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| Fichier | Délibération | Élu | Télécharger la délibération n°c58-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c58 11 2013 1 contrat captages vivier et forage gachets | Télécharger la délibération n°c65-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c65 11 2013assainissement demande de subv pour realisation travaux assainissement eaux usees et eaux pluviales commune de vallans | Télécharger la délibération n°c01-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c01 11 2013 1assemblees et affaires juridiques representation elus dans organismes exterieurs modification n 15 annexe organismes exterieurs 2013 | Télécharger la délibération n°c01-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c01 11 2013assemblees et affaires juridiques representation elus dans organismes exterieurs modification n 15 | Télécharger la délibération n°c02-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c02 11 2013ple piscine magne declaration interet communautaire et proces verbal de mise a disposition de l equipement a la can | Télécharger la délibération n°c03-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c03 11 2013 1ple piscine sansais declaration interet communautaire et proces verbal de mise a disposition de l equipement a la can proces verbal | Télécharger la délibération n°c03-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c03 11 2013ple piscine sansais declaration interet communautaire et proces verbal de mise a disposition de l equipement a la can | Télécharger la délibération n°c04-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c04 11 2013dgs approbation charte du parc naturel regional du marais poitevin | Télécharger la délibération n°c05-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c05 11 2013 1deveco p.a des cheracles acquisitions foncieres sur la commune de prin deyrancon plan de situation | Télécharger la délibération n°c05-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c05 11 2013 2deveco p.a des cheracles acquisitions foncieres sur la commune de prin deyrancon estimations domaniales | Télécharger la délibération n°c05-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c05 11 2013deveco p.a des cheracles acquisitions foncieres sur la commune de prin deyrancon | Télécharger la délibération n°c06-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c06 11 2013 1deveco p.a des rochereaux amenagement de la rue du puits de la ville cessions foncieres au cg79 devis | Télécharger la délibération n°c06-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c06 11 2013deveco p.a des rochereaux amenagement de la rue du puits de la ville cessions foncieres au cg79 | Télécharger la délibération n°c07-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c07 11 2013deveco p.a des rochereaux travaux effacement reseaux electriques rue du puits de la ville demande de financement a la regie du sieds | Télécharger la délibération n°c08-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c08 11 2013 1deveco p.a de trevins amenagement du carrefour rue du stade et rue de nauron acquisition fonciere a la maif plan de situation | Télécharger la délibération n°c08-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c08 11 2013deveco p.a de trevins amenagement du carrefour rue du stade et rue de nauron acquisition fonciere a la maif | Télécharger la délibération n°c09-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c09 11 2013etco construction maison experimentation sur les risques dans habitat avenants aux marches | Télécharger la délibération n°c10-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c10 11 2013deveco bail commercial avec calyxis maison experimentation des risques dans habitat | Télécharger la délibération n°c11-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c11 11 2013deveco modalites application tlpe au 1er janvier 2014 | Télécharger la délibération n°c12-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c12 11 2013 1deveco convention partenariat triennale 2014 2016 entre can et cbe du niortais versement participation 2014 conv | Télécharger la délibération n°c12-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c12 11 2013deveco convention partenariat triennale 2014 2016 entre can et cbe du niortais versement participation 2014 | Télécharger la délibération n°c13-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c13 11 2013deveco dispositif cordee tpe utilisation fonds votes et non encore consommes pour poursuivre l accompagnement des tpe dans leurs projets investissement sur le territoire | Télécharger la délibération n°c14-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c14 11 2013deveco participation financiere can en faveur d une operation de rehabilitation d un immeuble ancien sur magne au titre du soutien a l activite commerciale au titre du sdec | Télécharger la délibération n°c15-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c15 11 2013 1habitat plh 2010 2015 attribution subvention pour construction logements locatifs publics sociaux semie | Télécharger la délibération n°c15-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c15 11 2013 2habitat plh 2010 2015 attribution subvention pour construction logements locatifs