Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 25 novembre 2013

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 25 novembre 2013
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c58-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c58 11 2013 1 contrat captages vivier et forage gachets
Télécharger la délibération n°c65-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c65 11 2013assainissement demande de subv pour realisation travaux assainissement eaux usees et eaux pluviales commune de vallans
Télécharger la délibération n°c01-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 11 2013 1assemblees et affaires juridiques representation elus dans organismes exterieurs modification n 15 annexe organismes exterieurs 2013
Télécharger la délibération n°c01-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 11 2013assemblees et affaires juridiques representation elus dans organismes exterieurs modification n 15
Télécharger la délibération n°c02-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 11 2013ple piscine magne declaration interet communautaire et proces verbal de mise a disposition de l equipement a la can
Télécharger la délibération n°c03-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 11 2013 1ple piscine sansais declaration interet communautaire et proces verbal de mise a disposition de l equipement a la can proces verbal
Télécharger la délibération n°c03-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 11 2013ple piscine sansais declaration interet communautaire et proces verbal de mise a disposition de l equipement a la can
Télécharger la délibération n°c04-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 11 2013dgs approbation charte du parc naturel regional du marais poitevin
Télécharger la délibération n°c05-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 11 2013 1deveco p.a des cheracles acquisitions foncieres sur la commune de prin deyrancon plan de situation
Télécharger la délibération n°c05-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 11 2013 2deveco p.a des cheracles acquisitions foncieres sur la commune de prin deyrancon estimations domaniales
Télécharger la délibération n°c05-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 11 2013deveco p.a des cheracles acquisitions foncieres sur la commune de prin deyrancon
Télécharger la délibération n°c06-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 11 2013 1deveco p.a des rochereaux amenagement de la rue du puits de la ville cessions foncieres au cg79 devis
Télécharger la délibération n°c06-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 11 2013deveco p.a des rochereaux amenagement de la rue du puits de la ville cessions foncieres au cg79
Télécharger la délibération n°c07-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 11 2013deveco p.a des rochereaux travaux effacement reseaux electriques rue du puits de la ville demande de financement a la regie du sieds
Télécharger la délibération n°c08-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 11 2013 1deveco p.a de trevins amenagement du carrefour rue du stade et rue de nauron acquisition fonciere a la maif plan de situation
Télécharger la délibération n°c08-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 11 2013deveco p.a de trevins amenagement du carrefour rue du stade et rue de nauron acquisition fonciere a la maif
Télécharger la délibération n°c09-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 11 2013etco construction maison experimentation sur les risques dans habitat avenants aux marches
Télécharger la délibération n°c10-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 11 2013deveco bail commercial avec calyxis maison experimentation des risques dans habitat
Télécharger la délibération n°c11-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 11 2013deveco modalites application tlpe au 1er janvier 2014
Télécharger la délibération n°c12-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 11 2013 1deveco convention partenariat triennale 2014 2016 entre can et cbe du niortais versement participation 2014 conv
Télécharger la délibération n°c12-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 11 2013deveco convention partenariat triennale 2014 2016 entre can et cbe du niortais versement participation 2014
Télécharger la délibération n°c13-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 11 2013deveco dispositif cordee tpe utilisation fonds votes et non encore consommes pour poursuivre l accompagnement des tpe dans leurs projets investissement sur le territoire
Télécharger la délibération n°c14-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 11 2013deveco participation financiere can en faveur d une operation de rehabilitation d un immeuble ancien sur magne au titre du soutien a l activite commerciale au titre du sdec
Télécharger la délibération n°c15-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 11 2013 1habitat plh 2010 2015 attribution subvention pour construction logements locatifs publics sociaux semie
Télécharger la délibération n°c15-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 11 2013 2habitat plh 2010 2015 attribution subvention pour construction logements locatifs publics sociaux conv
Télécharger la délibération n°c15-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 11 2013habitat plh 2010 2015 attribution subvention pour construction logements locatifs publics sociaux
Télécharger la délibération n°c16-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 11 2013 1habitat plh 2010 2015 mise en place d un pig communautaire 2014 2015 2016 2017 labelise habiter mieux signature protocole d accord etat et anah marches pour suivi animation
