Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 24 janvier 2014

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 24 janvier 2014
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c01-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 01 2014 assemblees et affaires juridiques installation des delegues de la communaute d agglomeration du niortais
Télécharger la délibération n°c02-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 01 2014 assemblees et affaires juridiques lieux de reunion des conseils de la can
Télécharger la délibération n°c03-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 01 2014 assemblees et affaires juridiques proces verbal d election a la presidence
Télécharger la délibération n°c04-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 01 2014 assemblees et affaires juridiques determination du nombre de vice presidents
Télécharger la délibération n°c05-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 01 2014 assemblees et affaires juridiques composition du bureau de communaute
Télécharger la délibération n°c06-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 01 2014 assemblees et affaires juridiques proces verbal d election des vice presidents et des membres du bureau
Télécharger la délibération n°c07-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 01 2014 direction generale des services regime des indemnites du president de la can du 1er au 24 janvier 2014
Télécharger la délibération n°c08-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 01 2014 assemblees et affaires juridiques delegation de competences accordee au president par le conseil de communaute
Télécharger la délibération n°c09-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 01 2014 marches publics composition de la commission d appel d offres
Télécharger la délibération n°c10-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 01 2014 ressources humaines creation d un tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c11-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 01 2014 ressources humaines creation d emplois fonctionnels
Télécharger la délibération n°c12-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 01 2014 ressources humaines creation d emplois temporaires accueil de loisirs sans hebergement
Télécharger la délibération n°c13-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 01 2014 ressources humaines attribution de logements et vehicules de fonction
Télécharger la délibération n°c14-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 01 2014 rdm conv intercommunale entre la can et le sictom de loubeau pour l organisation de la collecte et du traitement des dechets
Télécharger la délibération n°c15-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 01 2014 finances allocation d attribution communautaire
Télécharger la délibération n°c16-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 01 2014 finances autorisation de liquider et mandater les depenses d investissement avant le vote du budget primitif 2014
Télécharger la délibération n°c17-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 01 2014 regie des dechets menagers exercice competence dechets menagers creation d une regie dechets menagers
Télécharger la délibération n°c18-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 01 2014 regie des dechets menagers tarifs 2014 redevance d enlevement des ordures menageres sur la commune de germond rouvre
Télécharger la délibération n°c19-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 01 2014 developpement durable agenda 21 creation de la regie energies renouvelables
Télécharger la délibération n°c20-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 01 2014 deveco papm mise en securite et requalification de la rue thomas portau niort bessines avts au marche de travaux
Télécharger la délibération n°c21-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 01 2014 tourisme versement d une avance sur subvention a l epic communautaire office de tourisme de niort marais poitevin vallee de la sevre niortaise
Télécharger la délibération n°c22-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 01 2014 deveco convention de partenariat triennale entre la can et l association calyxis versement de la participation 2014
Télécharger la délibération n°c23-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 01 2014 finances acceptation cesu comme moyen paiement des prestations proposees dans equipements de la can ayant des activites de loisirs
Télécharger la délibération n°c24-01-2014 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 01 2014 finances acceptation cv et cs comme moyen paiement prestations proposees dans equipements can ayant des activites culturelles sportives ou de loisirs