Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 14 janvier 2013

Délibération du conseil du 14 janvier 2013
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c01-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C01 01 2013 Assemblees et Affaires Juridiques–Competences optionnelles de la CAN–Fin de reconnaissance de l interet communautaire de la station d epuration d Echire
Télécharger la délibération n°c02-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C02 01 2013 Developpement Economique–Convention entre l Association CALYXIS et la CAN–Versement de la subvention 2013
Télécharger la délibération n°c03-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C03 01 2013 1Cohesion Sociale Insertion–Attribution d une subvention pour le fonctionnement du Centre Local d Information et de Coordination Gerontologique Budget 2013
Télécharger la délibération n°c03-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C03 01 2013 Cohesion Sociale Insertion–Attribution d une subvention pour le fonctionnement du Centre Local d Information et de Coordination Gerontologique
Télécharger la délibération n°c04-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C04 01 2013 CPVS–Assistance a maitrise d ouvrage–Elaboration du projet territorial Aire Urbaine de Niort 2030–PROXIMA 2008 2013–Demande de subvention en faveur d une action portee par la CAN
Télécharger la délibération n°c05-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C05 01 2013 Developpement Economique–Convention entre le Reseau des Professionnels du Numerique en Poitou Charentes SPN et la CAN–Versement subvention annee 2013
Télécharger la délibération n°c15-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C15 01 2013 1Musee–Convention relative a la reproduction d œuvres d apres des photographies propriete de la CAN Conv type
Télécharger la délibération n°c37-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C37 01 2013 Developpement Durable–Agenda 21–Convention avec l Universite de Poitiers–Participation au concours de projets etudiants developpement durable 2012 2013 de l universite de Poitiers
Télécharger la délibération n°c36-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C36 01 2013 Developpement Durable–Agenda 21–Signature d une convention de partenariat avec l IFREE–Accompagnement a la mise en œuvre de l Agenda 21 Interne
Télécharger la délibération n°c35-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C35 01 2013 Etudes et conduite d operation–Aire d accueil des gens du voyage d Aiffres–Remise de penalites pour le lot n2 Batiments et gestion technique centralisee–Entreprise AGRIBAT
Télécharger la délibération n°c34-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C34 01 2013 Developpement Economique–Signature de la convention de prestation de service pour l organisation d un marche bi mensuel dans la commune de Saint Gelais
Télécharger la délibération n°c33-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C33 01 2013 Developpement Economique–Mise en œuvre de la TLPE en 2011–Convention de participation financiere entre la Ville de Niort et la CAN
Télécharger la délibération n°c32-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C32 01 2013 Developpement Economique–PA BATIPOLIS–Vente de terrains appartenant a la CAN a la societe DSA
Télécharger la délibération n°c26-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C26 01 2013 Developpement des contractualisations–CRDD 2007 2013–Demande de subvention en faveur d une action portee par la Mission Locale des jeunes Sud Deux Sevres
Télécharger la délibération n°c32-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C32 01 2013 2Developpement Economique–PA BATIPOLIS–Vente de terrains appartenant a la CAN a la societe DSA Avis domaine ZX126 Aiffres
Télécharger la délibération n°c32-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C32 01 2013 1Developpement Economique–PA BATIPOLIS–Vente de terrains appartenant a la CAN a la societe DSA Avis domaine ZX57 et ZX58 Aiffres
Télécharger la délibération n°c31-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C31 01 2013 Developpement Economique–Construction d une maison de l experimentation sur les risques dans l habitat–Demande de subventions
Télécharger la délibération n°c30-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C30 01 2013 Developpement Economique–Convention de prestation de services entre la CAN et la Chambre de Metiers et de l Artisanat
Télécharger la délibération n°c29-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C29 01 2013 Habitat–PLH 2010 2015–Evaluation de la politique publique de l habitat
Télécharger la délibération n°c28-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C28 01 2013 Habitat–PLH 2010 2015–Habitat des jeunes–Mise en place d une etude de faisabilite pour la qualification de l offre en residences Habitat Jeunes sur le territoire CAN inscrite au ti
Télécharger la délibération n°c27-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C27 01 2013 Developpement des contractualisations–CRDD 2007 2013–Demande de subvention en faveur d une action portee par l Association d Insertion Via l Economique AIVE
