Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 23 janvier 2012

Délibération du conseil du 23 janvier 2012
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c01-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C01 01 2012 1Assemblees et Affaires Juridiques Representation des elus dans les organismes exterieurs 9 Organisation politi
Télécharger la délibération n°c01-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C01 01 2012 2Assemblees et Affaires Juridiques Representation des elus dans les organismes exterieurs 9 org ext
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Télécharger la délibération n°c02-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C02 01 2012 Assemblees et Affaires Juridiques Modification de la composition de la commission intercommunale pour l accessibilite des personnes handicapees – 2
Télécharger la délibération n°c03-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C03 01 2012 Assemblees et Affaires Juridiques Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux – 2
Télécharger la délibération n°c04-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C04 01 2012 Finances Modification de la composition de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transferees CLECT
Télécharger la délibération n°c05-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C05 01 2012 1Finances Budget Primitif de l exercice 2012 Budget Principal Maquette
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Télécharger la délibération n°c06-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C06 01 2012 C08 C10 C11 C12 1Finances Budget Primitif de l exercice 2012 Budgets Annexes Maquette
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Télécharger la délibération n°c07-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C07 01 2012 1Finances Reprise anticipee des resultats 2011 du Budget Annexe Transports Urbains affectation des resultats 2011 transports1
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Télécharger la délibération n°c09-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C09 01 2012 1Regie des Dechets Menagers Budget Primitif 2012 Maquette
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Télécharger la délibération n°c10-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C10 01 2012 Finances Budget Primitif de l exercice 2012 Budget Annexe Zones d Activites Economiques
Télécharger la délibération n°c11-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C11 01 2012 Finances Budget Primitif de l exercice 2012 Budget Annexe Accueil d Entreprises
Télécharger la délibération n°c12-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C12 01 2012 Finances Budget Primitif de l exercice 2012 Budget Annexe Activites Assujetties a T V A
Télécharger la délibération n°c13-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C13 01 2012 Finances Participations financieres entre le Budget Principal les Budgets Annexes et la Regie des Dechets Menagers au titre de l exercice 2012
Télécharger la délibération n°c14-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C14 01 2012 1Finances Constitution d une provision budgetaire pour risques et charges financiers Budget Principal et Budget Annexe A provision et reprise de provisions tableau Budget Princ
Télécharger la délibération n°c14-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C14 01 2012 2Finances Constitution d une provision budgetaire pour risques et charges financiers Budget Principal et Budget Annexe Assainissement provision assainissement tableau1
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Télécharger la délibération n°c15-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C15 01 2012 1Finances Allocation d attribution communautaire 2012 Attribution communautaire 2012
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Télécharger la délibération n°c16-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C16 01 2012 1Finances Cotisation fonciere des entreprises Base minimum reduite des 2012 en cas de recettes inferieures a 10 000 euros note d info CFE
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Télécharger la délibération n°c17-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C17 01 2012 1Finances Subvention d equipement versee a la commune de Sciecq pour des travaux d agrandissement et de renovation des ateliers municipaux projet subv sciecq1
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Télécharger la délibération n°c18-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C18 01 2012 1Finances Subvention d equipement versee a la commune d Aiffres pour la construction d une salle de sports a Tartalin subv aiffres1
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Télécharger la délibération n°c20-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C20 01 2012 Marches Publics Achat de cinq autobus standard trois portes
Télécharger la délibération n°c21-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C21 01 2012 Marches Publics Construction de la station d epuration du Vendier
Télécharger la délibération n°c22-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C22 01 2012 Ressources Humaines Modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c23-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C23 01 2012 Ressources Humaines Creation d emplois temporaires
Télécharger la délibération n°c24-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C24 01 2012 Ressources Humaines Lutte contre la penibilite au travail par la prevention des TMS et RPS Demande de subvention aupres du fonds national de prevention
Télécharger la délibération n°c25-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C25 01 2012 Ressources Humaines Subvention de fonctionnement aux organisations syndicales representatives des agents de la Communaute dAgglomeration de Niort – Avenant n??°1
Télécharger la délibération n°c26-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C26 01 2012 1Patrimoine Logistique Energies don de mobilier declasse mobilier
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Télécharger la délibération n°c27-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C27 01 2012 Etudes et Conduite d operation Chateau Coudray Salbart Restauration de la Tour de bois Berthier Avenant au marche de travaux
Télécharger la délibération n°c28-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C28 01 2012 Gens du voyage Demande de prorogation du delai de realisation de l aire d accueil des gens du voyage de Chauray
Télécharger la délibération n°c29-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C29 01 2012 Habitat PLH 2010 2015 Attribution de subventions pour l adaptation etou accessibilite du parc locatif social existant en 2012
Télécharger la délibération n°c30-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C30 01 2012 Habitat PLH 2010 2015 Dispositif Habiter Mieux Attribution de subventions aux proprietaires occupants modestes pour la lutte contre la precarite energetique dans les logement
Télécharger la délibération n°c31-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C31 01 2012 Habitat PLH 2010 2015 Residence Sociale Beausoleil Signature d une convention triennale d objectifs et financiere et attribution d une subvention a l association departementa
Télécharger la délibération n°c32-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C32 01 2012 Tourisme EPIC Communautaire Office de Tourisme – Modification de la composition du comite de direction