Télécharger la délibération n°c16-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 11 2013habitat plh 2010 2015 mise en place d un pig communautaire 2014 2015 2016 2017 labelise habiter mieux signature protocole d accord etat et anah marches pour le suivi animation
Télécharger la délibération n°c17-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 11 2013 1habitat plh 2010 2015 deuxieme opah ru coeur agglomeration niortaise 2013 2017 signature avt1 convention partenariale entre etat anah et ville de niort avt1
Télécharger la délibération n°c17-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 11 2013habitat plh 2010 2015 deuxieme opah ru coeur agglomeration niortaise 2013 2017 signature avt1 convention partenariale entre etat anah et ville de niort
Télécharger la délibération n°c18-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 11 2013 1habitat plh 2010 2015 attribution subventions pour adaptation etou accessibilite du parc locatif public social existant conv
Télécharger la délibération n°c18-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 11 2013habitat plh 2010 2015 attribution subventions pour adaptation etou accessibilite du parc locatif public social existant
Télécharger la délibération n°c19-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 11 2013atuc mauze sur le mignon franchissement de voie ferree
Télécharger la délibération n°c20-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 11 2013finances remboursement depenses fonctionnement et maitrise d oeuvre par le budget principal au titre des eaux pluviales
Télécharger la délibération n°c21-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 11 2013 1assainissement admissions en non valeur admissions
Télécharger la délibération n°c21-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 11 2013assainissement admissions en non valeur
Télécharger la délibération n°c22-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 11 2013 1finances admissions en non valeur admissions
Télécharger la délibération n°c22-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 11 2013finances admissions en non valeur
Télécharger la délibération n°c23-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 11 2013finances elargissement des tarifs des equipements et services intercommunaux au nouveau territoire intercommunal
Télécharger la délibération n°c24-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 11 2013 1finances subvention equipement versee a frontenay rohan rohan pour la restructuration du centre de loisirs sans hebergement et du restaurant scolaire subv frr
Télécharger la délibération n°c24-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 11 2013finances subvention equipement versee a frontenay rohan rohan pour la restructuration du centre de loisirs sans hebergement et du restaurant scolaire
Télécharger la délibération n°c25-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 11 2013finances subvention equipement versee a magne pour la creation de quatre logements locatifs publics sociaux
Télécharger la délibération n°c26-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 11 2013 1finances subvention equipement versee a mauze sur le mignon pour la regeneration du court de tennis n 2 subv mauze court tennis 2
Télécharger la délibération n°c26-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 11 2013finances subvention equipement versee a mauze sur le mignon pour la regeneration du court de tennis n 2
Télécharger la délibération n°c27-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 11 2013 1finances subvention equipement versee a mauze sur le mignon pour amenagement de securite devant la sortie du college subv mauze securite sortie college
Télécharger la délibération n°c27-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 11 2013finances subvention equipement versee a mauze sur le mignon pour amenagement de securite devant la sortie du college
Télécharger la délibération n°c28-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 11 2013 1finances subventions equipement versees a sciecq pour la renovation de la mairie et acquisition tracteur subv sciecq
Télécharger la délibération n°c28-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 11 2013finances subventions equipement versees a sciecq pour la renovation de la mairie et acquisition tracteur
Télécharger la délibération n°c29-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 11 2013 1finances subvention equipement versee a usseau pour la renovation des huisseries de la salle polyvalente subv usseau
Télécharger la délibération n°c29-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 11 2013finances subvention equipement versee a usseau pour la renovation des huisseries de la salle polyvalente
Télécharger la délibération n°c30-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 11 2013 1finances subvention equipement versee au vanneau irleau pour la requalification de la grande rue d irleau subv vaneau irleau
Télécharger la délibération n°c30-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 11 2013finances subvention equipement versee au vanneau irleau pour la requalification de la grande rue d irleau
Télécharger la délibération n°c31-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 11 2013marches publics amenagement maison economie sociale et solidaire approbation des marches
Télécharger la délibération n°c32-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 11 2013marches publics equipement maison experimentation sur les risques dans habitat eclairage son video et mesure scientifique approbation des marches
