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pour mutualisation gestion metadonnees | Télécharger la délibération n°c11-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c11 03 2013 ple pole administratif marcel pagnol amenagement extension locaux avenants marches travaux | Télécharger la délibération n°c09-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c09 03 2013 sports eau piscine niort demande de subvention aupres du conseil general des deux sevres proxima | Télécharger la délibération n°c10-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c10 03 2013 ple avenant 4 convention prestation services entre la can la ville de niort pour entretien des espaces verts des equipements communautaires | Télécharger la délibération n°c09-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c09 03 2013 1 sports eau Piscine Terre de Sports plan de financement fevrier 2013 1 1 | Télécharger la délibération n°c08-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c08 03 2013 musees contrat et tarification pour un spectacle au musee bernard agesci | 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2013 1 zonage niort | Télécharger la délibération n°c22-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c22 03 2013 amenagement territoire avis sur le PLU de la commune Echire | Télécharger la délibération n°c22-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c22 03 2013 1 annexe | Télécharger la délibération n°c19-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c19 03 2013 assainissement enquete utilite publique et parcellaire mise en place servitudes pour realisation bassins eaux pluviales secteur Telouze et Glaie a Niort | Télécharger la délibération n°c18-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c18 03 2013 assainissement construction de la station epuration Les Champs de la Croix a St Maxire Avenant 1 marche 2011 712S | Télécharger la délibération n°c16-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c16 03 2013 rh subvention fonctionnement organisations syndicales representatives des agents can avenant | Télécharger la délibération n°c17-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel 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