Télécharger la délibération n°c33-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C33 01 2012 1Tourisme Attribution de subvention a l EPIC Communautaire Office de Tourisme de Niort Marais Poitevin Vallee de la Sevre Niortaise Budget previsionnel 2012 EPIC1
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Télécharger la délibération n°c34-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C34 01 2012 1Pole Economie et Amenagement Durable du Territoire Participation financiere au fonctionnement du CLIC Proposition budgetaire 2012 CLIC1
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Télécharger la délibération n°c35-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C35 01 2012 Developpement Economique Convention entre l Association CALYXIS et la Communaute d Agglomeration de Niort Versement de la subvention 2012
Télécharger la délibération n°c36-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C36 01 2012 1Developpement Economique Vente d une partie de l ensemble immobilier sis 7 rue Sainte Claire Deville a Niort a l Union Regionale des SCOP de Poitou Charentes Modificatif Annex
Télécharger la délibération n°c36-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C36 01 2012 Developpement Economique Vente d une partie de l ensemble immobilier sis 7 rue Sainte Claire Deville a Niort a l Union Regionale des SCOP de Poitou Charentes Modificatif de la d
Télécharger la délibération n°c37-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C37 01 2012 Developpement Economique Attribution d une subvention exceptionnelle au titre de l annee 2012 a la Chambre Regional des Entreprises de l’Economie Sociale CRES du Poitou Charent
Télécharger la délibération n°c38-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C38 01 2012 1Developpement Economique Delegation par la commune d Echire de l exercice du Droit de Preemption Urbain DPU a la CAN Delegation du DPU a la CAN sur la ZAE 16 12 20111
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Télécharger la délibération n°c39-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C39 01 2012 Developpement Economique ZAC Le Luc Les Carreaux Versement d une indemnite compensatrice Modification du beneficiaire de l indemnite
Télécharger la délibération n°c40-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C40 01 2012 1Developpement Economique Parcs d activites des Guillees et des Rochereaux Acquisition fonciere aux consorts POYAULT estimation immobiliere1
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Télécharger la délibération n°c41-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C41 01 2012 1Developpement Economique ZAC Le Luc Les Carreaux Indemnisation des exploitants pour perte de culture suite a la realisation de sondages geotechniques bareme chambre agricultur
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Télécharger la délibération n°c42-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C42 01 2012 1Developpement Economique – Parc d’activites Mendes France Amenagements de la rue des Ors Avenant 1 a la convention de maitrise d ouvrage et de finan modalites de repartition f
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Télécharger la délibération n°c43-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C43 01 2012 Developpement Economique Convention entre l Association Pole Regional des Metiers d Arts PRMA et la Communaute d Agglomeration de Niort Versement de la subvention 2012
Télécharger la délibération n°c44-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C44 01 2012 1Developpement Economique Vente d une parcelle de terrain de 1 400 m2 sur le parc d activites Mendes France a la Societe AG ETUDES Modificatif annexes delib modif AG ETUDES1
Télécharger la délibération n°c44-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C44 01 2012 Developpement Economique Vente d une parcelle de terrain de 1 400 m2 sur le parc d activites Mendes France a la Societe AG ETUDES Modificatif de la deliberation du 27 juin 2011
Télécharger la délibération n°c45-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C45 01 2012 1Developpement Economique Vente d une parcelle de terrain de 2 200 m2 sur le parc d activites Mendes France a la Societe UNIT PC Modificatif annexes delib modif UNIT PC1
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Télécharger la délibération n°c46-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C46 01 2012 1Developpement Economique Vente d une parcelle de terrain de 1 500 m2 sur la ZAE Les Cheracles Prin Deyrancon a la SCI TI PENN annexes delib vente SCI TI PENN1
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Télécharger la délibération n°c47-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C47 01 2012 1Developpement Durable Agenda 21 Agenda 21 de la Ville de Niort Annexe agenda 21 Ville de Niort1
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Télécharger la délibération n°c48-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C48 01 2012 Developpement Durable Agenda 21 Adoption du plan d actions 2012 de l Agenda 21 interne
Télécharger la délibération n°c49-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C49 01 2012 1Developpement Durable Agenda 21 Signature d une convention de partenariat avec l’IFREE Accompagnement a la mise en oeuvre de l Agenda 21 interne plan d action 2012 V21
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Télécharger la délibération n°c51-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C51 01 2012 1Amenagement du Territoire Avis sur le projet de PLU de la commune d Aiffres annexe avis AiffresV3
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Télécharger la délibération n°c52-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C52 01 2012 Developpement des contractualisations CRDD 2007 2013 Demande de subventions en faveur d une action portee par l Association d Insertion Via l Economique AIVE
Télécharger la délibération n°c53-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C53 01 2012 Developpement des contractualisations CRDD 2007 2013 Demande de subventions en faveur d une action portee par le Comite de Bassin d Emploi du Niortais CBE
Télécharger la délibération n°c54-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C54 01 2012 Developpement des contractualisations CRDD 2007 2013 Demande de subventions en faveur d une action portee par la Mission Locale Sud Deux Sevres
Télécharger la délibération n°c55-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C55 01 2012 Developpement des contractualisations CRDD 2007 2013 Demande de subventions en faveur des actions proposees par la Ville de Niort
Télécharger la délibération n°c56-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C56 01 2012 Regie des Dechets Menagers – participation a la Societe Publique Locale pour un centre de tri dans le sud Deux Sevres
Télécharger la délibération n°c57-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C57 01 2012 Assainissement Rehabilitation des anciens ouvrages de traitement des eaux usees en bassins de stockage sur le site du Quai Metayer a Niort
Télécharger la délibération n°c58-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c58 01 2012 assainissement construction de la station d epuration de la vallee de pelle chat avenant no 3 au marche 2009 04
Télécharger la délibération n°c59-01-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C59 01 2012 Assainissement Exoneration de la redevance assainissement pour l eau consommee durant la realisation de travaux de construction