délibération n°c21-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 05 2014 tourisme versement subvention fonctionnement 2014 epic communautaire office de tourisme de niort marais poitevin vallee de la sevre niortaise
Télécharger la délibération n°c22-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 05 2014 habitat plh 2010 2015 mise en oeuvre fiche 4 relative a la primo accession a la propriete sous conditions elements complementaires sur le dispositif du pret a 0 de la can
Télécharger la délibération n°c23-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 05 2014 habitat rattachement office public habitat hsds a la can determination nombre membres futur conseil administration de hsds et designation des 14 membres composant les colleges
Télécharger la délibération n°c24-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 05 2014 developpement durable agenda 21 renouvellement de la demarche cit ergie
Télécharger la délibération n°c25-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 05 2014 ade ess subvention au profit de union regionale des scop pour la formation action campus cooperative 2014
Télécharger la délibération n°c26-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 05 2014 ade ess subvention au profit de la scic elan cooperatif niortais pour le projet piments
Télécharger la délibération n°c27-05-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 05 2014 transports et deplacements representation de la can au conseil administration de la semtan