Télécharger la délibération n°c33-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 11 2013marches publics raccordement de la za le luc les carreaux realisation poste de refoulement pneumatique approbation du marche
Télécharger la délibération n°c34-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 11 2013tourisme epic communautaire office de tourisme modification de la composition du comite de direction
Télécharger la délibération n°c35-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 11 2013 1ens. sup pun convention 2011 2014 subvention de fonctionnement et remboursement par universite de poitiers des frais de personnel des agents de la biblio univers rapport 2013
Télécharger la délibération n°c35-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 11 2013ens. sup pun convention 2011 2014 subvention de fonctionnement et remboursement par universite de poitiers des frais de personnel des agents de la bibliotheque universitaire
Télécharger la délibération n°c36-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c36 11 2013 1csi volet emploi developpement economique approbation 3eme programme actions 2013 au titre du plie fse conv aipemp
Télécharger la délibération n°c36-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c36 11 2013csi volet emploi developpement economique approbation 3eme programme actions 2013 au titre du plie fse
Télécharger la délibération n°c37-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c37 11 2013csi plie avenant a subvention globale fse 2011 2013 pour la mise en oeuvre du plie 2014
Télécharger la délibération n°c38-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c38 11 2013 1csi cucs volet emploi developpement economique approbation 3eme programme actions 2013 au titre de la can conv asfodep
Télécharger la délibération n°c38-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c38 11 2013 2csi cucs volet emploi developpement economique approbation 3eme programme actions 2013 au titre de la can conv adie
Télécharger la délibération n°c38-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c38 11 2013csi cucs volet emploi developpement economique approbation 3eme programme actions 2013 au titre de la can
Télécharger la délibération n°c39-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 11 2013 1csi cucs volet solidarite citoyennete approbation 3eme programme actions 2013 conv atelier de la cite
Télécharger la délibération n°c39-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 11 2013 2csi cucs volet solidarite citoyennete approbation 3eme programme actions 2013 conv csc de part et d autre
Télécharger la délibération n°c39-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 11 2013 3csi cucs volet solidarite citoyennete approbation 3eme programme actions 2013 conv usep
Télécharger la délibération n°c39-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 11 2013csi cucs volet solidarite citoyennete approbation 3eme programme actions 2013
Télécharger la délibération n°c40-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c40 11 2013 1csi schema durable de cohesion sociale les ambassadeurs des transports en commun phase ii seconde etape convention
Télécharger la délibération n°c40-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c40 11 2013csi schema durable de cohesion sociale les ambassadeurs des transports en commun phase ii seconde etape
Télécharger la délibération n°c41-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c41 11 2013csi schema durable de cohesion sociale observatoire des solidarites
Télécharger la délibération n°c42-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 11 2013 1transports et deplacements avt 4 au contrat de dsp des transports de l agglomeration niortaise avt 4
Télécharger la délibération n°c42-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 11 2013transports et deplacements avt 4 au contrat de dsp des transports de l agglomeration niortaise
Télécharger la délibération n°c43-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c43 11 2013transports et deplacements convention relative au systeme d information multimodal poitou charentes comment jv
Télécharger la délibération n°c44-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c44 11 2013transports et deplacements amenagements espaces publics connexes du futur pem de la gare de niort cper 2007 2013
Télécharger la délibération n°c45-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 11 2013 1transports et deplacements convention de maitrise ouvrage deleguee entre can et chauray pour des travaux relatifs aux transports urbains conv
Télécharger la délibération n°c45-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 11 2013transports et deplacements convention de maitrise ouvrage deleguee entre can et chauray pour des travaux relatifs aux transports urbains
Télécharger la délibération n°c46-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c46 11 2013 1transports et deplacements convention de maitrise ouvrage deleguee entre can et niort pour des travaux relatifs aux transports urbains arrets sevreau conv
Télécharger la délibération n°c46-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c46 11 2013transports et deplacements convention de maitrise ouvrage deleguee entre can et niort pour des travaux relatifs aux transports urbains arrets sevreau
Télécharger la délibération n°c47-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c47 11 2013dd agenda 21 convention de partenariat entre can syndicat du pays thouarsais syndicat du pays mellois cg des deux sevres et ville de niort pour creation et animation reseau climat79