publics sociaux conv | Télécharger la délibération n°c15-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c15 11 2013habitat plh 2010 2015 attribution subvention pour construction logements locatifs publics sociaux | Télécharger la délibération n°c16-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c16 11 2013 1habitat plh 2010 2015 mise en place d un pig communautaire 2014 2015 2016 2017 labelise habiter mieux signature protocole d accord etat et anah marches pour suivi animation | Télécharger la délibération n°c16-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c16 11 2013habitat plh 2010 2015 mise en place d un pig communautaire 2014 2015 2016 2017 labelise habiter mieux signature protocole d accord etat et anah marches pour le suivi animation | Télécharger la délibération n°c17-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c17 11 2013 1habitat plh 2010 2015 deuxieme opah ru coeur agglomeration niortaise 2013 2017 signature avt1 convention partenariale entre etat anah et ville de niort avt1 | Télécharger la délibération n°c17-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c17 11 2013habitat plh 2010 2015 deuxieme opah ru coeur agglomeration niortaise 2013 2017 signature avt1 convention partenariale entre etat anah et ville de niort | Télécharger la délibération n°c18-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c18 11 2013 1habitat plh 2010 2015 attribution subventions pour adaptation etou accessibilite du parc locatif public social existant conv | Télécharger la délibération n°c18-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c18 11 2013habitat plh 2010 2015 attribution subventions pour adaptation etou accessibilite du parc locatif public social existant | Télécharger la délibération n°c19-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c19 11 2013atuc mauze sur le mignon franchissement de voie ferree | Télécharger la délibération n°c20-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c20 11 2013finances remboursement depenses fonctionnement et maitrise d oeuvre par le budget principal au titre des eaux pluviales | Télécharger la délibération n°c21-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c21 11 2013 1assainissement admissions en non valeur admissions | Télécharger la délibération n°c21-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c21 11 2013assainissement admissions en non valeur | Télécharger la délibération n°c22-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c22 11 2013 1finances admissions en non valeur admissions | Télécharger la délibération n°c22-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c22 11 2013finances admissions en non valeur | Télécharger la délibération n°c23-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c23 11 2013finances elargissement des tarifs des equipements et services intercommunaux au nouveau territoire intercommunal | Télécharger la délibération n°c24-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c24 11 2013 1finances subvention equipement versee a frontenay rohan rohan pour la restructuration du centre de loisirs sans hebergement et du restaurant scolaire subv frr | Télécharger la délibération n°c24-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c24 11 2013finances subvention equipement versee a frontenay rohan rohan pour la restructuration du centre de loisirs sans hebergement et du restaurant scolaire | Télécharger la délibération n°c25-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c25 11 2013finances subvention equipement versee a magne pour la creation de quatre logements locatifs publics sociaux | Télécharger la délibération n°c26-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c26 11 2013 1finances subvention equipement versee a mauze sur le mignon pour la regeneration du court de tennis n 2 subv mauze court tennis 2 | Télécharger la délibération n°c26-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c26 11 2013finances subvention equipement versee a mauze sur le mignon pour la regeneration du court de tennis n 2 | Télécharger la délibération n°c27-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c27 11 2013 1finances subvention equipement versee a mauze sur le mignon pour amenagement de securite devant la sortie du college subv mauze securite sortie college | Télécharger la délibération n°c27-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c27 11 2013finances subvention equipement versee a mauze sur le mignon pour amenagement de securite devant la sortie du college | Télécharger la délibération n°c28-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c28 11 2013 1finances subventions equipement versees a sciecq pour la renovation de la mairie et acquisition tracteur subv sciecq | Télécharger la délibération n°c28-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c28 11 2013finances subventions equipement versees a sciecq pour la renovation de la mairie et acquisition tracteur | Télécharger la délibération n°c29-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c29 11 2013 1finances subvention equipement versee a usseau pour la renovation des huisseries de la salle polyvalente subv usseau | Télécharger la délibération n°c29-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c29 11 