Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 25 mars 2013

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 25 mars 2013
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c03-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 03 2013 developpement eco convention avec association 36 Quai des Arts et la CAN versement subv 2013
Télécharger la délibération n°c04-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 03 2013 1 annexe
Télécharger la délibération n°c04-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 03 2013 developpement durable agenda 21 avis rendu sur le projet de schema regional climat air energie
Télécharger la délibération n°c05-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 03 2013 1 transports convention transfert mo can ville de niort creation raquette retournement rue du dixieme a niort
Télécharger la délibération n°c05-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 03 2013 transports et deplacements creation raquette retournement rue du dixieme convention transfert maitrise ouvrage
Télécharger la délibération n°c02-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 03 2013 assaj representation des elus dans les organismes exterieurs modification 12
Télécharger la délibération n°c02-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 03 2013 1 assaj annexe representation elus organismes exterieurs 12
Télécharger la délibération n°c01-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 03 2013 assaj installation d un delegue suppleant sur la commune Echire
Télécharger la délibération n°c25-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 03 2013 habitat plh 2010 2015 structures accueil et hebergement specifiques association Escale convention objectifs et partenariat et attribution subvention 2013
Télécharger la délibération n°c34-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 03 2013 csi cucs volet solidarite citoyennete nouveau prestataire cheques loisirs
Télécharger la délibération n°c12-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 03 2013 technologie information constitution groupement commandes can ville niort pour mutualisation gestion metadonnees
Télécharger la délibération n°c11-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 03 2013 ple pole administratif marcel pagnol amenagement extension locaux avenants marches travaux
Télécharger la délibération n°c09-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 03 2013 sports eau piscine niort demande de subvention aupres du conseil general des deux sevres proxima
Télécharger la délibération n°c10-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 03 2013 ple avenant 4 convention prestation services entre la can la ville de niort pour entretien des espaces verts des equipements communautaires
Télécharger la délibération n°c09-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 03 2013 1 sports eau Piscine Terre de Sports plan de financement fevrier 2013 1 1
Télécharger la délibération n°c08-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 03 2013 musees contrat et tarification pour un spectacle au musee bernard agesci
Télécharger la délibération n°c07-04-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 04 2013 developpement durable agenda 21 signature convention partenariat AREC 2013 accompagnement methodo suivi plan climat energie territorial can
Télécharger la délibération n°c06-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 03 2013 developpement durable agenda 21 signature avenant 1 convention partenariat 2012 AREC definition diagnostics sectoriels energie bilan gaz effet serre sur la CAN
Télécharger la délibération n°c27-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 03 2013 assaj presentation rapport annuel commission intercommunale accessibilite personnes handicapees
Télécharger la délibération n°c26-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 03 2013 habitat plh 2010 2015 structures accueil et hebergement specifiques UDAF Deux Sevres renouvellement convention objectifs et partenariat et attribution 2013
Télécharger la délibération n°c33-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 03 2013 gens du voyage amenagement aire accueil gens du voyage sur Chauray
Télécharger la délibération n°c27-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 03 2013 1 rapport
Télécharger la délibération n°c35-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 03 2013 csi schema durable cohesion sociale convention partenariat CAN Mission Locale sud Deux Sevres 2013 2015
Télécharger la délibération n°c20-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 03 2013 assainissement enquete utilite publique et parcellaire mise en place servitudes pour realisation systeme assainissement a Usseau
Télécharger la délibération n°c33-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 03 2013 1 plan de situation
Télécharger la délibération n°c32-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 03 2013 finances subvention equipement versee a COULON pour amenagement rues centre bourg tranche 3
Télécharger la délibération n°c32-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 03 2013 1 extrait registre coulon
Télécharger la délibération n°c31-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 03 2013 finances subvention equipement versee a ST HILAIRE pour construction chaufferie bois
Télécharger la délibération n°c31-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 03 2013 1 extrait registre
Télécharger la délibération n°c30-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 03 2013 assainissement admissions en non valeur
Télécharger la délibération n°c23-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 03 2013 2 zonage echire
Télécharger la délibération n°c29-10-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 10 2013 developppement economique aerodrome de Niort nouvelle denomination
Télécharger la délibération n°c28-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 03 2013 developpement economique attribution subvention 2013 a la Chambre Regionale des Entreprises Economie Sociale Poitou Charentes
Télécharger la délibération n°c25-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 03 2013 1 habitat convention objectifs et partenariat avec association escale maison relais a aiffres
Télécharger la délibération n°c24-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 03 2013 developpement contractualisations modification plan financement action etude pre operationnelle pour realisation plate forme don alimentaire portee par la ville de Niort
Télécharger la délibération n°c23-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 03 2013 amenagement territoire complement information instruction dossier ZDE CAN
Télécharger la délibération n°c23-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 03 2013 3 zonage mauze
Télécharger la délibération n°c21-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 03 2013 rdm attribution aide financiere pour l achat couches lavables pour structures accueillant enfants moins 3 ans
Télécharger la délibération n°c23-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 03 2013 1 zonage niort
Télécharger la délibération n°c22-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 03 2013 amenagement territoire avis sur le PLU de la commune Echire
Télécharger la délibération n°c22-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 03 2013 1 annexe
Télécharger la délibération n°c19-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 03 2013 assainissement enquete utilite publique et parcellaire mise en place servitudes pour realisation bassins eaux pluviales secteur Telouze et Glaie a Niort
Télécharger la délibération n°c18-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 03 2013 assainissement construction de la station epuration Les Champs de la Croix a St Maxire Avenant 1 marche 2011 712S
Télécharger la délibération n°c16-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 03 2013 rh subvention fonctionnement organisations syndicales representatives des agents can avenant
Télécharger la délibération n°c17-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 03 2013 rh convention cadre financement et fonctionnement entre CASC CAN Annee 2013
Télécharger la délibération n°c15-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 03 2013 rh creation emplois temporaires
Télécharger la délibération n°c14-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 03 2013 rh modification tableau effectifs
Télécharger la délibération n°c13-03-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 03 2013 technologie information constitution groupement commandes CAN Ville de Niort et Conseil Generale Deux Sevres pour achat serices telecommunications