Télécharger la délibération n°c25-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C25 01 2013 Developpement des contractualisations–CRDD 2007 2013–Demande de subventions en faveur d une action portee par la CAN–Diagnostic sante social
Télécharger la délibération n°c25-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C25 01 2013 2Developpement des contractualisations–CRDD 2007 2013–Demande de subventions en faveur d une action portee par la CAN–Diagnostic sante social Diagnostic suite
Télécharger la délibération n°c10-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C10 01 2013 Finances–Admissions en non valeur
Télécharger la délibération n°c11-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C11 01 2013 Assainissement–Admissions en non valeur
Télécharger la délibération n°c12-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C12 01 2013 Marches Publics Installations photovoltaiques sur des batiments du territoire de la CAN Approbation du marche
Télécharger la délibération n°c25-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C25 01 2013 1Developpement des contractualisations–CRDD 2007 2013–Demande de subventions en faveur d une action portee par la CAN–Diagnostic sante social Diagnostic
Télécharger la délibération n°c24-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C24 01 2013 Developpement des contractualisations–CRDD 2007 2013–Demande de subventions en faveur d une action portee par le CBE du Niortais
Télécharger la délibération n°c23-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C23 01 2013 Amenagement du Territoire–Schema de Coherence Territoriale–Approbation du projet de SCoTCD SCoT au service des assemblees
Télécharger la délibération n°c22-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C22 01 2013 Patrimoine Logistique Energies–Acquisition d une parcelle de terrain aux consorts GRUGET pour la filiere de traitement pluvial
Télécharger la délibération n°c22-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C22 01 2013 1Patrimoine Logistique Energies–Acquisition d une parcelle de terrain aux consorts GRUGET pour la filiere de traitement pluvial Annexe
Télécharger la délibération n°c21-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C21 01 2013 Patrimoine Logistique Energies–Acquisition de terrain appartenant a M RIFFAULT pour implantation d un poste de refoulement
Télécharger la délibération n°c21-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C21 01 2013 1Patrimoine Logistique Energies–Acquisition de terrain appartenant a M RIFFAULT pour implantation d un poste de refoulement Annexe
Télécharger la délibération n°c20-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C20 01 2013 Regie des Dechets Menagers–Construction d un centre technique sur le site du Vallon d Arty a Niort
Télécharger la délibération n°c19-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C19 01 2013 Patrimoine Logistique Energies–Avenants de prolongation de certaines conventions de mise a disposition d equipements entre la Ville de Niort et la CAN
Télécharger la délibération n°c18-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C18 01 2013 Ressources Humaines–Modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c17-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C17 01 2013 Ressources Humaines–Creation d un emploi temporaire
Télécharger la délibération n°c16-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C16 01 2013 Ressources Humaines–Emplois d avenir
Télécharger la délibération n°c15-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C15 01 2013 Musee–Convention relative a la reproduction d œuvres d apres des photographies propriete de la CAN
Télécharger la délibération n°c14-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C14 01 2013 Sports d eau–Constitution d un groupement de commandes entre la CAN et la Ville de Niort pour le gardiennage de Pre Leroy
Télécharger la délibération n°c13-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C13 01 2013 Conservatoire a Rayonnement Departemental–Convention d objectifs entre la CAN et l association « Musique en Vie » Versement d une subvention pour 2013
Télécharger la délibération n°c10-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C10 01 2013 1Finances Admission en non valeur Tableau
Télécharger la délibération n°c09-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C09 01 2013 Finances Decision Modificative n1
Télécharger la délibération n°c08-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C08 01 2013 Finances Decision Modificative n2
Télécharger la délibération n°c07-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C07 01 2013 Finances CFE Participation financiere de la CAN a la part de la cotisation minimum de CFE resultant de l augmentation de la base minimum decidee en 2011
Télécharger la délibération n°c07-01-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C07 01 2013 1Finances CFE Participation financiere de la CAN a la part de la cotisation minimum de CFE resultant de l augmentation de la base minimum decidee en 2011 Note