2013finances subvention equipement versee a usseau pour la renovation des huisseries de la salle polyvalente | Télécharger la délibération n°c30-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c30 11 2013 1finances subvention equipement versee au vanneau irleau pour la requalification de la grande rue d irleau subv vaneau irleau | Télécharger la délibération n°c30-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c30 11 2013finances subvention equipement versee au vanneau irleau pour la requalification de la grande rue d irleau | Télécharger la délibération n°c31-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c31 11 2013marches publics amenagement maison economie sociale et solidaire approbation des marches | Télécharger la délibération n°c32-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c32 11 2013marches publics equipement maison experimentation sur les risques dans habitat eclairage son video et mesure scientifique approbation des marches | Télécharger la délibération n°c33-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c33 11 2013marches publics raccordement de la za le luc les carreaux realisation poste de refoulement pneumatique approbation du marche | Télécharger la délibération n°c34-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c34 11 2013tourisme epic communautaire office de tourisme modification de la composition du comite de direction | Télécharger la délibération n°c35-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c35 11 2013 1ens. sup pun convention 2011 2014 subvention de fonctionnement et remboursement par universite de poitiers des frais de personnel des agents de la biblio univers rapport 2013 | Télécharger la délibération n°c35-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c35 11 2013ens. sup pun convention 2011 2014 subvention de fonctionnement et remboursement par universite de poitiers des frais de personnel des agents de la bibliotheque universitaire | Télécharger la délibération n°c36-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c36 11 2013 1csi volet emploi developpement economique approbation 3eme programme actions 2013 au titre du plie fse conv aipemp | Télécharger la délibération n°c36-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c36 11 2013csi volet emploi developpement economique approbation 3eme programme actions 2013 au titre du plie fse | Télécharger la délibération n°c37-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c37 11 2013csi plie avenant a subvention globale fse 2011 2013 pour la mise en oeuvre du plie 2014 | Télécharger la délibération n°c38-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c38 11 2013 1csi cucs volet emploi developpement economique approbation 3eme programme actions 2013 au titre de la can conv asfodep | Télécharger la délibération n°c38-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c38 11 2013 2csi cucs volet emploi developpement economique approbation 3eme programme actions 2013 au titre de la can conv adie | Télécharger la délibération n°c38-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c38 11 2013csi cucs volet emploi developpement economique approbation 3eme programme actions 2013 au titre de la can | Télécharger la délibération n°c39-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c39 11 2013 1csi cucs volet solidarite citoyennete approbation 3eme programme actions 2013 conv atelier de la cite | Télécharger la délibération n°c39-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c39 11 2013 2csi cucs volet solidarite citoyennete approbation 3eme programme actions 2013 conv csc de part et d autre | Télécharger la délibération n°c39-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c39 11 2013 3csi cucs volet solidarite citoyennete approbation 3eme programme actions 2013 conv usep | Télécharger la délibération n°c39-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c39 11 2013csi cucs volet solidarite citoyennete approbation 3eme programme actions 2013 | Télécharger la délibération n°c40-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c40 11 2013 1csi schema durable de cohesion sociale les ambassadeurs des transports en commun phase ii seconde etape convention | Télécharger la délibération n°c40-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c40 11 2013csi schema durable de cohesion sociale les ambassadeurs des transports en commun phase ii seconde etape | Télécharger la délibération n°c41-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c41 11 2013csi schema durable de cohesion sociale observatoire des solidarites | Télécharger la délibération n°c42-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c42 11 2013 1transports et deplacements avt 4 au contrat de dsp des transports de l agglomeration niortaise avt 4 | Télécharger la délibération n°c42-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c42 11 2013transports et deplacements avt 4 au contrat de dsp des transports de l agglomeration niortaise | Télécharger la délibération n°c43-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c43 11 2013transports et deplacements convention relative au systeme d information multimodal poitou charentes comment jv | Télécharger la délibération n°c44-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c44 