Télécharger la délibération n°c48-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c48 11 2013sports eau approbation du programme des travaux pour la construction de la piscine terre de sport
Télécharger la délibération n°c49-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c49 11 2013 1crd convention objectifs entre can et association musique en vie versement d une subvention conv
Télécharger la délibération n°c49-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c49 11 2013crd convention objectifs entre can et association musique en vie versement d une subvention
Télécharger la délibération n°c50-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c50 11 2013ressources humaines modification tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c51-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c51 11 2013ressources humaines creation emplois temporaires
Télécharger la délibération n°c52-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c52 11 2013 1ple vehicules reformes fin de la mise a disposition sortie vehicules 2013
Télécharger la délibération n°c52-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c52 11 2013ple vehicules reformes fin de la mise a disposition
Télécharger la délibération n°c53-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c53 11 2013ple extension et amenagement locaux pole administratif communautaire marcel pagnol avt 4 au marche de maitrise d oeuvre
Télécharger la délibération n°c54-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c54 11 2013ple extension et amenagement locaux pole administratif communautaire marcel pagnol revision d une autorisation de programme
Télécharger la délibération n°c55-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c55 11 2013etco chateau coudray salbart restauration tour du moulin demande de subvention modification du plan de financement
Télécharger la délibération n°c56-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c56 11 2013 1ple acquisition parcelle terrain aux consorts marteau consorts marteau
Télécharger la délibération n°c56-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c56 11 2013ple acquisition parcelle terrain aux consorts marteau
Télécharger la délibération n°c57-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c57 11 2013 1ple utilisation service auto partage regionlib par les agents de la can pour les deplacements professionnels contrat
Télécharger la délibération n°c57-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c57 11 2013ple utilisation service auto partage regionlib par les agents de la can pour les deplacements professionnels
Télécharger la délibération n°c66-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c66 11 2013assainissement realisation travaux assainissement eaux usees et eaux pluviales commune de vallans
Télécharger la délibération n°c67-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c67 11 2013assainissement prestations topographiques foncieres et geotechniques lot 4 prestations de services geotechniques avenant 1
Télécharger la délibération n°c68-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c68 11 2013 1assainissement remises gracieuses remises gracieuses
Télécharger la délibération n°c69-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c69 11 2013assemblees et affaires juridiques mise en oeuvre de la procedure d urgence
Télécharger la délibération n°c70-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c70 11 2013habitat plh 2010 2015 evaluation politique publique habitat rattachement office public habitat habitat sud deux sevres a la can
Télécharger la délibération n°c68-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c68 11 2013assainissement remises gracieuses
Télécharger la délibération n°c64-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c64 11 2013assainissement realisation travaux assainissement eaux usees et eaux pluviales commune de sansais
Télécharger la délibération n°c63-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c63 11 2013assainissement demande de subv pour realisation travaux assainissement eaux usees et eaux pluviales commune de sansais
Télécharger la délibération n°c62-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c62 11 2013asst demande de subv au cg et a l aelb pour la rehabilitation du reseau eaux usees avenue du marais poitevin rue des freres largeau quai de la sevre et secteur grande rue sur magne
Télécharger la délibération n°c61-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c61 11 2013asst demande de subv au cg et a l aelb pour la rehabilitation du reseau d assainissement du quai tardy des secteurs de la rue du marais et de la route de la gare sur coulon
Télécharger la délibération n°c60-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c60 11 2013assainissement demande de subvention aupres du cg et de l agence de l eau loire bretagne pour la realisation d un diagnostic et d un schema directeur des eaux usees d aiffres
Télécharger la délibération n°c59-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c59 11 2013assainissement convention de recuperation des eaux d extinction en cas d incendie dans le bassin de stockage du bas d arreau entre la can et l entreprise ece
Télécharger la délibération n°c59-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c59 11 2013 1assainissement convention de recuperation des eaux d extinction en cas d incendie dans le bassin de stockage du bas d arreau entre la can et l entreprise ece conv
Télécharger la délibération n°c58-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c58 11 2013assainissement avt 2 au contrat territorial du bassin d alimentation des captages du vivier et de gaschet i et iii