11 2013transports et deplacements amenagements espaces publics connexes du futur pem de la gare de niort cper 2007 2013 | Télécharger la délibération n°c45-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c45 11 2013 1transports et deplacements convention de maitrise ouvrage deleguee entre can et chauray pour des travaux relatifs aux transports urbains conv | Télécharger la délibération n°c45-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c45 11 2013transports et deplacements convention de maitrise ouvrage deleguee entre can et chauray pour des travaux relatifs aux transports urbains | Télécharger la délibération n°c46-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel 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objectifs entre can et association musique en vie versement d une subvention conv | Télécharger la délibération n°c49-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c49 11 2013crd convention objectifs entre can et association musique en vie versement d une subvention | Télécharger la délibération n°c50-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c50 11 2013ressources humaines modification tableau des effectifs | Télécharger la délibération n°c51-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c51 11 2013ressources humaines creation emplois temporaires | Télécharger la délibération n°c52-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c52 11 2013 1ple vehicules reformes fin de la mise a disposition sortie vehicules 2013 | Télécharger la délibération n°c52-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c52 11 2013ple vehicules reformes fin de la mise a disposition | Télécharger la délibération n°c53-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c53 11 2013ple extension et amenagement locaux pole administratif communautaire marcel pagnol avt 4 au marche de maitrise d oeuvre | Télécharger la délibération n°c54-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c54 11 2013ple extension et amenagement locaux pole administratif communautaire marcel pagnol revision d une autorisation de programme | Télécharger la délibération n°c55-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c55 11 2013etco chateau coudray salbart restauration tour du moulin demande de subvention modification du plan de financement | Télécharger la délibération n°c56-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c56 11 2013 1ple acquisition parcelle terrain aux consorts marteau consorts marteau | Télécharger la délibération n°c56-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c56 11 2013ple acquisition parcelle terrain aux consorts marteau | Télécharger la délibération n°c57-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c57 11 2013 1ple utilisation service auto partage regionlib par les agents de la can pour les deplacements professionnels contrat | Télécharger la délibération n°c57-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c57 11 2013ple utilisation service auto partage regionlib par les agents de la can pour les deplacements professionnels | Télécharger la délibération n°c66-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c66 11 2013assainissement realisation travaux assainissement eaux usees et eaux pluviales commune de vallans | Télécharger la délibération n°c67-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c67 11 2013assainissement prestations topographiques foncieres et geotechniques lot 4 prestations de services geotechniques avenant 1 | Télécharger la délibération n°c68-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c68 11 2013 1assainissement remises gracieuses remises gracieuses | Télécharger la délibération n°c69-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c69 11 2013assemblees et affaires juridiques mise en oeuvre de la procedure d urgence | Télécharger la 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rue sur magne | Télécharger la délibération n°c61-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c61 11 2013asst demande de subv au cg et a l aelb pour la rehabilitation du reseau d assainissement du quai tardy des secteurs de la rue du marais et de la route de la gare sur coulon | Télécharger la délibération n°c60-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c60 11 2013assainissement demande de subvention aupres du cg et de l agence de l eau loire bretagne pour la realisation d un diagnostic et d un schema directeur des eaux usees d aiffres | Télécharger la délibération n°c59-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c59 11 2013assainissement convention de recuperation des eaux d extinction en cas d incendie dans le bassin de stockage du bas d arreau entre la can et l entreprise ece | Télécharger la délibération n°c59-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c59 11 2013 1assainissement convention de recuperation des eaux d extinction en cas d incendie dans le bassin de stockage du bas d arreau entre la can et l entreprise ece conv | Télécharger la délibération n°c58-11-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c58 11 2013assainissement avt 2 au contrat territorial du bassin d alimentation des captages du vivier et de gaschet i et iii |
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